A proximité de Mandelieu-la-Napoule 06211 Alpes Maritimes
Acheteur : ESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
432 Avenue de Cannes - BP 41
06211 MANDELIEU CEDEX
Tel : +33493485000
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Travaux de plomberie.
Travaux de maçonnerie.
Réparation et entretien de toiture
Travaux de menuiserie.
Travaux de peinture.
Revêtement de sols et de murs.
Remise en état de bâtiments dégradés.
Travaux de couverture.

Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien et de réparation de bâtiments

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/04/2025
JOUE - 236737-2025
236737-2025 - Planification
France – Remise en état de bâtiments dégradés – Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien et de réparation de bâtiments
OJ S 72/2025 11/04/2025
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Adresse électroniquemarches.escota@vinci-autoroutes.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien et de réparation de bâtiments
DescriptionAccord-cadre à bons de commande pour des travaux d’étanchéité et tous corps d’état (TCE) sur les bâtiments Escota
Identifiant interneDTE.AF-25.019
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Informations complémentairesSociété de droit privé - Concessionnaire autoroutier
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa date mentionnée en section 11.2, relative au lancement de la procédure de passation du marché, est donnée à titre indicatif. Elle n'engage pas ESCOTA et est susceptible d'évolution.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.
Identifiant technique de la piècePAR-0001
TitreTravaux d’étanchéité sur le périmètre du district Escota Provence Côte d’Azur
DescriptionA titre indicatif: Travaux d’entretien, de réparation, de réfection de l’étanchéité et de sécurisation des accès des toitures des bâtiments ESCOTA sur le périmètre du district Provence Côte d’Azur.
Identifiant interneLOT 1
3.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements des Alpes Maritimes des Bouches du Rhône et du Var.
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements des Alpes Maritimes, des Bouches du Rhône et du Var.
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements des Alpes Maritimes, des Bouches du Rhône et du Var.
3.1.8.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participationESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Organisation qui traite les offresESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
3.1.
Identifiant technique de la piècePAR-0002
TitreTravaux d’étanchéité sur le périmètre du district Escota Alpes Provence
DescriptionA titre indicatif: Travaux d’entretien, de réparation, de réfection de l’étanchéité et de sécurisation des accès des toitures des bâtiments ESCOTA sur le périmètre du district Alpes Provence.
Identifiant interneLOT 2
3.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements du Var, du Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et des Bouches du Rhône.
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements du Var, du Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et des Bouches du Rhône.
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements du Var, du Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et des Bouches du Rhône.
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements du Var, du Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et des Bouches du Rhône.
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements du Var, du Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et des Bouches du Rhône.
3.1.8.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participationESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Organisation qui traite les offresESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
3.1.
Identifiant technique de la piècePAR-0003
TitreTravaux Tous Corps d’Etat (TCE) sur le périmètre du district Provence-Côte d’Azur
DescriptionA titre indicatif: Travaux d’entretien, de réparation des bâtiments ESCOTA sur le périmètre du district Provence Côte d’Azur. Ce lot comprend notamment des travaux de Tous Corps d’Etat (TCE), Voirie Réseaux Divers (VRD), plomberie, électricité, petits travaux de maçonnerie, clôtures, menuiseries et peinture.
Identifiant interneLOT 3
3.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements des Alpes-Maritimes, du Var et des Bouches du Rhône.
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements des Alpes-Maritimes, du Var et des Bouches du Rhône.
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements des Alpes-Maritimes, du Var et des Bouches du Rhône.
3.1.8.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participationESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Organisation qui traite les offresESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
3.1.
Identifiant technique de la piècePAR-0004
TitreTravaux Tous Corps d’Etat (TCE) sur le périmètre du district Alpes-Provence
DescriptionA titre indicatif: Travaux d’entretien, de réparation des bâtiments ESCOTA sur le périmètre du district Alpes-Provence. Ce lot comprend notamment des travaux de Tous Corps d’Etat (TCE), Voirie Réseaux Divers (VRD), plomberie, électricité, petits travaux de maçonnerie, clôtures, menuiseries et peinture.
Identifiant interneLOT 4
3.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements du Var, du Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et des Bouches du Rhône.
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements du Var, du Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et des Bouches du Rhône.
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements du Var, du Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et des Bouches du Rhône.
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements du Var, du Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et des Bouches du Rhône.
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution: réseau Escota, départements du Var, du Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et des Bouches du Rhône.
3.1.8.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participationESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Organisation qui traite les offresESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
Numéro d’enregistrement56204152500071
DépartementDirection de la Maîtrise d'Ouvrage
VilleMANDELIEU-LA-NAPOULE
Code postal06211
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Point de contactDMO - Service Marchés et Contrats
Adresse électroniquemarches.escota@vinci-autoroutes.com
Téléphone+33493485000
Adresse internethttp://www.vinci-autoroutes.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://consultations-escota.omnikles.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement17130111200776
Adresse postale6 rue Joseph Autran
VilleMARSEILLE
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone+33491155050
Télécopieur+33491544290
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb7c010bd-3203-4512-845a-ee3ede07b742  -  01
Type de formulairePlanification
Type d’avisAvis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Sous-type d’avis4
Date d’envoi de l’avis09/04/2025 15:23:04 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis236737-2025
Numéro de publication au JO S72/2025
Date de publication11/04/2025
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question11/07/2025