Centrale des marchés
92 réalisation de travaux pour l'annexe du conservatoire de musique et de danse de malakoff située au sein de l'école henri barbusse à Malakoff 92 réalisation de travaux pour l'annexe du conservatoire de musique et de danse de malakoff située au sein de l'école henri barbusse à Malakoff réalisation de travaux pour l'annexe du conservatoire...
Anne-Laure poullain 92260Fontenay-aux-Roses 0155958409
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

92 réalisation de travaux pour l'annexe du conservatoire de musique et de danse de malakoff située au sein de l'école henri barbusse à Malakoff

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 74618

Date de clôture estimée : 23/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66552
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté d'Agglomération Sud de Seine.
Correspondant : Mme la présidente, 28, rue de la redoute, 92260 Fontenay-aux-Roses, tél. : 01-55-95-95-37, télécopieur : 01-55-95-84-09, courriel : anne-laure.poullain@suddeseine.fr, adresse internet : http://suddeseine.e-marchespublics.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Environnement. Affaires économiques et financières. Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : réalisation de travaux pour l'annexe du conservatoire de musique et de danse de malakoff située au sein de l'école henri barbusse à malakoff.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000 - IA27.

Lieu d'exécution : annexe conservatoire de malakoff - ecole henri barbusse, 92240 Malakoff.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la communauté d'agglomération sud de seine veut réaliser des travaux au sein de l'annexe du conservatoire de musique et de danse de malakoff située dans les locaux de l'ecole henri barbusse
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : pour le lot 1 : reémploi des vitres.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er juillet 2012.

Cautionnement et garanties exigés : une avance en application de l'article 87 du code des marchés publics peut être accordée sur sa demande à l'entrepreneur par le pouvoir adjudicateur.
son versement, pour un montant de travaux minimum de 50 000,00 EUR ne sera effectué par le représentant du pouvoir adjudicateur que si le titulaire du marché a constitué une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire d'un montant équivalent à la dite avance, qui lui sera alors restituée à l'achèvement du remboursement de l'avance.
le taux de la retenue de garantie est fixé à 5 % (cinq pour cent) du montant initial des travaux, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants.
cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, conformément à l'article 102 du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur conserve le droit d'accepter ou non les organismes apportant leur garantie.
cette garantie ou cette caution doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé sur les fonds propres de sud de seine.
Les sommes dues en exécution du présent marché seront mandatées dans un délai de 30 jours maximum, comptés à partir de la réception par la communauté d'agglomération sud de seine.
Le dépassement du délai de mandatement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats individuels ou les groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : une lettre de candidature établie sur imprimé dc1 ou équivalent ; la déclaration du candidat dûment remplie et signée et les pièces qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat (dc2 ou équivalent) ; l'imprimé DC 6 ; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ; la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les formulaires dc1, dc2, DC 6 sont téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse www.minefe.gouv.fr.

Capacité économique et financière - références requises : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
- bilans ou extraits de bilans concernant les trois dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : certificats de qualifications professionnelles.
Dans ce cas, la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 40 % ;
- valeur technique : 40 % ;
- performance en matière de protection de l'environnement : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 avril 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012-Barbusse.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mars 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Sud de seine.
Correspondant : Christophe mascle 28, rue de la redoute, 92260 Fontenay-aux-Roses, tél. : 01-55-95-95-34.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Sud de seine.
Correspondant : Anne-Laure poullain 28, rue de la redoute, 92260 Fontenay-aux-Roses, tél. : 01-55-95-95-37, télécopieur : 01-55-95-84-09, courriel : anne-laure.poullain@suddeseine.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de cergy-pontoise 2-4, boulevard de l'hautil, 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de cergy-pontoise 2-4,boulevard de l'hautil, 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 macro lot tce.
Création de la gaine d'asenceur, réalisation d'une rampe accès PMR mise en conformité et respect des normes de sécurité en vigueur.
Lot(s) 2 ascenseur.
Installation d'un ascenseur conforme aux dispositions légales et reglementaires sur l'accessibilité des personnes à mobilité réduite.
L'entrepreneur sera tenu de se conformer aux spécifications générales, documents techniques, normes françaises, spécifications des Cahiers des Prescriptions Techniques Générales du Cstb.
L'ascenseur électrique aura une charge nominale de 630 kg, il sera adapté à l'accessibilité handicapé et sa vitesse nominale minimale sera de 0.4 m/s.
Dimension cabine : 1100 x 1400.
Ouverture de portes : 900.
Largeur de gaine : 1650

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00