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acquisition de véhicules, embarcations et motopompes Acquisition de véhicules, embarcations et motopompes designation : S.D.I.S. de Saône-et-Loire adresse : 4 rue des Grandes VarennesCS 90109 correspondant : M. Le Président du Conseil d'Admini...
S.D.I.S. de Saône-et-Loire 71009Mâcon
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Acquisition de véhicules, embarcations et motopompes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441526

Date de clôture estimée : 27/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/03/15)
94192-2015
BOAMP (16/03/15)
15-37980
Département(s) de publication : 71 Annonce No 15-37980 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : S.D.I.S. de Saône-et-Loire, 4 rue des Grandes Varennes CS 90109, à l'attention de M. le président du Conseil d'administration, F-71009 Macon. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marches.e-bourgogne.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Service départemental d'incendie et secours, 4, rue des Grandes Varennes CS 90109, Contact : groupement logistique, F-71009 Macon. Tél. (+33) 3 85 35 35 49. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Ordre et sécurité publics. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : acquisition de véhicules, embarcations et motopompes. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : acquisition de véhicules, embarcations et motopompes. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 34000000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : 1) Description succincte Lot n o 1 - Acquisition de véhicules légers type " citadine " 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34110000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Ce marché est un accord cadre avec un seul attributaire et qualifié de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Il comporte un montant minimum en quantité de 6 véhicules et un montant maximum 10 véhicules.Durée : de la date de notification au 31/12/2016. Non reconductible. LOT n o 2 intitulé : 1) Description succincte Lot n o 2 - Acquisition d'embarcations pour navigation en eaux interieures avec moteurs et remorques 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34522200 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Ce marché est un accord cadre avec un seul attributaire et qualifié de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Il comporte un montant minimum 5 embarcations et montant maximum 8 embarcations.Durée :de la date de notification au 31/12/2016. Non reconductible. LOT n o 3 intitulé : 1) Description succincte Acquisition deux moto-pompes remorquables 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 42122110 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Marché public à prix ferme et forfaitaire.L'exécution débutera à compter de l'ordre de service notifié par le pouvoir adjudicateur. LOT n o 4 intitulé : 1) Description succincte Acquisition de deux châssis pour Fourgon Pompe Tonne Secours Routier 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34144210 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Marché public à prix ferme et forfaitaire.L'exécution débutera à compter de l'ordre de service notifié par le pouvoir adjudicateur.Les conditions d'exécution spécifiques nécessitent deux étapes successives et feront l'objet d'acompte. LOT n o 5 intitulé : 1) Description succincte Acquisition de quatre châssis pour Fourgon Pompe Tonne Léger 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34144210 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Marché public à prix ferme et forfaitaire.L'exécution débutera à compter de l'ordre de service notifié par le pouvoir adjudicateur.Les conditions d'exécution spécifiques nécessitent deux étapes successives et feront l'objet d'acompte. Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Constitution d'une garantie demandée avant versement de l'avance prévue à l'article 87 du CMP. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget du SDIS. Paiement suivant le délai maximum de l'article 98 du CMP. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui. les Déclarations sur l'honneur justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner, au sens de l'article 43 du Code des Marchés Publics (dc2) Habilitation et pouvoir du signataire (Dc1). III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.(dc2). III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (dc2). III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. pour le lot 1 : le prix. Pondération : 50. 2. pour le lot 1 : la valeur technique. Pondération : 45. 3. pour les lots 2 à 5 : la valeur technique. Pondération : 50. 4. pour les lots 2 à 5 : le prix. Pondération : 45. 5. pour tous les lots : les conditions de garantie. Pondération : 5. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : acquisvehicule15. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 27 avril 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 160 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Variantes et Prestations Supplémentaires éventuelles : Les variantes sont interdites. Il n'y a pas de PSE Obtention du dossier de consultation Les dossiers sont téléchargeables par internet via la plate-forme de dématérialisation des marchés de la région Bourgogne : https://marches.e-bourgogne.fr , la référence de la consultation est acquisvehicule15 Les dossiers de consultation peuvent être obtenus gratuitement par les entreprises, après demande, par mail à l'adresse suivante service.marches@sdis71.fr, par télécopie au 03.85.35.37.49 ou par courrier adressé au Service des Marchés du S.D.I.S.71 - 4, rue des Grandes Varennes-Cs 90109-71009 Macon. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon. Tél. (+33) 3 80 73 91 00. Fax (+33) 3 80 73 39 89. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon. Tél. (+33) 3 80 73 91 00. Fax (+33) 3 80 73 39 89. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 13 mars 2015
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