1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ANSES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un système de Spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif en tandem (ICP- MS/MS) pour le Laboratoire de sécurité des aliments de l'Anses
Description: Fourniture d'un système de spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif en tandem pour le laboratoire de sécurité des aliments de l'Anses à Maisons-Alfort. Marché fractionné à tranches comprenant : 1/Une tranche ferme (TF) composée : - D'une offre de base : relative à l'acquisition de l'équipement ICP-MS/MS, la livraison, l'installation, la mise en service, la garantie, et la formation sur site Anses pour 4-5 personnes ; - D'une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire : relative à la maintenance de l'équipement ICP-MS/MS à prix forfaitaire, comprenant une couverture complète (pièces, consommables, mises à jour logiciels (update), main d'oeuvre, déplacement, 1 visite de maintenance préventive annuelle et des visites curatives illimitées inclus), d'une durée de 12 mois reconductible expressément 2 fois 12 mois, prix révisables, mis en oeuvre à l'issue de la période de garantie. 2/Deux tranches optionnelles (TO) suivantes : - TO1 : relative à acquisition de l'équipement HPLC, la livraison, la mise en service, la garantie ; - TO2 : relative à la maintenance de l'équipement HPLC à prix forfaitaire, comprenant une couverture complète (pièces, consommables, mises à jour logiciels (update), main d'oeuvre, déplacement, 1 visite de maintenance préventive annuelle et des visites curatives illimitées inclus), d'une durée de 12 mois reconductible expressément 2 fois 12 mois, prix révisables, mis en oeuvre à l'issue de la période de garantie. La description technique de l'ensemble des tranches et PSE est présentée dans le CCTP. Le marché s'exécute à prix global et forfaitaire. Le marché n'est pas alloti, son objet ne permettant pas l'identification de prestations distinctes pouvant être attribuées à différents opérateurs. Le marché est conclu à compter de sa date de notification et s'achève à la fin de la période d'exécution de la tranche ferme (offre de base et PSE si retenue) et de l'ensemble des tranches optionnelles affermies (le cas échéant)
Identifiant de la procédure: dcba64f2-e07e-4f4e-841d-1596fff4f656
Identifiant interne: 26FCS008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
Nomenclature complémentaire (cpv): 38432200 Chromatographes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville: Maisons Alfort
Code postal: 94701
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite de site facultative pourra être réalisée par les candidats qui le souhaitent afin de prendre en compte les contraintes liées à la configuration du laboratoire (lieu d'installation de l'équipement et couloirs d'accès) pour la livraison et l'installation de l'équipement. Pour cette visite facultative il sera nécessaire de prendre contact avec : Petru Jitaru Chef d'unité Eléments Traces et Nanomatériaux (Etna) E-mail : petru.jitaru@anses.fr Tél (bureau): 01.49.77.28.43 ; Mobile : 06.26.45.31.69 Adresse de la visite : Laboratoire de sécurité des aliments Unité Etna Bâtiment Pagot 14 rue Pierre et Marie Curie, 94701 Maisons-Alfort Cedex
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition d'un système de Spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif en tandem (ICP- MS/MS) pour le Laboratoire de sécurité des aliments de l'Anses
Description: Fourniture d'un système de spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif en tandem pour le laboratoire de sécurité des aliments de l'Anses à Maisons-Alfort. Marché fractionné à tranches comprenant : 1/Une tranche ferme (TF) composée : - D'une offre de base : relative à l'acquisition de l'équipement ICP-MS/MS, la livraison, l'installation, la mise en service, la garantie, et la formation sur site Anses pour 4-5 personnes ; - D'une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire : relative à la maintenance de l'équipement ICP-MS/MS à prix forfaitaire, comprenant une couverture complète (pièces, consommables, mises à jour logiciels (update), main d'oeuvre, déplacement, 1 visite de maintenance préventive annuelle et des visites curatives illimitées inclus), d'une durée de 12 mois reconductible expressément 2 fois 12 mois, prix révisables, mis en oeuvre à l'issue de la période de garantie. 2/Deux tranches optionnelles (TO) suivantes : - TO1 : relative à acquisition de l'équipement HPLC, la livraison, la mise en service, la garantie ; - TO2 : relative à la maintenance de l'équipement HPLC à prix forfaitaire, comprenant une couverture complète (pièces, consommables, mises à jour logiciels (update), main d'oeuvre, déplacement, 1 visite de maintenance préventive annuelle et des visites curatives illimitées inclus), d'une durée de 12 mois reconductible expressément 2 fois 12 mois, prix révisables, mis en oeuvre à l'issue de la période de garantie. La description technique de l'ensemble des tranches et PSE est présentée dans le CCTP. Le marché s'exécute à prix global et forfaitaire. Le marché n'est pas alloti, son objet ne permettant pas l'identification de prestations distinctes pouvant être attribuées à différents opérateurs. Le marché est conclu à compter de sa date de notification et s'achève à la fin de la période d'exécution de la tranche ferme (offre de base et PSE si retenue) et de l'ensemble des tranches optionnelles affermies (le cas échéant)
Identifiant interne: F-PF-1798181
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
Nomenclature complémentaire (cpv): 38432200 Chromatographes
Options:
Description des options: Le marché comprend 2 tranches optionnelles (To1 et To2 décrites en objet) L'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire du marché l'affermissement de chacune des tranches optionnelles au plus tard le 10 décembre 2026
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville: Maisons Alfort
Code postal: 94701
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Marché reconductible uniquement en cas de Pse retenue et/ ou de la tranche optionnelle 2 affermie: le marché pourra être reconduit expressément au maximum 2 fois pour une période de 12 mois. La non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/05/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Maisons-Alfort
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. Documents de la consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 7E16CBBB-FCFF-6E28-5FA3E72F551F1E4E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ANSES
Numéro d’enregistrement: 88610
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville: Maisons Alfort
Code postal: 94701
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: SALVAT GILLES
Téléphone: 0149771300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 7E16CBEC-ADFE-3673-DBECA546DEC78917
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle case postale 8630
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Le greffe du tribunal administratif de Melun
Téléphone: 0160566630
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 5e67b6a2-73ef-4b1c-8bce-5c5b00383c1d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/03/2026 19:15:32 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 212816-2026
Numéro de publication au JO S: 61/2026
Date de publication: 27/03/2026
