Centrale des marchés
Travaux d'entretien des espaces verts de la Ville de Mâcon et de Mâcon-Habitat Travaux d'entretien des espaces verts de la Ville de Mâcon et de Mâcon-Habitat mel : concessionsmp@ville-macon.fr adresse : Hôtel de Ville - Quai Lamartine cp : 71018 designation : Ville d...
Ville de Mâcon 71018Macon cedex concessionsmp@ville-macon.fr
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Travaux d'entretien des espaces verts de la Ville de Mâcon et de Mâcon-Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5337611

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/04/20)
20-55676
JOUE (27/04/20)
193994-2020

Département(s) de publication : 71
Annonce No 20-55676
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Mâcon, Hôtel de Ville - Quai Lamartine, 71018, Macon Cedex, F, Courriel : concessionsmp@ville-macon.fr, Code NUTS : FRC13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://macon.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Mâcon-Habitat, 211, rue Kennedy, 71000, Mâcon, F, Courriel : contact@macon-habitat.com, Code NUTS : FRC13, Adresse internet : http://www.macon-habitat.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Travaux d'entretien des espaces verts de la Ville de Mâcon et de Mâcon-Habitat
Numéro de référence : MACON_191204_TRAVAUX ESPACES VERTS
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Travaux d'entretien des espaces verts de la Ville de Mâcon et de Mâcon-Habitat
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Travaux d'entretien des espaces verts de la Ville de Mâcon et de Mâcon-Habitat
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1: Entretien Sennecé - St Jean Le Priche
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77314000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, les pouvoirs adjudicateurs pourront commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service proposé : Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et Méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 % / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat impose une variante relative à une intervention supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et imperméables.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 : Entretien Saugeraies - Murgerets
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, les pouvoirs adjudicateurs pourront commander des prestations suplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service proposé : Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et Méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 % / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat impose une option relative à une prestation supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et imperméables.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 : Entretien Gautriats - Déserte - Grand Marbé
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service proposé : Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et Méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 % / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat impose une variante relative à une intervention supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et imperméables.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4 : Entretien Parc Nord
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Ville de Mâcon est concerné. Ce lot constitue un accord cadre à bons de commande mono attribuaire, sans minimum ni maximum de commandes. Le montant estimatif annuel de commande est environ 20 000 euro(s) HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service proposé : Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et Méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 % / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 5 : Entretien Neuf clés
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service proposé : Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et Méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 % / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat impose une variante relative à une intervention supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et imperméables.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 6 : Taille de haies
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Ville de Mâcon est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service proposé : Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et Méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 % / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 7 : Entretien Chanaye
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, les pouvoirs adjudicateurs pourront commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande. Ce lot inclut une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique dans les conditions définies au cahier des charges
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service proposé : Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et Méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 % / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat impose une variante relative à une intervention supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et imperméables.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 8 : Entretien espaces entreprises Loché
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Ville de Mâcon est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service proposé : Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et Méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 % / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 9 : Fauchage débroussaillage
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Il s'agit d'un lot réservé à une entreprise d'insertion par le travail, conformément aux articles L. 2113-12 et R 2113-7 du Code de la Commande Publique. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, les pouvoirs adjudicateurs pourront commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service proposé : Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et Méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 % / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 10 : Entretien de nouveaux espaces
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot constitue un accord cadre à bons de commande mono attributaire, sans minimum ni maximum de commandes. Le montant estimatif annuel de commande est environ 15 000 euro(s) HT pour les deux pouvoirs adjudicateur.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 11 : Entretien Port de Plaisance - Camping
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Ville de Mâcon est concerné. Ce lot constitue un accord cadre à bons de commande mono attributaire, sans minimum ni maximum de commandes. Le montant estimatif annuel de commande est environ 38 000 euro(s) HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service proposé : Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et Méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 % / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 12 : Entretien espaces extérieurs Mâcon
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77314000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, les pouvoirs adjudicateurs pourront commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service proposé : Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et Méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 % / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat impose une variante relative à une intervention supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et imperméables.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 13 : Entretien Les Blanchettes
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service proposé : Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et Méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 % / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat impose une variante relative à une intervention supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et imperméables.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 237-581684 du 09/12/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Entretien Sennecé - St Jean Le Priche
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 avril 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société ID VERDE, 9010 route de Gray, 21850, St Apollinaire, FR, Code NUTS : FRC11, Adresse internet : http://www.idverde.com
Le titulaire est une PME : non
Société DANIEL JAFFRE, 246, rue du Vieux Moulin, 71960, Igé, FR, Code NUTS : FRC13, Adresse internet : http://www.danieljaffre-paysagiste.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 70 256,20
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Entretien Saugeraies -Murgerets
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 avril 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société IDVERDE, 9010 route de Gray, 21850, St Apollinaire, FR, Code NUTS : FRC11, Adresse internet : http://www.idverde.com
Le titulaire est une PME : non
Société DANIEL JAFFRE, 246 rue du Vieux Moulin, 71960, Igé, FR, Code NUTS : FRC13, Adresse internet : http://www.danieljaffre-paysagiste.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 125 587,28
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Entretien Gautriats - Déserte - Grand Marbé
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 avril 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société ID VERDE, 9010 route de Gray, 21850, St Apollinaire, FR, Code NUTS : FRC11, Adresse internet : http://www.idverde.com
Le titulaire est une PME : non
Société DANIEL JAFFRE, 246 route du Vieux Moulin, 71960, Igé, FR, Code NUTS : FRC13, Adresse internet : http://www.danieljaffre-paysagiste.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 503 312,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Entretien Parc Nord
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 mars 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société TERIDEAL TARVEL, 90, rue André Citroën, 69747, Genas, FR, Code NUTS : FRK26, Adresse internet : http://www.terideal.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : Entretien Neuf Clés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 mars 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société ID VERDE, 9010, route de Gray, 21850, St Apollinaire, FR, Code NUTS : FRC11, Adresse internet : http://www.idverde.com
Le titulaire est une PME : non
Société DANIEL JAFFRE, 246 rue du Vieux Moulin, 71960, Igé, FR, Code NUTS : FRC13, Adresse internet : http://www.danieljaffre-paysagiste.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 227 548,92
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : Taille de haies
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 mars 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société ID VERDE, 9040 route de Gray, 21850, St Apollinaire, FR, Code NUTS : FRC11, Adresse internet : http://www.idverde.com
Le titulaire est une PME : non
Société DANIEL JAFFRE, 246, rue du Vieux Moulin, 71960, Igé, FR, Code NUTS : FRC13, Adresse internet : http://www.danieljaffre-paysagiste.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 83 728,88
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Entretien La Chanaye
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 mars 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société ID VERDE, 9040 route de Gray, 21850, St Apollinaire, FR, Code NUTS : FRC11, Adresse internet : http://www.idverde.com
Le titulaire est une PME : non
Société DANIEL JAFFRE, 246 rue du Vieux Moulin, 71960, Igé, FR, Code NUTS : FRC13, Adresse internet : http://www.danieljaffre-paysagiste.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 205 653,20
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 8
Intitulé : Entretien Espaces entreprises Mâcon Loché
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 mars 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société TERIDEAL TARVEL, 90, rue André Citroën, 69747, Genas, FR, Code NUTS : FRK26, Adresse internet : http://www.terideal.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 54 687,56
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 9
Intitulé : Fauchage débroussaillage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 avril 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société APM71, 672, rue de La Grosne, 71000, Mâcon, FR, Code NUTS : FRC13, Adresse internet : http://www.apm71.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 139 040,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 10
Intitulé : Entretien de nouveaux espaces
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 mars 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société TERIDEAL TARVEL, 90, rue André Citroën, 69747, Genas, FR, Code NUTS : FRK26, Adresse internet : http://www.terideal.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 60 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 11
Intitulé : Entretien Port de Plaisance - Camping
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 mars 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société ID VERDE, 9010, route de Gray, 21850, St Apollinaire, FR, Code NUTS : FRC11, Adresse internet : http://www.idverde.com
Le titulaire est une PME : non
Société DANIEL JAFFRE, 246 rue du Vieux Moulin, 71960, Igé, FR, Code NUTS : FRC13, Adresse internet : http://www.danieljaffre-paysagiste.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 152 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 12
Intitulé : Espaces extérieurs de Mâcon
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 mars 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société ID VERDE, 9010 route de Gray, 21850, St Apollinaire, FR, Code NUTS : FRC11, Adresse internet : http://www.idverde.com
Le titulaire est une PME : non
Société DANIEL JAFFRE, 246 rue du Vieux Moulin, 71960, Igé, FR, Code NUTS : FRC13, Adresse internet : http://www.danieljaffre-paysagiste.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 122 816,28
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 13
Intitulé : Entretien Les Blanchettes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 mars 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société TERIDEAL TARVEL, 90, rue André Citroën, 69747, Genas, FR, Code NUTS : FRK26, Adresse internet : http://www.terideal.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 157 993,44
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les montants précisés par lot sont indiqués pour la durée totale du marché. Ils sont précisés en euro(s) TTC pour les lots 7 et 13
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Dijon, 22, rue d'Assas B.P 61616, 21016, Dijon Cedex, F, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Dijon, 22, rue d'Assas B.P 61616, 21016, Dijon Cedex, F, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 avril 2020
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