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Construction d'un Bâtiment Basse Consommation de 15 logements et aménagements de ses abords au 1367-1403 Route de Sancé 71000 MACON N° Op.: 590 C II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Construction d'un Bâtiment Basse Consommation de 15 logements et aménagements de ses abords au 1367-1403 Route de Sancé 71000 MACON N° Op.: 590...
OPH Mâcon habitat 71011Mâcon 0385216350
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Construction d'un Bâtiment Basse Consommation de 15 logements et aménagements de ses abords au 1367-1403 Route de Sancé 71000 MACON N° Op.: 590 C

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271632

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/10/12)
318288-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Mâcon cedex
+33 385216350
+33 385216363
FRANCE
OPH Mâcon habitat
M. Patrice Hugot
211 rue Kennedy, CS 60311, Cedex
71011

Adresse(s) internet:

http://macon-habitat.com

http://macon-habitat.achatpublic.com

http://macon-habitat.achatpublic.com

http://macon-habitat.achatpublic.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Construction d'un Bâtiment Basse Consommation de 15 logements et aménagements de ses abords au 1367-1403 Route de Sancé 71000 MACON N° Op.: 590 C.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 1367-1403 Route de Sancé 71000 Mâcon, FRANCE.
Bourgogne
FR26


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Construction d'un Bâtiment Basse Consommation de 15 logements et aménagements de ses abords au 1367 - 1403 route de Sancé 71000 Mâcon, FRANCE.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 1 573 085,15 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix des prestations. Pondération 60
2. Valeur technique. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
12-018
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

201731-2012
2012/S 122-201731


V.1)
Date d'attribution du marché:
28.9.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
71000
Mâcon
Serrurerie Aluminium du Maconnais
FRANCE
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 120 549,65 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

V.1)
Date d'attribution du marché:
28.9.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
71000
Mâcon
Serrurerie Aluminium du Maconnais
FRANCE
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 115 335,35 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Dijon
+33 380739100
FRANCE
http://dijon.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
21000
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA (code de justice administrative), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'État du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation - req. N°291545).

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Dijon
+33 380739100
FRANCE
http://dijon.tribunal-admistratif.fr
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
21000
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
4.10.2012
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