Centrale des marchés
ACQUISITION DE VEHICULES POUR LE PARC MUNICIPAL ET LE CCAS La présente consultation porte sur l'acquisition de véhicules pour le parc municipal et du CCAS de la Ville de Mandelieu-La Napouleréunis en un groupement de commande, selon la convention du 26 mai...
Ville de Mandelieu La Napoule 06212Mandelieu Cedex marchespublics@mairie-mandelieu.fr 04 92 97 35 72
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

ACQUISITION DE VEHICULES POUR LE PARC MUNICIPAL ET LE CCAS

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 3856405

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (25/07/18)
18-104319
JOUE (25/07/18)
322757-2018

Département(s) de publication : 6
Annonce No 18-104319
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Mandelieu La Napoule, Numéro national d'identification : 21060079700182, avenue de la République, 06212, Mandelieu Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 92 97 30 00, Courriel : marchespublics@mairie-mandelieu.fr, Fax : (+33) 4 92 97 35 72, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.mandelieu.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
CCAS de Mandelieu La Napoule, Numéro national d'identification : 20660039000074, 89 avenue de Fréjus/Paul Ricard, 06210, Mandelieu-la-Napoule, F, Courriel : marchespublics@mairie-mandelieu.fr, Code NUTS : FRL03, Adresse internet : http://www.mandelieu.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACQUISITION DE VEHICULES POUR LE PARC MUNICIPAL ET LE CCAS
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation porte sur l'acquisition de véhicules pour le parc municipal et du CCAS de la Ville de Mandelieu-La Napouleréunis en un groupement de commande, selon la convention du 26 mai 2014 et dans les conditions visées à l'article 28-II de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert,en application de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 25, 33, 39, 43, 66,67, 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un marché ordinaire passé à prix global et forfaitaire.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 522 088 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : ACQUISITION DE VEHICULES POUR LE PARC MUNICIPAL ET LE CCAS
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Une balayeuse aspiratrice de voirie 5 m3
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144431
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34921100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet, l'acquisition (fourniture et livraison) d'une balayeuse aspiratrice de voirie avec une benne de collecte desdéchets d'une capacité de 5 m3 minimum.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Une cribleuse pour les plages
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) d'une cribleuse pour les plages.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 20
     2. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Quatre véhicules SUV pour la Police Municipale
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) de quatre véhicules " S.U.V " pour la Police Municipale
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Trois véhicules Segment A
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) de trois véhicules segment A.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Deux scooters 125 cm3 pour la Police Municipale
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) de deux scooters 125 cm3 pour la Police Municipale
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Un véhicule utilitaire 100% électrique
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule utilitaire 100 %électrique.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule y compris batterie selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Autonomie du véhicule selon le cycle NEDC selon le cadre de réponse "valeur environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Un véhicule quatre places minimum 100% électrique
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule 100% électrique 4 places minimum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Autonomie du véhicule selon le cycle NEDC selon le cadre de réponse "valeur environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Deux véhicules utilitaires légers
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) de deux véhicules utilitaires légers.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Un véhicule Ludo Space
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule Ludo Space.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Deux scooters 50 cm3
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34420000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) de deux scooters 50 cm3
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Un scooter 125cm3
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34420000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : La marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) d'un scooter 125 cm3.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Un véhicule SUV quatre roues motrices
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule S.U.V 4 roues motrices.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Un véhicule utilitaire fourgon tôlé L2H1
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34136100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule utilitaire L2H1
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Un véhicule utilitaire roues jumelées équipé d'une benne basculante PTAC 3,5 T
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34134200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42414410
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule utilitaire roues jumelées équipé d'une benne basculanteP.T.A.C 3,5 T
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Un véhicule utilitaire léger pour le CCAS (EHPAD)
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule utilitaire léger pour le Centre Communal d'Actions Sociales deMandelieu La Napoule.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Un véhicule utilitaire roues jumelées équipé d'une benne basculante et d'une grue auxiliaire PTAC 3,5 T
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34134200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42414410
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Commune de Mandelieu La Napoule
II.2.4)Description des prestations : La marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule utilitaire roues jumelées équipé d'une benne basculante etd'une grue auxiliaire P.T.A.C 3,5T
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de la garantie du véhicule selon le cadre de réponse "valeur technique" / Pondération : 10
     2. Incidence Energétique et environnementale au regard de la consommation d'énergie urbaine et des émissions de CO2 (Gr/Km) selon le cadre "valeur Environnementale" / Pondération : 10
     3. Délai de livraison du véhicule selon l'AE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 18016
Lot nº : 1
Intitulé : Une balayeuse aspiratrice de voirie 5 m3
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SA MATHIEU, Numéro national d'identification : 33218581800025, ZI EST - Avenue d'immercourt, 62000, ARRAS, F, Code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 158 333 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 134 020
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18017
Lot nº : 2
Intitulé : Une cribleuse pour les plages
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 10 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
P.A.M.S, Numéro national d'identification : 33085294800026, 6 rue des artisans, 40480, VIEUX BOUCAU LES BAINS, F, Code NUTS : FRI13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 40 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 35 860
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18018
Lot nº : 3
Intitulé : Quatre véhicules SUV pour la Police Municipale
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PSA RETAIL FRANCE SAS, Numéro national d'identification : 30247504145112, 235, Route du Cannet, 06250, MOUGINS, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 133 333 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 140 247
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18019
Lot nº : 4
Intitulé : trois véhicules Segment A
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PSA RETAIL FRANCE SAS, Numéro national d'identification : 30247504145112, 235, Route du Cannet, 06250, MOUGINS, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 30 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 24 356
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18020
Lot nº : 5
Intitulé : Deux scooters 125 cm3 pour la Police Municipale
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL MARC MOTO TECHNIQUE, Numéro national d'identification : 49010858600028, 86 BOULEVARD PAUL DOUMER, 06110, LE CANNET, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 7 500 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 7 140
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18021
Lot nº : 6
Intitulé : Un véhicule utilitaire 100% électrique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PSA RETAIL FRANCE SAS, Numéro national d'identification : 30247504145112, 235 route du Cannet, 06250, MOUGINS, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 15 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 16 750
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18022
Lot nº : 7
Intitulé : Un véhicule quatre places minimum 100% électrique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PSA RETAIL FRANCE SAS, Numéro national d'identification : 30247504145112, 235 route du Cannet, 06250, MOUGINS, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 15 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 11 900
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18023
Lot nº : 8
Intitulé : Deux véhicules utilitaires légers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PSA RETAIL FRANCE SAS, Numéro national d'identification : 30247504145112, 235, route du Cannet, 06250, MOUGINS, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 33 333 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 23 099
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18024
Lot nº : 9
Intitulé : Un véhicule Ludo Space
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RENAULT RETAIL GROUP, Numéro national d'identification : 31221230101268, 219 AVENUE FRANCIS TONNER, 06150, CANNES LA BOCCA, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 15 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 13 744
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18025
Lot nº : 10
Intitulé : Deux scooters 50 cm3
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL MARC MOTO TECHNIQUE, Numéro national d'identification : 49010858600028, 86 BOULEVARD PAUL DOUMER, 06110, LE CANNET, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 4 166 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 833
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18026
Lot nº : 11
Intitulé : Un scooter 125cm3
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL MARC MOTO TECHNIQUE, Numéro national d'identification : 49010858600028, 86 AVENUE PAUL DOUMER, 06110, LE CANNET, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 3 750 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 457
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18027
Lot nº : 12
Intitulé : Un véhicule SUV quatre roues motrices
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RENAULT RETAIL GROUP, Numéro national d'identification : 31221230101268, 219 AVENUE FRANCIS TONNER, 06150, CANNES LA BOCCA, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 18 333 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 16 948
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18028
Lot nº : 13
Intitulé : Un véhicule utilitaire fourgon tôlé L2H1
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RENAULT RETAIL GROUP, Numéro national d'identification : 31221230101268, 19 AVENUE FRANCIS TONNER, 06150, CANNES, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 28 333 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 16 571
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18029
Lot nº : 14
Intitulé : Un véhicule utilitaire roues jumelées équipé d'une benne basculante PTAC 3,5 T
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RENAULT RETAIL GROUP, Numéro national d'identification : 31221230101268, 219 AVENUE FRANCIS TONNER, 06150, CANNES LA BOCCA, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 37 500 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 26 070
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18030
Lot nº : 15
Intitulé : Un véhicule utilitaire roues jumelées équipé d'une benne basculante et d'une grue auxiliaire PTAC 3,5 T
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RENAULT RETAIL GROUP, Numéro national d'identification : 31221230101268, 219 AVENUE FRANCIS TONNER, 06150, CANNES LA BOCCA, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 48 333 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 38 544
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18031
Lot nº : 16
Intitulé : Un véhicule utilitaire léger pour le CCAS (EHPAD)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PSA RETAIL FRANCE SAS, Numéro national d'identification : 30247504145112, 235, Route du Cannet, 06250, MOUGINS, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 15 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 11 549
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les montants des marchés comprennent pour l'ensemble des lots , la carte grise (sauf le lot 2) et la ou les reprises (sauf pour les lots 6,8,9,10,11,12 et 16).le contrat est consultable selon les modalités de l'arrêt département Tarn-Et-Garonne (CE du 4.4.2014) après Rdv pris par télécopie uniquement auprès du service de la commande publique (télécopieur no04 92 97 30 72). Sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret individuel et commercial, de l'intérêt public et de la concurrence loyale entre les opérateurs économiques.les marchés ont été signés le 27 juin 2018 et notifiés le 09 juillet 2018 pour le lot 1,9,12,13,14 et 15 , le 10 juillet 2018 pour le lot 2 ,le 12 juillet 2018 pour le lot 3 ,4,6,7,8 et 16 , le 07 juillet 2018 pour le lot 5,10 et 11 .Parution initiale au BOAMP: Avis no18-34973 du 15 mars 2018parution initiale au JOUE: Avis no2018/s 052-114756 du 15 mars 2018
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 33 , bd Franck Pilatte, 06359, NICE, F, Téléphone : (+33) 0 93 35 57 83, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou Litiges relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRAL), préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'azur - secrétariat Général pour les Affaires Régionales, Place Félix-Baret CS 80001, 13282, Marseille Cedex 06, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jours suivant la publication du présent avis (article R. 551-7du code de justiceadministrative).- référé précontractuel: cette consultation peut faire l'objet d'une procédure de référé précontractuel telle que définie à l'article L. 551-1 ducode de justice administrative du début de la procédure jusqu'à la signature du contrat, à l'encontre de tous les actes de la procédure depassation qui méconnaîtraient les règles de publicité et de mise en concurrence applicables.- référé contractuel: un référé contractuel peut être introduit après signature du contrat dans les conditions définies par l'article L 551-13et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la notification ou de la publication de décisionattaquée.- recours pour excès de pouvoir: Un recours pour excès de pouvoir et le référé suspension pourront être introduits dans un délai de 2mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée,dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 et l'articleL 551-1 du code de justice administrative.- recours de pleine juridiction: indépendamment des actions dont les parties disposent devant le juge du contrat, les candidats et les tiersévincés sont recevables à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou decertaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé dans undélai de maximum de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité,-- enfin, une requête contestant la validité ducontrat peut être accompagnée d'une demande tendant, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justiceadministrative, à la suspension de son exécution.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 juillet 2018
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00