1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENSAM
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D?ACCESSOIRES ET D?EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
Description: FOURNITURE D?ACCESSOIRES ET D?EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
Identifiant de la procédure: 6fdda905-9fcb-4c38-9e45-289c6d699b0b
Identifiant interne: DG24.23
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 151 Bd de l'Hôpital, 151 Bd de l'Hôpital,
Ville: PARIS
Code postal: 72013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Faillite: Les motifs d'exclusions sont dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE D'ACCESSOIRES ET D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
Description: FOURNITURE D'ACCESSOIRES ET D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
Identifiant interne: DG24.23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 151 Bd de l'Hôpital, 151 Bd de l'Hôpital, 151 Bd de l'Hôpital,
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/08/2024
Date de fin de durée: 26/08/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. Elle interviendra au plus tard le 25 août 2024. L'accord-cadre peut-être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENSAM
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ENSAM
Numéro d’enregistrement: 19753472000010
Adresse postale: 151 boulevard de l'hôpital
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Point de contact: SACP
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 49d23aa7-eefe-452b-9786-d574ea6a979b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 15:44:29 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 224342-2024
Numéro de publication au JO S: 75/2024
Date de publication: 16/04/2024
