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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Macon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise à disposition de chevaux et d'attelages pour prestations équines et soins apportés aux chevaux de la police municipale
Description: Mise à disposition de chevaux et d'attelages pour prestations équines et soins apportés aux chevaux de la police municipale
Identifiant de la procédure: 6f730441-b04b-478c-8afa-b8405b743407
Avis précédent: f0516873-e1f2-4834-8ce6-d51726b04f53-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77400000 Services zoologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Ville de Mâcon et des communes associées
Ville: Mâcon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit d'accords-cadres mono attributaires à bons de commandes, conclus pour une période initiale allant du 1er janvier 2026 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure, au 31 décembre 2026. Ils sont reconductibles pour trois périodes supplémentaires et successives de 1 an. Ils sont assortis d'un montant maximum, par période, de 200 000,00 Euros HT pour le lot 1 et de 30 000,00 Euros HT pour le lot 2. La signature électronique de l'offre n'est pas obligatoire lors de la remise de l'offre, mais elle sera exigée du titulaire retenu pour la signature du contrat.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 920 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Chevaux cantonniers (prestations d'entretien, nettoyage et arrosage sur la voie publique)
Description: Lot 1 : Chevaux cantonniers (prestations d'entretien, nettoyage et arrosage sur la voie publique)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Ville de Mâcon et ses communes associées
Ville: Mâcon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations selon un DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des moyens mis à disposition et de la méthodologie d'exécution : 1) moyens mis à disposition : chevaux, moyens humains et techniques 30 % - 2) méthodologie d'exécution des prestations 25 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière d'insertion professionnelle
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Ville de Macon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Nourriture et soins des chevaux de la police municipale
Description: Lot 2 : Nourriture et soins des chevaux de la police municipale
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77400000 Services zoologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Ville de Mâcon et des communes associées
Ville: Mâcon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations selon le DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Compétence et expérience du personnel proposé pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Ville de Macon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 920 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société EQUITALYS - Lot 1
Offre:
Identifiant de l’offre: EQUITALYS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A25045L01
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2025
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Macon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société EQUITALYS - Lot 2
Offre:
Identifiant de l’offre: EQUITALYS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A25045L02
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2025
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Macon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Macon
Numéro d’enregistrement: 21710270600017
Adresse postale: Hôtel de Ville - Quaie Lamartine
Ville: Macon cedex
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: +33385397100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Ville: Dijon Cedex
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Société EQUITALYS - Lot 1
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 52843042400028
Adresse postale: 370, route des Baisses
Ville: Feillens
Code postal: 01570
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Société EQUITALYS - Lot 2
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 52843042400028
Adresse postale: 370, route des Baisses
Ville: Feillens
Code postal: 01570
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2886d018-7cf7-4a2d-af1f-9861edb5c9cc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/12/2025 10:39:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 855767-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025
