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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Maisons-Alfort
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'arbres pour la ville de Maisons-Alfort
Description: Fourniture d'arbres pour la ville de Maisons-Alfort. La consultation est non allotie car les prestations objet du présent marché public fondé sur un accord-cadre ne sont pas distinctes. L'accord-cadre est à bons de commande et multi attributaires. Le nombre d'attributaires est fixé à 3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Identifiant de la procédure: b8fb4d58-a77c-434f-88dc-c45bf305dbe7
Avis précédent: 787eefa8-6a4c-4f98-a0e2-fbc8322d7233-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Maisons-Alfort
Code postal: 94700
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'arbres pour la ville de Maisons-Alfort
Description: Fourniture d'arbres pour la ville de Maisons-Alfort. La consultation est non allotie car les prestations objet du présent marché public fondé sur un accord-cadre ne sont pas distinctes. L'accord-cadre est multi attributaires. Le nombre d'attributaires est fixé à 3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Maisons-Alfort
Code postal: 94700
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/02/2026
Date de fin de durée: 22/02/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix noté sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 45 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Services après-vente et garanties noté sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Maisons-Alfort
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PEPINIERES SOUPE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PEPINIERES SOUPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: FOURNITURE ARBRES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Maisons-Alfort
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GUILLOT BOURNE II
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GUILLOT BOURNE II
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: FOURNITURE ARBRES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Maisons-Alfort
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PEPINIERES FRANCILIENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PEPINIERES FRANCILIENNES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: FOURNITURE ARBRES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Maisons-Alfort
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Maisons-Alfort
Numéro d’enregistrement: 21940046200012
Adresse postale: 118 avenue du Général de Gaulle
Ville: Maisons-alfort
Code postal: 94700
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0143967700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: MELUN
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PEPINIERES SOUPE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 40968453700015
Adresse postale: 181 route des Lazares
Ville: CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Code postal: 01400
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GUILLOT BOURNE II
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 81283088300011
Adresse postale: 190 route des Pépinières
Ville: JARCIEU
Code postal: 38270
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PEPINIERES FRANCILIENNES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 53886937100012
Adresse postale: 50 route de Poissy
Ville: LE THILLAY
Code postal: 95500
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2a353523-1185-4350-83a9-f315e0f89a23 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/03/2026 10:32:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 190323-2026
Numéro de publication au JO S: 55/2026
Date de publication: 19/03/2026
