Centrale des marchés
location, entretien de matériel d'hygiène et fourniture de consommables pour les bâtiments de la ville à Maizières-Lès-Metz Location, Entretien de matériel d'hygiène et fourniture de consommables pour les bâtiments de la Ville de Maizières-lès-Metz. designation : Ville de Maizières-les-Metz ville : Maizières-lès-Me...
Ville de Maizières-les-Metz 57282Maizières-lès-Metz 03 87 51 77 16
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Location, entretien de matériel d'hygiène et fourniture de consommables pour les bâtiments de la ville à Maizières-Lès-Metz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700777

Date de clôture estimée : 23/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/09/15)
15-137273
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 57, 54
Annonce No 15-137273
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Maizières-les-Metz.
 Correspondant : M. le maire, grand'Rue - B.P. 30240 57282 Maizières-lès-Metz Cedex, tél. : (+33)3-87-80-68-77, télécopieur : (+33)3-87-51-77-16 adresse internet : http://www.ville-maizieres-les-metz.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : location, Entretien de matériel d'hygiène et fourniture de consommables pour les bâtiments de la Ville de Maizières-Lès-Metz.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 42968200
Objets supplémentaires : 39530000
33741100
33760000.
Lieu de livraison : plusieurs sites situés sur le territoire de la Commune, 57282 Maizières-lès-Metz.
Code NUTS : FR413.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

l'objet du marché est mixe et comprend, à la fois, la location (fourniture et pose de matériels de distribution et de tapis), des prestations de fourniture de consommables et d'entretien du matériel pris en location
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : liste du matériel de distribution:

- distributeurs essuie-mains tissus;
- distributeurs essuie-mains papier;
- distributeurs de papier toilette;
- distributeurs de savon;
- conteneurs pour déchets périodiques;
- distributeurs de sachets pour déchets périodiques.

Liste des consommables:
-----------------------------
- bobines coton pour Distributeurs Essuie-Mains tissus;
- recharges papier pour Distributeurs Essuie-Mains papier;
- bobines papier pour Distributeurs de Papier Toilette,
- recharges savon pour Distributeurs de savon;
- sachets périodiques pour Distributeurs de sachets pour déchets périodiques;
- tapis avec ou sans LOGO de la ville et de diverses dimensions ;.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché comporte une option au sens du droit européen: renouvellement possible du marché trois fois un an par tacite reconduction.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : a la date anniversaire du marché, 1er janvier 2017, 1er janvier 2018 et 1er janvier 2019.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Cautionnement et garanties exigés : garantie financière de l'avance prévue à l'article 87 du code des Marchés publics: l'avance est conditionnée par la constitution d'une garantie à première demande couvrant 100% de celle-ci.

Le titulaire peut bénéficier des dispositions de l'article 87 du Code des Marchés Publics, s'il le précise dans l'acte d'engagement.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé sur fonds propres de la Ville de Maizières-Les-Metz.
Le paiement se fait selon les règles de la comptabilité publique publique (mandat administratif) dans un délai de 30 jours.
En cas de depassement du délia de paiement, le titulaire à droit au versement d'intérêts moratoires et d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dans les conditions réglementaires ( décret no 3013-269 du 29 mars 2013).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint.
En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de chacun de membres du groupement. Il devra être nominativement désigné dans l'acte d'engagement.
En application de l'article 51. VI du code des marchés publics, les candidats ne pourront présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel, d'une part et membre d'un groupement, d'autre part.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les critères de sélection des candidatures sont:

- dossier administratif complet et conforme;
- capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique - références requises : le dossier de candidature devra contenir toutes les pièces prévues aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics et liste aux articles 5.1.1 et 5.1.2 du règlement de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : se réferer aux articles 5.1.1 et 5.1.2 du reglement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se référer aux articles 5.1.1 et 5.1.2 du reglement de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 octobre 2015, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15/08.

Renseignements complémentaires : le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter du 1 janvier 2016 et ce jusqu'au 31 décembre 2016. Il pourra être renouvelé trois fois une année par tacite réconduction pour les années 2017, 2018 et 2019 ( soit une durée maximale de 4 ans). Le titulaire ne pourra refuser la réconduction.

Le candidat produit les documents relatifs à l'offre dont la liste figure à l'article 5.1.3 du réglement de la consultation.
La valeur technique de l'offre fait l'objet de sous-critères détaillés dans le réglement de consultation.
Afin de pouvoir élaborer leurs offres en toute connaissance de cause, une visite facultative des sites concernés pourra être organisée dans les conditions fixées dans le réglement de consultation ( article 9).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger gratuitement sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur: http://www.klekoon.com
En indiquant l'intitulé du marché et son numéro de référence.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidatures et les offres doivent être remises suivant les conditions fixées au réglement de la consultation:

-Soit sous format papier,
-Soit par voie dématérialisée sur le site internet du profil acheteur.

Il est précisé que le choix du mode de transmission est irréversible.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 septembre 2015.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31 avenue de la paix 67070 Strasbourg Cedex, tél. : (+33) 3-88-21-23-23, télécopieur : (+33) 3-88-36-44-66.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix 67070 Strasbourg Cedex, tél. : (+33) 3-88-21-23-23, télécopieur : (+33) 3-88-36-44-66.

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