Centrale des marchés
Prestations de formation relatives à l'unité d'enseignement Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1) au bénéfice des volontaires des centres EPIDE Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires des centres EPIDE. Ces formations devront débou...
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Prestations de formation relatives à l'unité d'enseignement Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1) au bénéfice des volontaires des centres EPIDE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4914913

Date de clôture estimée : 05/11/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/10/19)
19-150185
JOUE (08/10/19)
471840-2019

Département(s) de publication : 92
Annonce No 19-150185
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
EPIDE, 40, rue Gabriel Crié, 92247, Malakoff Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 49 65 28 83, Courriel : julien.herve@epide.fr, Fax : (+33) 1 49 65 28 79, Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.epide.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=477340&orgAcronyme=s2d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=477340&orgAcronyme=s2d
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Prestations de formation relatives à l'unité d'enseignement Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1) au bénéfice des volontaires des centres EPIDE
Numéro de référence : 19.M039
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires des centres EPIDE. Ces formations devront déboucher sur l'obtention du certificat de compétences de citoyen de sécurité civile (cf. dispositions de l'arrêté du 16 novembre 2011).
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HAUT-DE-FRANCE
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE22-FRE21-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires des centres EPIDE de CAMBRAI ; DOULLENS ; MARGNY-LES-COMPIEGNE ; SAINT QUENTIN.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : NORD OUEST
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD13-FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires des centres EPIDE de ALENCON, VAL-DE-REUIL.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d?un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : NORD EST
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC24-FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre EPIDE de BELFORT, STRASBOURG.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ILE DE FRANCE
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102-FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires des centres EPIDE de BRETIGNY ET DE MONTRY.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BORDEAUX
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre EPIDE de Bordeaux.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BOURGES
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre EPIDE de BOURGES.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : COMBREE
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre EPIDE de COMBREE.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LANGRES
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre EPIDE de LANGRES.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LANRODEC
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre EPIDE de LANRODEC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LYON-MEYZIEU
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires des centres EPIDE de LYON-MEYZIEU.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MARSEILLE
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre EPIDE de MARSEILLE.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TOULOUSE
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre EPIDE de TOULOUSE.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VELET
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre EPIDE de VELET.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 novembre 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 5 novembre 2019 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, 95027, CERGY-PONTOISE, F, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 octobre 2019
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