Centrale des marchés
fourniture2015 94 fourniture de bureau et de papiers pour les besoins des services de la ville de Maisons-Alfort lieu : 118 avenue du Général de Gaulle ville : Maisons Alfort pays : F- code_postal : 9470...
Ville de Maisons-Alfort 94700Maisons-Alfort 01 43 75 70 57
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Fourniture2015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1393327

Date de clôture estimée : 13/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/02/15)
15-19602
JOUE (11/02/15)
48610-2015

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Maisons-Alfort, 118 avenue du Général de Gaulle, contact : ville de Maisons-Alfort - direction des Finances, à l'attention de Mme Rey-Perrin Sophie, F-94700 Maisons Alfort. Tél. : (+33) 1 43 96 77 61. Fax : (+33) 1 43 75 70 57.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Maisons-Alfort. Code d'identification nationale : 21940046200012, 118 avenue du Général de Gaulle, contact : service des achats, à l'attention de Mme Martinez Corinne, F-94700 Maisons Alfort. Tél. : (+33) 1 43 96 77 41. E-mail : achats.ville@maisons-alfort.fr. Fax : (+33) 1 43 75 70 57

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Maisons-Alfort. Code d'identification nationale : 21940046200012, 118 avenue du Général de Gaulle, contact : service des achats, à l'attention de Mme Martinez Corinne, F-94700 Maisons Alfort. Tél. : (+33) 1 43 96 77 41. E-mail : achats.ville@maisons-alfort.fr. Fax : (+33) 1 43 75 70 57. URL : https://marches.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=18005&orgAcronyme=ville-maisons-alfort
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture2015.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesville de Maisons-Alfort, 94700 Maisons Alfort.
Code NUTS , FR107, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation concerne la fourniture de bureau et de papiers pour les besoins des services de la ville de Maisons-Alfort et est divisé en 4 lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30192000, 30197630.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Matériels scolaires et pédagogiques
1) Description succincte :
Ce lots concerne la fourniture de matériels scolaires et pédagogiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 120 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Enveloppes et pochettes postales avec ou sans impression
1) Description succincte :
Ce lot concerne la fourniture d'enveloppes et pochettes postales avec ou sans impression
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 25 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Articles de papeterie, d'écritures et de bureau
1) Description succincte :
Ce lot concerne la fourniture d'articles de papeterie, d'écritures et de bureau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 60 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Papiers pour les services administratifs
1) Description succincte :
Ce lot concerne la fourniture de papiers pour les services administratifs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197600.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 15 000 EUR et 60 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par le budget de la ville de Maisons-Alfort. La monnaie utilisée est l'euro. Le mode de paiement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le délai maximum de paiement est fixé à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de présentation du candidat sous la forme de groupement, la forme de groupement n'est pas imposée lors de la signature de l'accord-cadre par la ville de Maisons-Alfort. Quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. La modification de la composition des groupements, entre la date de remise des candidatures et la date de la signature du marché , est interdite sauf dans le cas de mise en liquidation judiciaire d'une entreprise membre du groupement ou si une entreprise se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Un candidat ne peut pas présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité d'entrepreneur individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Un candidat peut être cotraitant dans plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature (formulaire Dc1 ou sur papier à en-tête de l'entreprise),
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
- copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,
- pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- liste de références relatives à l'exécution des marchés de même nature au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix de la prestation
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Fourniture2015.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 avril 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats devront remettre à l'appui de leur offre les pièces suivantes :
1.l'acte d'engagement du lot considéré, signé et revêtu du cachet de l'entreprise, par le représentant qualifié de celle-ci, contractuel,
2.le Cahier des Clauses Particulières, signé et revêtu du cachet de l'entreprise, par le représentant qualifié de celle-ci, contractuel
3.le Bordereau des Prix Unitaires du lot considéré, signé et revêtu du cachet de l'entreprise, par le représentant qualifié de celle-ci, contractuel,
4.un mémoire technique présentant en particulier sa politique commerciale de relation avec les clients, la gestion et les délais de traitement des commandes et des livraisons, la gestion des retours de commande en cas de livraison défectueuse, la politique générale de distribution et de livraison au regard du respect de l'environnement,
5.un Catalogue tarifaire général
6.les échantillons de références demandés (et notés en gras dans les Bpu) pour les lots2, 3 et 4
7.tout autre document à l'appui de l'offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 février 2015.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : M. le président du tribunal administratif, 43 rue du général de gaulle - case postale 8630, F-77008 Melun Cedex

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Ile de France - préfecture de Paris - 5 rue Leblanc, F-75911 Paris Cedex 15. E-mail : ccira@paris-idf.gouv.fr. Tél. : (+33) 1 82 52 42 67. Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Ville de Maisons-Alfort - Direction des Finances, 118 avenue du Général de Gaulle, F-94700 Maisons Alfort. Tél. : (+33) 1 43 96 77 61. Fax : (+33) 1 43 75 70 57
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 février 2015.

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