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Organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de 6 à 17 ans La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances printemps/été 2016 et hiver 2017 pour des enfants et jeunes âgés de 6 à 17 ans adresse : 118 avenue du Général de Gaul...
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Organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de 6 à 17 ans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1747156

Date de clôture estimée : 30/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/10/15)
15-166149
Avis de marché

Département(s) de publication : 94
Annonce No 15-166149
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Maisons-Alfort.
 Correspondant : M. Ville-maisons-alfort le député-maire, 118 avenue du Général de Gaulle 94700 Maisons Alforttél. : 01-43-96-77-00télécopieur : 01-43-75-70-57courriel : ville@maisons-alfort.fr.

Objet du marché : la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances printemps/été 2016 et hiver 2017 pour des enfants et jeunes âgés de 6 à 17 ans.
Lieu d'exécution et de livraison: 118 avenue du Général de Gaulle, 94700 Maisons Alfort.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances printemps et été 2016 et hiver 2017 pour les enfants et jeunes âgés de 6 à 17 ans décomposés en 6 lots (1 lot pour le printemps 2016, 4 lots pour l'été 2016 et 1 lot pour l'hiver 2017)
le marché est de type marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
le descriptif détaillé des prestations demandées figurent à l'article 5 du présent C.C.P. Et dans le bordereau technique et tarifaire
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
jusqu'au 1.e.r mai 2017.
Cautionnement et garanties exigés : le titulaire pourra percevoir une avance conformément à l'article 87 du Code des marchés publics.
les modalités de son remboursement sont prévues à l'article 88 du Code des marchés publics. Le titulaire ne pourra percevoir cette avance qu'après justification d'une garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance consentie (article 89 du Cmp). En cas de versement d'une avance, le délai global de paiement de celle-ci court à compter de la réception de la garantie.
le montant de l'avance n'est ni révisable, ni actualisable. Les cautions personnelles et solidaires ne sont pas acceptées.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé par le budget de la ville de Maisons-Alfort. La monnaie utilisée est l'euro.
les prestations seront réglées par application des prix unitaires (T.T.C.) aux quantités réellement exécutées.
les prix sont réputés établis aux conditions économiques et dans le cadre de la règlementation en vigueur à la date limite de réception des offres.
les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales et parafiscales afférentes aux prestations.
les prix sont fermes et actualisables selon l'article 7 du Cahier des Clauses Particulières.
Le mode de paiement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de présentation du candidat sous la forme de groupement, la forme de groupement n'est pas imposée lors de la signature de l'accord-cadre par la ville de Maisons-Alfort. Quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. La modification de la composition des groupements, entre la date de remise des candidatures et la date de la signature de l'accord-cadre , et entre la date de signature de l'accord-cadre et la date de signature des marchés subséquents, est interdite sauf dans le cas de mise en liquidation judiciaire d'une entreprise membre du groupement ou si une entreprise se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Un candidat ne peut pas présenter pour l'accord-cadre, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité d'entrepreneur individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Un candidat peut être cotraitant dans plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - nombre et intérêt des activités et visites proposées : 35 %;
     - qualité de la structure d'accueil avec encadrement : 35 %;
     - prix : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 novembre 2015, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : environnementsport.

Renseignements complémentaires : le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes :
-L'Acte d'engagement du lot considéré (modèle ci-joint à compléter, signé et revêtu du cachet de l'entreprise, par le représentant qualifié de celle-ci), contractuel,
- le Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots, contractuel,
- le bordereau technique et tarifaire du lot considéré, contractuel, à renseigner précisément et obligatoirement pour chaque rubrique ;
- le mémoire technique établi par le candidat, daté et signé (contractuel) ; le mémoire technique devra comprendre une description détaillée des activités, une description détaillée des centres d'accueil, copie du dernier agrément de la Direction de la Cohésion sociale, les Procès-Verbaux de sécurité des équipements utilisés, un exemple de projet pédagogique, la liste des équipements mis à disposition des jeunes pour la thématique (matériels et équipements individuels), les menus type sur 1 semaine,
la description desmoyens d'encadrement mis en place pour chaque tranche d'âge 13-17 ans, et d'une manière générale, tout document explicitant ou précisant l'offre.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 octobre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Maisons-Alfort.
 Correspondant : Mme Montaclair Nathalie,  118 avenue du général de gaulle,  94700 Maisons Alfort, tél. : 01-43-96-77-84, télécopieur : 01-43-96-68-39-97, courriel : scolaire.ville@maisons-alfort.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Maisons-Alfort.
 Correspondant : Mme Rey-Perrin Sophie,  118 avenue du Général de Gaulle,  94700 Maiosns Alfort, tél. : 01-43-96-77-61, télécopieur : 01-43-75-70-67, courriel : sophie.rey@maisons-alfort.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Maisons-alfort.
 118 avenue du Général de Gaulle,  94700 Maisons Alfort, tél. : 01-43-96-77-84, télécopieur : 01-43-68-39-97, courriel : scolaire.ville@maisons-alfort.fr,  adresse internet : https://marches.local-trust.com/ville-maisons-alfort.

Renseignements relatifs aux lots : 

 Lot1. - Séjour printemps multi-activités 6/13 ans - printemps 2016
 Lot2. - Séjour ferme et découverte de la campagne - 6/12 ans - été 2016
 Lot3. - Séjour mer multi-activités - 6/12 ans - été 2016
 Lot4. - Séjour trappeur - 8/13 ans - été 2016
 Lot5. - Séjour arts plastiques, patrimoine et soleil - 13/17 ans - été 2016
 Lot6. - Séjours hiver 6/12 ans et 13/17 ans - hiver 2017
 Lot1. - Séjour printemps multi-activités 6/13 ans - printemps 2016
 Lot2. - Séjour ferme et découverte de la campagne - 6/12 ans - été 2016
 Lot3. - Séjour mer multi-activités - 6/12 ans - été 2016
 Lot4. - Séjour trappeur - 8/13 ans - été 2016
 Lot5. - Séjour arts plastiques, patrimoine et soleil - 13/17 ans - été 2016
 Lot6. - Séjours hiver 6/12 ans et 13/17 ans - hiver 2017
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