Centrale des marchés
Entretien et réparation d'aires collectives de jeux pour enfants II.1) Description II.1.1) Entretien et réparation d'aires collectives de jeux pour enfants. Intitulé attribué au marché II.1.2) Services Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de répar...
OPH Mâcon Habitat 71011Mâcon 0385216350
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Entretien et réparation d'aires collectives de jeux pour enfants

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1000056

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (07/03/14)
79060-2014
I.1) 71011
M. Patrice Hugot
OPH Mâcon Habitat
FRANCE
Mâcon Cedex
211 rue Kennedy, CS 60311
+33 385216363
+33 385216350

Adresse(s) internet:

http://macon-habitat.com

http://macon-habitat.achatpublic.com

http://macon-habitat.achatpublic.com

http://macon-habitat.achatpublic.com


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Logement et équipements collectifs
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Entretien et réparation d'aires collectives de jeux pour enfants.
Intitulé attribué au marché
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Patrimoine de Mâcon Habitat : Mâcon (71000) et communes périphériques (distance maximum 40 km autour de Mâcon).
Saône-et-Loire
FR263


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Entretien et réparation d'aires collectives de jeux pour enfants.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
50870000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur: 72 000 EUR
Hors TVA

Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Conformément à l'article 10 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005, l'avis d'appel public à concurrence a été publié sur le profil acheteur de Mâcon Habitat et au Journal de Saône-et-Loire. Cet avis a été publié le 17 Janvier 2014 sous la référence 521482100.

Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix des prestations. Pondération 60
2. Méthodologie. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) 14-001
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
3.3.2014
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Informations sur les offres
V.3)
21160
FRANCE
AJ3M
Couchey
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 5 000 EUR
Hors TVA
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 18 000 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre de mois: 46

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Les demandes de consultation du contrat ainsi que toutes demandes complémentaires seront adressées par courrier au service marchés publics de Mâcon Habitat - 211 rue Kennedy - CS 60311 - 71011 Mâcon Cedex ou par fax au +33 385216350.
Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) 21000
http://dijon.tribunal-administratif.fr/
FRANCE
Dijon
22 rue d'Assas
+33 380739100
Tribunal administratif de Dijon
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA (code de justice administrative), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551 du CJA
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'État du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation - req. No 291545)

Introduction des recours
VI.3.3) 21000
http://dijon.tribunal-administratif.fr/
FRANCE
Dijon
22 rue d'Assas
+33 380739100
Tribunal administratif de Dijon
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) 4.3.2014
Date d’envoi du présent avis:
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00