Ao_Trvx_2014_2017

Travaux

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SYDESL, cité de l'entreprise 200 boulevard de la Résistance Cour de la gare, à l'attention de M. Jacquemard Robert, F-71000 Mâcon. Tél. : (+33) 3 85 21 91 00. E-mail : contact@sydesl.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sydesl.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SYDESL, cité de l'entreprise 200 boulevard de la Résistance, F-71000 Mâcon. Tél. : (+33) 3 85 21 91 00

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale

Autre : aode.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
ao_Trvx_2014_2017.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
conception et exécution
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
ce marché est un marché de travaux, il concerne l'ensemble des ouvrages correspondant aux " réseaux secs ", avec des prestations relatives à l'élaboration de dossiers d'exécution et à la construction de Réseaux de Distribution Publique d'electricité, de Gaz, de Télécommunications, de Communications Electroniques, d'eclairage Public, de Signalisation, d'illumination, ainsi que tous les raccordements qui y sont rattachés, toutes les Infrastructures de Production Energétique de type renouvelables, la Gestion Energétique, ainsi que l'ensemble des installations connexes sur l'ensemble du territoire de la Saône et Loire. Il est passé pour un an renouvelable trois fois, soit une durée totale pouvant atteindre quatre années.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32400000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 32 100 000 et 128 400 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé : AUTUNOIS
1) Description succincte :
Secteur territorial de l'AUTUNOIS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : BASSE SEILLE
1) Description succincte :
Secteur territorial de la BASSE SEILLE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : BRESSE CHALONNAISE
1) Description succincte :
Secteur territorial de la BRESSE CHALONNAISE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : BRIONNAIS
1) Description succincte :
Secteur territorial du BRIONNAIS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : CAMPAGNES DE BRESSE
1) Description succincte :
Secteur territorial des CAMPAGNES DE BRESSE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : CHAROLAIS
1) Description succincte :
Secteur territorial du CHAROLAIS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : CLUNYSOIS
1) Description succincte :
Secteur territorial du CLUNYSOIS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : LOIRE ET ARROUX
1) Description succincte :
Secteur territorial du LOIRE ET ARROUX
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : MACONNAIS BEAUJOLAIS
1) Description succincte :
Secteur territorial du MACONNAIS BEAUJOLAIS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : NORD CHALONNAIS
1) Description succincte :
Secteur territorial du NORD CHALONNAIS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : SUD CHALONNAIS
1) Description succincte :
Secteur territorial du SUD CHALONNAIS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
cf. CCAP et CCTP.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO_TRVX_2014_2017.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 novembre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
28 novembre 2013, à 09:00.

Lieu : mâcon.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 22 rue Assas 21000 Dijon, F-21000 Dijon
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.