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A proximité de Saint-Laurent-de-Vaux 69670 Rhone
Acheteur : SIAHVY
M. LE PRÉSIDENT
69670 Vaugneray
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 29/06/2023  
Secteurs d'activité
Travaux d'assainissement.

ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDES-Travaux de réhabilitation sans tranchée de réseaux d'assainissement et réhabilitation des branchements d'assainissement avec ou sans tranchée sur les territoires du SIAHVY et du SIAHVG

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 08/06/2023
BOAMP - 23-78430

Département(s) de publication : 69
Annonce No 23-78430
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
SIAHVY
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
25690012700042
Ville :
Vaugneray
Code Postal :
69670
Groupement de commandes :
Oui
Si oui, préciser le nom du coordonnateur du groupement :
SIAHVY
Département(s) de publication : 69

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/942322
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
M. Le Président
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
se référer au DCE et au règlement de la consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
se référer au DCE et au règlement de la consultation
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
se référer au DCE et au règlement de la consultation
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
29 juin 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
groupement de deux acheteurs publics ( syndicats d'assainissement SIAHVY et SIAHVG)
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDES-Travaux de réhabilitation sans tranchée de réseaux d'assainissement et réhabilitation des branchements d'assainissement avec ou sans tranchée sur les territoires du SIAHVY et du SIAHVG
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232410
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Sur l'ensemble du territoire du SIAHVY et du SIAHVG, le présent accord cadre à bons de commandes a pour objet la réalisation des travaux suivants : - la réhabilitation de canalisations d'eaux usées et/ou d'eaux pluviales " sans tranchée " intégrant l'inspection télévisuelle, le curage, le fraisage, le gainage du réseau (chemisage continu ou partiel) ainsi que les auto-contrôles après travaux; - la reprise des branchements d'assainissement en technique " sans tranchée " ou " avec tranchée "; - la réhabilitation des regards.
Lieu principal d'exécution du marché :
Les communes du SIAHVY (Brindas, Grézieu-la-Varenne, Pollionnay, Sainte-Consorce, Vaugneray, Yzeron) et celles du SIAHVG (Messimy, Rontalon, Soucieu-en-Jarrest, Thurins)
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Assainissement, Canalisations, Curage, Réseaux divers

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue : l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification (envisagée le 15 juillet 2023) jusqu'au 31 décembre 2024 soit une durée initiale prévisionnelle de 1 an et 5 mois et 15 jours environs.Il peut être reconduit 2 fois, par période annuelle, pour une durée total maximum de 4 ans. Le montant maximum est de 600 000 euros HT pour la période initiale 2023-2024. Ce montant maximum est ensuite de 250 000 euros HT par reconduction
Date d'envoi du présent avis :
8 juin 2023