Centrale des marchés
marché de fournitures de bureau, consommables informatiques, tampons, papiers, enveloppes à en-tête et imprimés 976 marché de fournitures de bureau, consommables informatiques, tampons, papiers, enveloppes à en-tête et imprimés à Mamoudzou ville : Mamoudzou lieu : B.P. 84 pays : F- code_postal : 976...
Caisse de sécurité sociale de Mayotte 97600Mamoudzou achatsmarches@css-mayotte.fr
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Marché de fournitures de bureau, consommables informatiques, tampons, papiers, enveloppes à en-tête et imprimés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344770

Date de clôture estimée : 16/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/12/14)
444308-2014
BOAMP (27/12/14)
14-193157

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Caisse de sécurité sociale de Mayotte, B.P. 84, à l'attention de hamidou Mohamadi, F-97600 Mamoudzou. E-mail : achatsmarches@css-mayotte.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://cnamts.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Caisse de Sécurité Sociale de Mayotte, B.P. 84, à l'attention de hamidou Mohamadi, F-97600 Mamoudzou. Tél. : (+33) 2 69 61 91 91. E-mail : achatsmarches@css-mayotte.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Cellule Achats et Marchés, B.P. 84, F-97600 Mamoudzou. URL : http://cnamts.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Protection sociale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de fournitures de bureau, consommables informatiques, tampons, papiers, enveloppes à en-tête et imprimés.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescaisse de Sécurité Sociale de Mayotte, 97600 Mamoudzou.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de fournitures de bureau, consommables informatiques, tampons, papiers, enveloppes à en-tête et imprimés.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30195300, 30192000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché sera conclu pour 1 an, renouvellable 3 fois par tacite reconduction.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 219 744 et 566 220 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : concerne l'achat et la livraison des fournitures de bureau
1) Description succincte :
l'achat et la livraison des fournitures de bureau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 76 440 EUR et 195 204 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : concerne l'achat et la livraison des consommables informatiques
1) Description succincte :
l'achat et la livraison des consommables informatiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30195300.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 46 012 EUR et 157 008 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : concerne l'achat et la livraison des tampons
1) Description succincte :
l'achat et la livraison des tampons
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 7 800 EUR et 22 680 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : concerne l'achat et la livraison papiers
1) Description succincte :
l'achat et la livraison papiers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 9 267 EUR et 18 534 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : concerne l'achat et la livraison des enveloppes à en-tête
1) Description succincte :
l'achat et la livraison des enveloppes à en-tête
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 19 976 EUR et 53 932 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : concerne l'achat et la livraison des imprimés
1) Description succincte :
l'achat et la livraison des imprimés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 32 448 EUR et 63 260 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le coût de cette opération sera imputé dans la Gestion administrative du budget de l'organisme.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents à fournir
1-attestation sociale à jour au 31/12/2014
2-attestation fiscale à jour au 31/12/2014
3-dc1
4-dc2
5-DC 4 si nécessaire
6-déclaration sur l'honneur mentionnant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics
7-la copie du ou des jugement(s) si le candidat est en redressement judiciaire
8-une attestation sur l'honneur de l'exécution du marché par des salariés employés régulièrement au regard de la loi.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : préciser le chiffre d'affaires des 3 dernières années (sauf pour les entreprises de création récente qui fourniront les chiffres d'affaires suivant l'année de création)
Le catalogue des fournitures de bureau, consommables informatiques, papiers et enveloppes.
Les prix publics ou tarifs généraux du catalogue
Le taux de remise général du catalogue : taux de remise unique sur l'ensemble du catalogue valable jusqu'à la fin du marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : mémoire technique comprenant notamment :
Moyens humains et matériels
Adresse mail, téléphone et fax du candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 40.
2. valeur technique
Pondération : 35.
3. prise en compte des produits respectant l'environnement
Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014/024-029.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 février 2015, à 13:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 février 2015, à 13:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Mamoudzou, B.P. 106 Immeuble Bred à Kawéni, F-97600 Mamoudzou
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2014.

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