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Prestations de services relatives au transport par avion des agents titulaires bénéficiant du dispositif des congés bonifiés, accompagnés de leur conjoint (e) et enfant(s) mineur(s) et /ou majeur(s) Organisme : Mairie de Massy Intitulé : Prestations de services relatives au transport par avion des agents titulaires bénéficiant du dispositif des congés bonifiés, accompagnés de l...
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Prestations de services relatives au transport par avion des agents titulaires bénéficiant du dispositif des congés bonifiés, accompagnés de leur conjoint (e) et enfant(s) mineur(s) et /ou majeur(s)

Marché public ou privé
Référence du marché : 796434

Date de clôture estimée : 25/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/08/13)

Organisme : Mairie de Massy

Intitulé : Prestations de services relatives au transport par avion des agents titulaires bénéficiant du dispositif des congés bonifiés, accompagnés de leur conjoint (e) et enfant(s) mineur(s) et /ou majeur(s)

Référence : DRH1301

Procédure : MPA Ouvert

Type de marché : Services

Description : Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics relatif aux accords-cadres. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-I du Code des marchés publics. Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du Code des Marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008.

Lieu d'exécution : Essonne

Date d'ouverture de la salle : 25 septembre 2013 - 12h00 (heure de Paris)

Date limite de dépôt des plis : 25 septembre 2013 - 12h00 (heure de Paris)

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