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A proximité de Mâcon 71018 Saone Et Loire
Acheteur : MAIRIE DE MACON
71018 Macon cedex
Tel : 0385397100
6 Lots
Lot 1
Lot 1-Protections des pieds
Lot 2
Lot 2-Protections des mains et de la tête
Lot 3
Lot 3- Protections du corps
Lot 4
Lot 4- Protections auditives sur mesure
Lot 5
Lot 5 - Vêtements de travail
Lot 6
Lot 6 - Equipements équestres
Secteurs d'activité
Chemises polo.
Vestes.
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires.
Chaussures de protection.
Vêtements professionnels.
Pantalons.
Gants de travail.
Équipements de protection.

Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour la Ville de Mâcon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/11/2026
JOUE - 757898-2026
757898-2026 - Résultats
France – Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires – Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour la Ville de Mâcon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
OJ S 212/2026 02/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE MACON
Adresse électronique: ConcessionsMP@ville-macon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour la Ville de Mâcon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Description: La présente consultation concerne la fourniture des Equipements de Protection Individuelle (EPI) et des vêtements de travail destinés aux agents de la Ville de Mâcon et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) via une Convention Constitutive de Groupement de commandes signée en date du 22 juillet 2025.
Identifiant de la procédure: 1b63dbe5-0be8-4082-aec2-f48cc91353eb
Avis précédent: feadf3e1-45e4-4939-aebd-76a58e3a3715-02
Identifiant interne: MACON_20260520_EPI
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON et communes associées
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1-Protections des pieds
Description: Lot 1-Protections des pieds
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18830000 Chaussures de protection
Nomenclature complémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le montant annoncé est un montant maximum de commandes HT par année
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique 2.1-Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique 40 2.2-Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) 5
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE MACON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE MACON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE MACON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2-Protections des mains et de la tête
Description: Lot 2-Protections des mains et de la tête
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature complémentaire (cpv): 18141000 Gants de travail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique : 40 Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) : 5
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE MACON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE MACON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE MACON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3- Protections du corps
Description: Lot 3- Protections du corps
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature complémentaire (cpv): 18223200 Vestes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MÂCON
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique 2.1-Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique : 40 2.2-Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) : 5
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE MACON
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4- Protections auditives sur mesure
Description: Protections auditives sur mesure
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature complémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MÂCON
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 85
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE MACON
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Vêtements de travail
Description: Vêtements de travail
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature complémentaire (cpv): 18234000 Pantalons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MÂCON
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique 2.1-Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique : 40 2.2-Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) : 5
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE MACON
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Equipements équestres
Description: Equipements de protection équestres
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature complémentaire (cpv): 18333000 Chemises polo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MÂCON
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique 2.1-Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique : 40 2.2-Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) : 5
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 684 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BURDIN BOSSERT
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT N°1 PROTECTION DES PIEDS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A26043L01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE MACON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HC DISTRIBUTION - PAMIES PRO
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT N°2 PROTECTION DES MAINS ET DE LA TETE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A26043L02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE MACON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HC DISTRIBUTION - PAMIES PRO
Offre: 
Identifiant de l’offre: Lot n°3 PROTECTION DU CORPS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A26043L03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE MACON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BURDIN BOSSERT
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT N°4 PROTECTION AUDITIVE SUR MESURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 3 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A26043L04
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE MACON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HC DISTRIBUTION - PAMIES PRO
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT N°5 VETEMENTS DE TRAVAIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A26043L05
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE MACON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE MACON
Numéro d’enregistrement: 21710270600017
Adresse postale: Hôtel de Ville - Quai Lamartine
Ville: Macon cedex
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Point de contact: M LEBRET Alexandre - stagiaire
Adresse électronique: ConcessionsMP@ville-macon.fr
Téléphone: 0385397100
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BURDIN BOSSERT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 562 821 330 00056
Adresse postale: 26 RUE ALBERT THOMAS
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: HC DISTRIBUTION - PAMIES PRO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 75348502800033
Adresse postale: 1088 Route de Julienas
Ville: MACON
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0005
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Adresse électronique: Greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: 0380739100
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a745ca55-abd2-43d2-8ec7-669498c6b699  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2026 11:02:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 757898-2026
Numéro de publication au JO S: 212/2026
Date de publication: 02/11/2026