A proximité de Manosque 04100 Alpes De Haute Provence
Acheteur : Ville de Manosque
Hôtel de ville , Place de l'Hôtel de ville BP 107
04100 Manosque
Tel : 0492703472
  Reste 37 jours - Date de clôture estimée : 12/05/2025  
Secteurs d'activité
Bâtiments modulaires préfabriqués.

ACQUISITION, FOURNITURE ET POSE DE BATIMENTS MODULAIRES SCOLAIRES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/04/2025
JOUE - 214729-2025
214729-2025 - Mise en concurrence
France – Bâtiments modulaires préfabriqués – ACQUISITION, FOURNITURE ET POSE DE BATIMENTS MODULAIRES SCOLAIRES
OJ S 66/2025 03/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Manosque
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION, FOURNITURE ET POSE DE BATIMENTS MODULAIRES SCOLAIRES
Description<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure603c1ee6-0aab-4c0f-bafb-8798d144ae9e
Identifiant interne2025VILMI25F02
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEcole de la Ponsonne  
VilleManosque
Code postal04100
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreACQUISITION, FOURNITURE ET POSE DE BATIMENTS MODULAIRES SCOLAIRES
Description&amp;lt;br/&amp;gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&amp;lt;br/&amp;gt;&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interneF-PF-1625204
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEcole de la Ponsonne  
VilleManosque
Code postal04100
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/06/2025
Durée2 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAssurance responsabilité professionnelle pour les risques : voir autres critères au Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture15/05/2025 09:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuManosque
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement99CAF3E8-A891-B8D3-02BBD2593D703725
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Manosque
Numéro d’enregistrement60373
Adresse postaleHôtel de ville Place de l'Hôtel de ville
VilleManosque
Code postal04100
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
Point de contactGALTIER Camille
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0492703472
Adresse internethttp://ville-manosque.fr
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement99CAF405-FD5C-E173-E72A89C1F21958DA
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement99CAF417-B155-701A-3983184FF7859AFB
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis445884fe-baa9-41fe-8010-bbb6c610a42f  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis02/04/2025 11:14:06 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis214729-2025
Numéro de publication au JO S66/2025
Date de publication03/04/2025