Centrale des marchés
prestations de prélévements de denrées alimentaires et d'analyses (recherche de chlordécone) 94 prélèvement de denrées alimentaires, la préparation des échantillons ainsi que la recherche de chlordécone dans les échantillons alimentaires à Maisons-Alfort lieu : 14 rue Pierre et Marie Cu...
ANSES 94701Maisons-Alfort smp.anses@anses.fr 01 49 77 38 54
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Prestations de prélévements de denrées alimentaires et d'analyses (recherche de chlordécone)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1344192

Date de clôture estimée : 04/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/12/14)
442407-2014
BOAMP (26/12/14)
14-193033

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ANSES, 14 rue Pierre et Marie Curie, à l'attention de Mme Khalfaoui Cherazade, F-94701 Maisons Alfort Cedex. Tél. : (+33) 1 49 77 26 67. E-mail : smp.anses@anses.fr. Fax : (+33) 1 49 77 38 54.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.anses.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=220937&orgAcronyme=h8j.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : ANSES, 14 rue Pierre et Marie Curie, à l'attention de Mlle Khalfaoui Chérazade, F-94701 Maisons Alfort Cedex. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=220937&orgAcronyme=h8j

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office national(e) ou fédéral(e).
I.3) Activité principale
Environnement.
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
prestations de prélévements de denrées alimentaires et d'analyses (recherche de chlordécone).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 08 Services de recherche et de développement.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicespour les lots 1 et 2 : guadeloupe et martinique ; pour le lot 3 : dans les locaux du titulaire.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
ce marché porte sur le prélèvement de denrées alimentaires, la préparation des échantillons ainsi que la recherche de chlordécone dans les échantillons alimentaires.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79310000, 71620000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est composé de trois lots définis comme suit :
Lot 1 : Prélèvements de denrées végétales, animales terrestres et transformées
Lot 2 : Prélèvements en milieu de produits de la pêche et préparation des échantillons
Lot 3 : Analyses des échantillons alimentaires (recherche de chlordécone dans 3 types de matrices : animales terrestres, transformées, produits de la pêche)
le marché se divise en une offre de base et trois prestations supplémentaires éventuelles (Pse) selon quatre scénarii :
Offre de base : scénario 1
PSE 1obligatoire : scénario 2
PSE 2 obligatoire : scénario 3
PSE 3 obligatoire : scénario 4.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les options sont des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées sous forme d'avenants ou de marchés complémentaires.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Prélévements de denrées végétales, animales terrestres et transformées
1) Description succincte :
Ce lot concerne le prélèvement des denrées végétales, animales terrestres et transformées en Guadeloupe et en Martinique.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79310000.
3) Quantité ou étendue :
Il comprend les étapes suivantes : Prélèvements des différents types de denrées ; Constitution et identifications des échantillons ; Envoi des échantillons au laboratoire.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 3(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Prélévements en milieu de produits de la pêche et préparation des échantillons
1) Description succincte :
Ce lot concerne les produits de la pêche.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79310000.
3) Quantité ou étendue :
Il comprend les étapes suivantes : Prélèvements en mer ou en rivière des espèces à échantillonner ; Mesures et identifications des prélèvements ; Préparation des échantillons ; Envoi des échantillons au laboratoire
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 3(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Analyses des échantillons alimentaires (recherche de chlordécone dans 3 types de matrices : animales terrestres et transforméés, produits de la pêche)
1) Description succincte :
Ce lot correspond à la recherche de chlordécone dans les denrées prélevées du lot n°1 (hors denrées végétales) et du lot n°2.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 3(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Prix global et forfaitaire.
Financement sur budget mixte.
Paiement direct des sous-traitants de 1er rang (loi 75-1334 du 31.12.1975).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Possibilité de former un groupement sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent joindre à leur dossier de candidature tous les documents demandés(en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
1- la lettre de candidature " imprimé Dc1 " (mis à jour 25/08/2014) précisant le lot auquel le candidat soumissionne, dûment datée et signée en original par une personne habilitée à engager le candidat individuel ou, en cas de groupement, par chacun des membres habilités.
2- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (dont KBIS, délégations de signature...).
3- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires relatif aux prestations faisant l'objet du marché, réalisées par le candidat au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - les moyens du candidat : effectif de la société et répartition par qualification.
- la présentation d'une liste des principaux services représentatifs de la prestation objet de l'appel d'offres, effectués au cours des trois dernières années en indiquant leur montant ou volume, leur date, leur destinataire.
- Qualification : Lots 1 et 2 : si l'entreprise en possède, fournir tout certificat de qualification professionnelle adapté à l'objet de la consultation ou tout moyen de preuve équivalent.
Lot 3 : le candidat devra démontrer être sous assurance qualité selon les critères de la norme Iso/Cei 17025 : 2005 dans le domaine de l'analyse des pesticides dans les denrées alimentaires végétales et/ou animales et, à ce titre, devra fournir impérativement une accréditation nationale ou européenne délivrée par un organisme compétent (pour la France le COFRAC - comité Français d'accréditation) ou équivalent.
- démarche qualité, en faveur de l'environnement et sociale : si l'entreprise en possède, fournir tout certificat établi par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14FCS031.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 février 2015, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le présent marché est un marché de service passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 26, 40 III 2° et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP, décret n° 2006-975 du 1er août 2006).
Le marché est décomposé de 3 lots.
Le DCE peut être consulté et retiré directement sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=220937&orgAcronyme=h8j
Les candidatures et les offres doivent être adressées dans un même pli.
La sélection des candidats sera opérée au regard des éléments suivants:
- régularité juridique (production de l'ensemble des pièces demandées et vérification de l'admission à concourir),
- capacités financières, techniques et professionnelles présentées (chiffres d'affaire, moyens, références, qualifications et démarche qualité).
Seules les offres des candidats présentant une candidature régulière juridiquement ainsi qu''une capacité technique et professionnelle suffisante seront ouvertes.
L'anses se réserve le droit de régulariser les candidatures qui seraient incomplètes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle case postale 8630, F-77008 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle case postale 8630, F-77008 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous