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A proximité de Lyon 69002 Rhone
Acheteur : DDAS Rhône
FRANÇOISE THOLLET
69002 LYON
Tel : (+33) 4-72-77-21-75
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 16/01/2023  
12 Lots
Lot 1
Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Lot 2
Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Lot 3
Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Lot 4
Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Lot 5
Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Lot 6
Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Lot 7
Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Lot 8
Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Lot 9
Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Lot 10
Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Lot 11
Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Lot 12
Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Secteurs d'activité
Services administratifs récréatifs, culturels et religieux.

REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES VOYAGISTES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 03/12/2022
BOAMP - 22-160280

Département(s) de publication : 69, 1, 15, 26, 3, 43, 7, 73, 74
Annonce No 22-160280
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
DDAS Rhône
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
11000201100044
Ville :
LYON
Code Postal :
69002
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 69, 1, 15, 26, 3, 43, 7, 73, 74

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Identifiant interne de la consultation :
202327_01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Françoise THOLLET
Adresse mail du contact :
Francoise.thollet@finances.gouv.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 472772175

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants-formulaire DC1.- Déclaration du candidat-formulaire DC2.- Kbis ou équivalent- Pouvoir désignant la capacité du signataire à engager le candidat
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Certificats établis des services compétents, attestant le paiement des impôts et taxes dus au Trésor public ;- Attestation sur les marchés publics, délivrée par l'URSSAF attestant qu'il est à jour de ses obligations sociales ;- Attestation de vigilance, délivrée par l'URSSAF de moins de 6 mois, attestant qu'il est à jour de ses obligations sociales auprès de l'Urssaf ;- RIB ;- Références en cours d'exécution ou sur les trois dernières années.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Attestation d'assurance en cours de validité pour les risques professionnels ;- Certificats de qualification professionnelle (inscription registre transport routier D.R.E.A.L.) ou équivalents.- Présentation de l'équipement technique ;
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
16 janvier 2023 - 12:30
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Responsable Structure régionale d'AppuiResponsable Régionale de l'action socialeDélégués départementaux
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES VOYAGISTES
Code CPV principal
Descripteur principal : 75124000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
La présente consultation concerne le référencement d'opérateurs économiques pouvant organiser des sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers de la région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique.Ces sorties sont pilotées à l'échelle départementale.
Lieu principal d'exécution du marché :
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
450 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Voyage

Section 5 : Lots

OBJET : REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES VOYAGISTES
Description du lot : Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75124000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 7 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 01_Département de l'Ain

Description du lot : Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75124000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 02_Département de l'Allier

Description du lot : Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75124000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 8 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 03_Département de l'Ardèche

Description du lot : Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75124000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3 500 euros
Lieu d'exécution du lot : 04_Département du Cantal

Description du lot : Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75124000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5 500 euros
Lieu d'exécution du lot : 05_Département de la Drôme

Description du lot : Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75124000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 17 500 euros
Lieu d'exécution du lot : 06_Département de l'Isère

Description du lot : Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75124000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 9 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 07_Département de la Loire

Description du lot : Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75124000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 4 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 08_Département de la Haute Loire

Description du lot : Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75124000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5 500 euros
Lieu d'exécution du lot : 09_Département du Puy-de-Dôme

Description du lot : Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75124000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 26 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 10_Département du Rhône

Description du lot : Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75124000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 10 500 euros
Lieu d'exécution du lot : 11_Département de la Savoie

Description du lot : Organisation de sorties touristiques, culturelles et/ou récréatives au profit des personnels actifs et retraités et de leurs ayants droits (conjoints, enfants ou toute personne autorisée) des Ministères économiques et financiers du lieu d'exécution dans le cadre de l'action sociale du Ministère de l'Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75124000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12_Département de la Haute-Savoie

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Modalités de réponse dans les documents de la consultation.Mise en œuvre des marchés subséquents explicitée dans les documents de la consultation.Cadre de réponse obligatoire pour le critère technique
Date d'envoi du présent avis :
3 décembre 2022
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