Centrale des marchés
Les ateliers éducatifs sont proposés durant le nouveau temps créé par l'aménagement des rythmes éducatifs et doivent pouvoir être mis en place dans toute école publique de la Ville de Paris Les ateliers éducatifs sont proposés durant le nouveau temps créé par l'aménagement des rythmes éducatifs et doivent pouvoir être mis en place dans toute école publique de la Ville de Paris marché ...
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Les ateliers éducatifs sont proposés durant le nouveau temps créé par l'aménagement des rythmes éducatifs et doivent pouvoir être mis en place dans toute école publique de la Ville de Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 546050

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/04/13)
13-59332
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 13-59332
Départements de rappel : 77,78,91,92,93,94
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Paris.
 Correspondant : Mme Martine Renaudin, Pôle Coordination Achats, 3 rue de l'arsenal 3 rue de l'arsenal 75004 Paristél. : 01-42-76-20-55télécopieur : 01-42-76-23-80courriel : dasco.paa@paris.fr adresse internet : https://m13.paris.fr.

Objet du marché : marché à bons de commande de prestations de service pour l'organisation, la mise en œuvre et le suivi d'ateliers éducatifs dans les écoles publiques de la Ville de Paris pour l'année scolaire 2013-2014, reconductible pour l'année scolaire 2014-2015.
Lieu d'exécution et de livraison: les ateliers éducatifs se dérouleront dans les écoles publiques de la ville de paris, 75000 Paris.

Caractéristiques principales : 
marché pour l'organisation, la mise en œuvre et le suivi d'ateliers éducatifs dans les écoles publiques de la Ville de Paris.
L'Avis implique un marché public
code NUTS Fr101
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché sans minimum et sans maximum
les ateliers éducatifs de la Ville de Paris sont proposés aux écoles publiques parisiennes, durant le nouveau temps créé par l'application de l'aménagement des rythmes éducatifs, de 15 heures à 16h30 sur deux jours scolaires fixes.
ils sont articulés autour de 5 thèmes. A titre indicatif, ils débutent la première semaine de septembre.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 3 septembre 2013.
Cautionnement et garanties exigés : pas de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du (des) marché(s). Marché(S) traité(s) à prix unitaires. Prix fermes sur la première période et révisables en cas de reconduction. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement : celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Versement d'une avance au(x) titulaire(s) du (des) marché(s) dans les conditions prévues par l'article 87 du code des marchés publics. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées (3 acomptes seront versés en fonction des périodes communiquées par l'administration en septembre de chaque année). Le versement de chaque acompte s'effectue sur la base du service fait et sur présentation des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : a l'appui de la candidature doit être produite la fiche de renseignements incluse dans le dossier de consultation. Le candidat devra prouver qu'il est en mesure d'engager sa structure. A ce titre il produira les documents suivants : - s'il s'agit d'une association ou d'un établissement public : - une photocopie des statuts de l'association ou de l'établissement public ; - une copie de l'insertion au journal officiel de la déclaration à la Préfecture (uniquement pour les associations) OU récépissé de déclaration ; - une photocopie de la constitution du bureau ou du conseil d'administration. - s'il s'agit d'une entreprise ou d'un travailleur indépendant : - un extrait K ou K bis RCS (délivré par les services du greffe du tribunal du commerce à une date récente) ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.;
     - Autres renseignements demandés : un document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 6 mai 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 250 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013V40006600.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est consultable et téléchargeable sur la plate-forme de réponse aux consultations dématérialisées du pouvoir adjudicateur, accessible à l'adresse suivante : https://m13.paris.fr/.
Le marché prend effet à sa date de notification pour une période ferme d'un an. Il peut être reconduit une fois dans les mêmes termes pour une durée identique.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuité des documents.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
aucun envoi par télécopie ou courriel ne sera accepté.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction des Affaires Scolaires Pôle Coordination Achats.
 3 rue de l'arsenal,  75004 Paris.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Direction des Affaires Scolaires Pôle Coordination Achats.
 3 rue de l'arsenal,  75004 Paris, tél. : 01-42-76-20-55, télécopieur : 01-42-76-23-80, courriel : dasco.paa@paris.fr,  adresse internet : https://m13.paris.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction des Affaires Scolaires Pôle Coordination Achats.
 3 rue de l'arsenal,  75004 Paris, tél. : 01-42-76-20-55, télécopieur : 01-42-76-23-80, courriel : dasco.paa@paris.fr,  adresse internet : https://m13.paris.fr.
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