Centrale des marchés
Fourniture de dispositifs médicaux, objets de pansements et de soins, drapage et habillage stériles. Fourniture de dispositifs médicaux, objets de pansements et de soins, drapage et habillage stériles. fax : (+33) 3-85-27-59-76 correspondant : M. FLOT-ARNOULD Laurent designation : Centre ho...
Centre hospitalier de Mâcon 71018Mâcon cellulemarches@ch-macon.fr 03 85 27 59 76
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Fourniture de dispositifs médicaux, objets de pansements et de soins, drapage et habillage stériles.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748161

Date de clôture estimée : 11/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/11/15)
388245-2015
BOAMP (30/10/15)
15-166485

Département(s) de publication : 71
Annonce No 15-166485
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier de Mâcon, 350 Boulevard Louis Escande, à l'attention de M. Flot-arnould Laurent, F-71018 Mâcon Cedex. Tél. (+33) 3 85 27 52 05. E-mail : cellulemarches@ch-macon.fr. Fax (+33) 3 85 27 59 76.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CENTRE HOSPITALIER DE MACON, 350 Boulevard Louis Escande, Contact : pharmacie, à l'attention de Mme CAPRILI Pascale, F-71018 Mâcon Cedex. Tél. (+33) 3 85 27 57 32. E-mail : pacaprili@ch-macon.fr. Fax (+33) 3 85 27 59 87.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CENTRE HOSPITALIER DE MACON, 350 Boulevard Louis Escande, Contact : cellule marchés, à l'attention de M. Blanc Gérard, F-71018 Mâcon Cedex. Tél. (+33) 3 85 27 52 05. E-mail : cellulemarches@ch-macon.fr. Fax (+33) 3 85 27 59 76.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de dispositifs médicaux, objets de pansements et de soins, drapage et habillage stériles.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de dispositifs médicaux, objets de pansements et de soins, drapage et habillage stériles.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33141000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r juillet 2016. Jusqu'au : 30 juin 2020.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Aiguille à biopsie de tissus mous à guillotine tranchante semi-automatique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Aiguille EMG + INJ MED monopolaire
 1)Description succincte
  Aiguille EMG + INJ MED monopolaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Aiguille perfusion intra-osseuse adaptable sur moteur "EZ-IO"
 1)Description succincte
  Aiguille perfusion intra-osseuse adaptable sur moteur "EZ-IO"
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Aiguille ponction/biopsie moelle osseuse sternale type"ILLINOIS"
 1)Description succincte
  Aiguille ponction/biopsie moelle osseuse sternale type"ILLINOIS"
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Aiguille prélèvement à ailettes avec protecteur de sécurité
 1)Description succincte
  Aiguille prélèvement à ailettes avec protecteur de sécurité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Aiguille prélèvement multiple, non sécurisée avec chambre de visualisation
 1)Description succincte
  Aiguille prélèvement multiple, non sécurisée avec chambre de visualisation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Aiguille rachianesthésie + introducteur
 1)Description succincte
  Aiguille rachianesthésie + introducteur
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Attelle platrée pré-assemblée
 1)Description succincte
  Attelle platrée pré-assemblée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Bande résine synthétique d'immobilisation
 1)Description succincte
  Bande résine synthétique d'immobilisation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Bandelette adhésive pour fixation de cathéters
 1)Description succincte
  Bandelette adhésive pour fixation de cathéters
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Boitier de protection rigide p. rampe de robinets avec support vissable
 1)Description succincte
  Boitier de protection rigide p. rampe de robinets avec support vissable
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Brosse chirurgicale uu seche + cure-ongles
 1)Description succincte
  Brosse chirurgicale uu seche + cure-ongles
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : Capteur de mesure O2 frontal p. moniteur OXYMAX
 1)Description succincte
  Capteur de mesure O2 frontal p. moniteur OXYMAX
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : Capteur simple de mesure pression artérielle,
 1)Description succincte
  Capteur simple de mesure pression artérielle,
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 15 intitulé : Casaque opératoire renforcée dos croisé en non tissé hydrophobe + essuie-mains
 1)Description succincte
  Casaque opératoire renforcée dos croisé en non tissé hydrophobe + essuie-mains
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 16 intitulé : Casaque opératoire standard dos croisé en non tissé hydrophobe + essuie-mains
 1)Description succincte
  Casaque opératoire standard dos croisé en non tissé hydrophobe + essuie-mains
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 17 intitulé : Cathéter dialyse voie jugulaire 10F de type "TANDEMCATH"
 1)Description succincte
  Cathéter dialyse voie jugulaire 10F de type "TANDEMCATH"
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 18 intitulé : Cathéter artériel
 1)Description succincte
  Cathéter artériel
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 19 intitulé : Cathéter dialyse voie jugulaire de 8F à 11,5F
 1)Description succincte
  Cathéter dialyse voie jugulaire de 8F à 11,5F
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 20 intitulé : Cathéter dialyse voie jugulaire 13F (kit de pose inclus)
 1)Description succincte
  Cathéter dialyse voie jugulaire 13F (kit de pose inclus)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 21 intitulé : Cathéter à ballonnet p. dilatation oesophage pylore colon et biliaire, tous diam ballon, catheter 7,5F L240cm, canal 2,8-3,2mm
 1)Description succincte
  Cathéter à ballonnet p. dilatation oesophage pylore colon et biliaire, tous diam ballon, catheter 7,5F L240cm, canal 2,8-3,2mm
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 22 intitulé : Cathéter pour voie veineuse centrale selon la méthode de SELDINGER
 1)Description succincte
  Cathéter pour voie veineuse centrale selon la méthode de SELDINGER
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 23 intitulé : Cathéter pour voie veineuse centrale abord périphérique, mise en place : radio interventionnelle (ponction sous échographie, suivi sous radioscopie, contrôle de confirmation de pose par radiographie).
 1)Description succincte
  Cathéter pour voie veineuse centrale abord périphérique, mise en place : radio interventionnelle (ponction sous échographie, suivi sous radioscopie, contrôle de confirmation de pose par radiographie).
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 24 intitulé : Cathéter pour voie veineuse centrale abord périphérique, mise en place : bloc opératoire (ponction sous echographie, suivi de pose par ECG). Préciser les conditions de mise en dépôt de l'équipement biomédical.
 1)Description succincte
  Cathéter pour voie veineuse centrale abord périphérique, mise en place : bloc opératoire (ponction sous echographie, suivi de pose par ECG). Préciser les conditions de mise en dépôt de l'équipement biomédical.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 25 intitulé : Cathéter court veineux périphérique p. angiographie
 1)Description succincte
  Cathéter court veineux périphérique p. angiographie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 26 intitulé : Chargeurs de clips vasculaires titane p. applicateur réutilisable. Préciser les conditions de mise à disposition des applicateurs
 1)Description succincte
  Chargeurs de clips vasculaires titane p. applicateur réutilisable. Préciser les conditions de mise à disposition des applicateurs
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 27 intitulé : Colle synthétique cutanée
 1)Description succincte
  Colle synthétique cutanée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 28 intitulé : CPAP BOUSSIGNAC
 1)Description succincte
  CPAP BOUSSIGNAC
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 29 intitulé : Curette dermatologique double cuillere pleine
 1)Description succincte
  Curette dermatologique double cuillere pleine
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 30 intitulé : DMS p. intubation trachéale avec monitorage EMG compatible avec moniteur NIM
 1)Description succincte
  DMS p. intubation trachéale avec monitorage EMG compatible avec moniteur NIM
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 31 intitulé : DMS p. machine d'autotransfusion ELECTA DIDECO
 1)Description succincte
  DMS p. machine d'autotransfusion ELECTA DIDECO
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 32 intitulé : DMS p. Nutrition entérale pédiatrique sécurisée
 1)Description succincte
  DMS p. Nutrition entérale pédiatrique sécurisée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 33 intitulé : Drain aspiré d'irrigation lavage chirurgical
 1)Description succincte
  Drain aspiré d'irrigation lavage chirurgical
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 34 intitulé : Drain de Blake silicone 10mm plat aux 3/4 cannelé avec alène 4,8mm
 1)Description succincte
  Drain de Blake silicone 10mm plat aux 3/4 cannelé avec alène 4,8mm
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 35 intitulé : Filtre à eau terminal sortie douchette 14J
 1)Description succincte
  Filtre à eau terminal sortie douchette 14J
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 36 intitulé :
 1)Description succincte
  Filtre à eau terminal sortie robinet 14J
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 37 intitulé : Filtre humidificateur de respirateur electrostatique protection bi-directionnelle adulte. Proposer en variante enfant et nourisson.
 1)Description succincte
  Filtre humidificateur de respirateur electrostatique protection bi-directionnelle adulte. Proposer en variante enfant et nourisson.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 38 intitulé : Filtre respiratoire p. patient trachéo
 1)Description succincte
  Filtre respiratoire p. patient trachéo
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 39 intitulé : Filtre pour insufflation de gaz médicaux+ tubulure p. ENDOFLATOR STORZ
 1)Description succincte
  Filtre pour insufflation de gaz médicaux+ tubulure p. ENDOFLATOR STORZ
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 40 intitulé : Filtre pour insufflation de gaz médicaux+ tubulure p. PNEUMOSURE F114
 1)Description succincte
  Filtre pour insufflation de gaz médicaux+ tubulure p. PNEUMOSURE F114
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 41 intitulé : Gant chirurgie latex sans poudre
 1)Description succincte
  Gant chirurgie latex sans poudre
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 42 intitulé : Gant chirurgie sans latex sans poudre
 1)Description succincte
  Gant chirurgie sans latex sans poudre
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 43 intitulé : Gant chirurgie sans latex sans poudre sans accélérateurs de vulcanisation
 1)Description succincte
  Gant chirurgie sans latex sans poudre sans accélérateurs de vulcanisation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 44 intitulé : Implant ophtalmique christallinien.
 1)Description succincte
  Implant ophtalmique christallinien.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 45 intitulé : Infuseur
 1)Description succincte
  Infuseur
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 46 intitulé : Kit anesthésie péridurale/analgésie péridurale continue.
 1)Description succincte
  Kit anesthésie péridurale/analgésie péridurale continue.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 47 intitulé : Kit drainage thoracique
 1)Description succincte
  Kit drainage thoracique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 48 intitulé : Kit injection intra-vitréenne type "INVITRIA"
 1)Description succincte
  Kit injection intra-vitréenne type "INVITRIA"
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 49 intitulé : Kit lavage et aspiration sans coagulation non motorisé p. canule 5mm
 1)Description succincte
  Kit lavage et aspiration sans coagulation non motorisé p. canule 5mm
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 50 intitulé : Kit obturateur de fistule anale. Proposer en variante le kit obturateur de fistule recto-vaginale
 1)Description succincte
  Kit obturateur de fistule anale. Proposer en variante le kit obturateur de fistule recto-vaginale
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 51 intitulé : Ligateur à bandelettes multiples de varices oesophagiennes et hémorroides ano-rectales sous endoscopie
 1)Description succincte
  Ligateur à bandelettes multiples de varices oesophagiennes et hémorroides ano-rectales sous endoscopie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 52 intitulé : Ligne extension hemodialyse
 1)Description succincte
  Ligne extension hemodialyse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 53 intitulé :
 1)Description succincte
  Ligne de préparation med. p. poche perforable
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 54 intitulé : Mandrin d'intubation trachéale coudé
 1)Description succincte
  Mandrin d'intubation trachéale coudé
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 55 intitulé : Microperfuseur a aillettes non sécurité avec bouchon membrane
 1)Description succincte
  Microperfuseur a aillettes non sécurité avec bouchon membrane
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 56 intitulé : Pansement adhésif transparent
 1)Description succincte
  Pansement adhésif transparent
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 57 intitulé : Pansement adhésif transparent
 1)Description succincte
  Pansement adhésif transparent
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 58 intitulé : Pansement adhésif transparent avec cadre de pose
 1)Description succincte
  Pansement adhésif transparent avec cadre de pose
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 59 intitulé : Pansement hémostatique à base d'alginate de Ca
 1)Description succincte
  Pansement hémostatique à base d'alginate de Ca
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 60 intitulé : Pansement hémostatique à base de cellulose oxydée
 1)Description succincte
  Pansement hémostatique à base de cellulose oxydée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 61 intitulé : Pansement hydrocellulaire pour traitement des ulcères-escarres de forme classique.
 1)Description succincte
  Pansement hydrocellulaire pour traitement des ulcères-escarres de forme classique.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 62 intitulé : Pansement hydrocellulaire pour traitement des ulcères-escarres, forme anatomique adaptée au sacrum.
 1)Description succincte
  Pansement hydrocellulaire pour traitement des ulcères-escarres, forme anatomique adaptée au sacrum.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 63 intitulé : Pansement hydrocellulaire alvéolé avec film transparent imperméable post-op.
 1)Description succincte
  Pansement hydrocellulaire alvéolé avec film transparent imperméable post-op.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 64 intitulé : Pansement hydrocolloÏde + corps gras
 1)Description succincte
  Pansement hydrocolloÏde + corps gras
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 65 intitulé : Perfuseur pour pompe SIGNATURE-EDITION.
 1)Description succincte
  Perfuseur pour pompe SIGNATURE-EDITION.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 66 intitulé : Pince à biopsie bronchique uu
 1)Description succincte
  Pince à biopsie bronchique uu
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 67 intitulé : Pince à biopsie gastrointestinale uu
 1)Description succincte
  Pince à biopsie gastrointestinale uu
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 68 intitulé : Poche vide 1000ml p. hydratation nutrition entérale par pompe.
 1)Description succincte
  Poche vide 1000ml p. hydratation nutrition entérale par pompe.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 69 intitulé : Prolongateur 3v à valves anti-retour
 1)Description succincte
  Prolongateur 3v à valves anti-retour
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 70 intitulé : Punch et trépan de Barron uu toutes tailles
 1)Description succincte
  Punch et trépan de Barron uu toutes tailles
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 71 intitulé : Raccord biconique
 1)Description succincte
  Raccord biconique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 72 intitulé : Recueil entéro-fécal
 1)Description succincte
  Recueil entéro-fécal
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 73 intitulé : Sac extracteur pièce opératoire non largable p. coeliochirurgie
 1)Description succincte
  Sac extracteur pièce opératoire non largable p. coeliochirurgie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 74 intitulé : Seringue pour prélèvement de sang artériel
 1)Description succincte
  Seringue pour prélèvement de sang artériel
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 75 intitulé : Set pansement
 1)Description succincte
  Set pansement
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 76 intitulé : Set pansement pour Hémodialyse
 1)Description succincte
  Set pansement pour Hémodialyse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 77 intitulé : Set sondage urinaire à demeure
 1)Description succincte
  Set sondage urinaire à demeure
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 78 intitulé : Set sondage urinaire évacuateur
 1)Description succincte
  Set sondage urinaire évacuateur
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 79 intitulé : Set toilette Accouchée
 1)Description succincte
  Set toilette Accouchée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 80 intitulé : Set travail Accouchée
 1)Description succincte
  Set travail Accouchée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 81 intitulé : Solution verrou p. vvc citrate 4% seringue 3ml. Sachet de 2 seringues
 1)Description succincte
  Solution verrou p. vvc citrate 4% seringue 3ml. Sachet de 2 seringues
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 82 intitulé : Sonde à air p. bilan urodynamique . Faire une proposition pour les accessoires associés (guide...)
 1)Description succincte
  Sonde à air p. bilan urodynamique . Faire une proposition pour les accessoires associés (guide...)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 83 intitulé : Sonde intubation trachéale pour anesthésie courte et moyenne durée avec ballonnet basse pression
 1)Description succincte
  Sonde intubation trachéale pour anesthésie courte et moyenne durée avec ballonnet basse pression
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 84 intitulé : Spéculum de Cusco blocage rapide à barette uu
 1)Description succincte
  Spéculum de Cusco blocage rapide à barette uu
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 85 intitulé : Treillis biologique résorbable p. renfort organe / paroi cutanée à base de collagène (derme porcin) non réticulé. Préciser les conditions de dépôt de vente.
 1)Description succincte
  Treillis biologique résorbable p. renfort organe / paroi cutanée à base de collagène (derme porcin) non réticulé. Préciser les conditions de dépôt de vente.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 86 intitulé : Treillis biologique résorbable p. renfort organe / paroi cutanée à base de collagène (pericarde bovin) non réticulé, voie coeliocopique.Préciser les conditions de dépôt de vente.
 1)Description succincte
  Treillis biologique résorbable p. renfort organe / paroi cutanée à base de collagène (pericarde bovin) non réticulé, voie coeliocopique.Préciser les conditions de dépôt de vente.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 87 intitulé : Treillis biologique résorbable p. renfort organe / paroi cutanée à base de collagène (muqueuse intestinale porcine) non réticulé.Préciser les conditions de dépôt de vente.
 1)Description succincte
  Treillis biologique résorbable p. renfort organe / paroi cutanée à base de collagène (muqueuse intestinale porcine) non réticulé.Préciser les conditions de dépôt de vente.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 88 intitulé : Treillis synthétique résorbtion lente pour renfort organe/paroi cutanée.Préciser les conditions de dépôt de vente.
 1)Description succincte
  Treillis synthétique résorbtion lente pour renfort organe/paroi cutanée.Préciser les conditions de dépôt de vente.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 89 intitulé : Treillis synthétique non resorbable p. éventration biface, 2 couches PP/PTFE non tricoté forme circulaire et ovale.
 1)Description succincte
  Treillis synthétique non resorbable p. éventration biface, 2 couches PP/PTFE non tricoté forme circulaire et ovale.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 90 intitulé : Treillis synthétique non resorbable p. éventration biface, 2 couches PP/PTFE non tricoté forme elliptique avec système de positionnement echo
 1)Description succincte
  Treillis synthétique non resorbable p. éventration biface, 2 couches PP/PTFE non tricoté forme elliptique avec système de positionnement echo
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 91 intitulé : Treillis synthétique non résorbable p. hernie inguinale PP tricoté forme rectangulaire bout rond fendu troué + dôme.
 1)Description succincte
  Treillis synthétique non résorbable p. hernie inguinale PP tricoté forme rectangulaire bout rond fendu troué + dôme.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 92 intitulé : Treillis synthétique non resorbable p. hernie inguinale autoadhérant (PET+PLA) tricoté forme anatomique.
 1)Description succincte
  Treillis synthétique non resorbable p. hernie inguinale autoadhérant (PET+PLA) tricoté forme anatomique.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 93 intitulé : Treillis synthétique non résorbable p. hernie inguinale PP tricoté forme anatomique, voie coelioscopique.
 1)Description succincte
  Treillis synthétique non résorbable p. hernie inguinale PP tricoté forme anatomique, voie coelioscopique.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 94 intitulé : Trousse coelioscopique voies mixtes en T
 1)Description succincte
  Trousse coelioscopique voies mixtes en T
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 95 intitulé : Trousse d'accouchement
 1)Description succincte
  Trousse d'accouchement
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 96 intitulé : Trousse d'arthroscopie d'épaule
 1)Description succincte
  Trousse d'arthroscopie d'épaule
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 97 intitulé : Trousse de césarienne
 1)Description succincte
  Trousse de césarienne
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 98 intitulé : Trousse de gynécologie
 1)Description succincte
  Trousse de gynécologie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 99 intitulé : Trousse de gynécologie avec jambières intégrées
 1)Description succincte
  Trousse de gynécologie avec jambières intégrées
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 100 intitulé : Trousse de hanche
 1)Description succincte
  Trousse de hanche
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 101 intitulé : Trousse d'extrémité large
 1)Description succincte
  Trousse d'extrémité large
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 102 intitulé : Trousse ophtalmique
 1)Description succincte
  Trousse ophtalmique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 103 intitulé : Tubulures irrigation p. app. ENDOMAT /ARTROPUMP STORZ
 1)Description succincte
  Tubulures irrigation p. app. ENDOMAT /ARTROPUMP STORZ
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 104 intitulé : Tubulure aspiration à renflements embout rigide
 1)Description succincte
  Tubulure aspiration à renflements embout rigide
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 105 intitulé : Tubulure aspiration avec valve d'arrêt de vide
 1)Description succincte
  Tubulure aspiration avec valve d'arrêt de vide
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 106 intitulé : Tubulure irrigation p. ARTHROPOMPE FLOCONTROL
 1)Description succincte
  Tubulure irrigation p. ARTHROPOMPE FLOCONTROL
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Fonds propres. Budget d'exploitation de l'établissement. Les paiements seront effectués par mandat administratif au compte courant du titulaire précisé sur l'acte d'engagement et selon les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics. Le comptable assignataire chargé des paiements est M. le Trésorier Principal du Centre Hospitalier de Mâcon.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Indifférent.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun niveau minimal de capacités économiques et financières n'est exigé.
III.2.3)Capacité technique :
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun niveau minimal de capacités techniques n'est exigé.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015/10/PH/DM/06.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  11 décembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. (+33) 3 80 73 91 00. Fax (+33) 3 80 73 39 89.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif régional de règlement amiable, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Fax (+33) 4 78 14 10 65.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. (+33) 3 80 73 91 00. Fax (+33) 3 80 73 39 89.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 octobre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier de Mâcon, 350 Boulevard Louis Escande, à l'attention de M. Flot-arnould Laurent, F-71018 Mâcon Cedex. Tél. (+33) 3 85 27 52 05. E-mail : cellulemarches@ch-macon.fr. Fax (+33) 3 85 27 59 76.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CENTRE HOSPITALIER DE MACON, 350 Boulevard Louis Escande, Contact : pharmacie, à l'attention de Mme CAPRILI Pascale, F-71018 Mâcon Cedex. Tél. (+33) 3 85 27 57 32. E-mail : pacaprili@ch-macon.fr. Fax (+33) 3 85 27 59 87.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CENTRE HOSPITALIER DE MACON, 350 Boulevard Louis Escande, Contact : cellule marchés, à l'attention de M. Blanc Gérard, F-71018 Mâcon Cedex. Tél. (+33) 3 85 27 52 05. E-mail : cellulemarches@ch-macon.fr. Fax (+33) 3 85 27 59 76.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de dispositifs médicaux, objets de pansements et de soins, drapage et habillage stériles.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de dispositifs médicaux, objets de pansements et de soins, drapage et habillage stériles.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33141000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r juillet 2016. Jusqu'au : 30 juin 2020.
LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Aiguille à biopsie de tissus mous à guillotine tranchante semi-automatique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Aiguille EMG + INJ MED monopolaire
 1)Description succincte
  Aiguille EMG + INJ MED monopolaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Aiguille perfusion intra-osseuse adaptable sur moteur "EZ-IO"
 1)Description succincte
  Aiguille perfusion intra-osseuse adaptable sur moteur "EZ-IO"
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Aiguille ponction/biopsie moelle osseuse sternale type"ILLINOIS"
 1)Description succincte
  Aiguille ponction/biopsie moelle osseuse sternale type"ILLINOIS"
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Aiguille prélèvement à ailettes avec protecteur de sécurité
 1)Description succincte
  Aiguille prélèvement à ailettes avec protecteur de sécurité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Aiguille prélèvement multiple, non sécurisée avec chambre de visualisation
 1)Description succincte
  Aiguille prélèvement multiple, non sécurisée avec chambre de visualisation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Aiguille rachianesthésie + introducteur
 1)Description succincte
  Aiguille rachianesthésie + introducteur
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Attelle platrée pré-assemblée
 1)Description succincte
  Attelle platrée pré-assemblée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Bande résine synthétique d'immobilisation
 1)Description succincte
  Bande résine synthétique d'immobilisation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Bandelette adhésive pour fixation de cathéters
 1)Description succincte
  Bandelette adhésive pour fixation de cathéters
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Boitier de protection rigide p. rampe de robinets avec support vissable
 1)Description succincte
  Boitier de protection rigide p. rampe de robinets avec support vissable
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Brosse chirurgicale uu seche + cure-ongles
 1)Description succincte
  Brosse chirurgicale uu seche + cure-ongles
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : Capteur de mesure O2 frontal p. moniteur OXYMAX
 1)Description succincte
  Capteur de mesure O2 frontal p. moniteur OXYMAX
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : Capteur simple de mesure pression artérielle,
 1)Description succincte
  Capteur simple de mesure pression artérielle,
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 15 intitulé : Casaque opératoire renforcée dos croisé en non tissé hydrophobe + essuie-mains
 1)Description succincte
  Casaque opératoire renforcée dos croisé en non tissé hydrophobe + essuie-mains
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 16 intitulé : Casaque opératoire standard dos croisé en non tissé hydrophobe + essuie-mains
 1)Description succincte
  Casaque opératoire standard dos croisé en non tissé hydrophobe + essuie-mains
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 17 intitulé : Cathéter dialyse voie jugulaire 10F de type "TANDEMCATH"
 1)Description succincte
  Cathéter dialyse voie jugulaire 10F de type "TANDEMCATH"
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 18 intitulé : Cathéter artériel
 1)Description succincte
  Cathéter artériel
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 19 intitulé : Cathéter dialyse voie jugulaire de 8F à 11,5F
 1)Description succincte
  Cathéter dialyse voie jugulaire de 8F à 11,5F
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 20 intitulé : Cathéter dialyse voie jugulaire 13F (kit de pose inclus)
 1)Description succincte
  Cathéter dialyse voie jugulaire 13F (kit de pose inclus)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 21 intitulé : Cathéter à ballonnet p. dilatation oesophage pylore colon et biliaire, tous diam ballon, catheter 7,5F L240cm, canal 2,8-3,2mm
 1)Description succincte
  Cathéter à ballonnet p. dilatation oesophage pylore colon et biliaire, tous diam ballon, catheter 7,5F L240cm, canal 2,8-3,2mm
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 22 intitulé : Cathéter pour voie veineuse centrale selon la méthode de SELDINGER
 1)Description succincte
  Cathéter pour voie veineuse centrale selon la méthode de SELDINGER
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 23 intitulé : Cathéter pour voie veineuse centrale abord périphérique, mise en place : radio interventionnelle (ponction sous échographie, suivi sous radioscopie, contrôle de confirmation de pose par radiographie).
 1)Description succincte
  Cathéter pour voie veineuse centrale abord périphérique, mise en place : radio interventionnelle (ponction sous échographie, suivi sous radioscopie, contrôle de confirmation de pose par radiographie).
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 24 intitulé : Cathéter pour voie veineuse centrale abord périphérique, mise en place : bloc opératoire (ponction sous echographie, suivi de pose par ECG). Préciser les conditions de mise en dépôt de l'équipement biomédical.
 1)Description succincte
  Cathéter pour voie veineuse centrale abord périphérique, mise en place : bloc opératoire (ponction sous echographie, suivi de pose par ECG). Préciser les conditions de mise en dépôt de l'équipement biomédical.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 25 intitulé : Cathéter court veineux périphérique p. angiographie
 1)Description succincte
  Cathéter court veineux périphérique p. angiographie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 26 intitulé : Chargeurs de clips vasculaires titane p. applicateur réutilisable. Préciser les conditions de mise à disposition des applicateurs
 1)Description succincte
  Chargeurs de clips vasculaires titane p. applicateur réutilisable. Préciser les conditions de mise à disposition des applicateurs
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 27 intitulé : Colle synthétique cutanée
 1)Description succincte
  Colle synthétique cutanée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 28 intitulé : CPAP BOUSSIGNAC
 1)Description succincte
  CPAP BOUSSIGNAC
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 29 intitulé : Curette dermatologique double cuillere pleine
 1)Description succincte
  Curette dermatologique double cuillere pleine
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 30 intitulé : DMS p. intubation trachéale avec monitorage EMG compatible avec moniteur NIM
 1)Description succincte
  DMS p. intubation trachéale avec monitorage EMG compatible avec moniteur NIM
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 31 intitulé : DMS p. machine d'autotransfusion ELECTA DIDECO
 1)Description succincte
  DMS p. machine d'autotransfusion ELECTA DIDECO
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 32 intitulé : DMS p. Nutrition entérale pédiatrique sécurisée
 1)Description succincte
  DMS p. Nutrition entérale pédiatrique sécurisée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 33 intitulé : Drain aspiré d'irrigation lavage chirurgical
 1)Description succincte
  Drain aspiré d'irrigation lavage chirurgical
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 34 intitulé : Drain de Blake silicone 10mm plat aux 3/4 cannelé avec alène 4,8mm
 1)Description succincte
  Drain de Blake silicone 10mm plat aux 3/4 cannelé avec alène 4,8mm
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 35 intitulé : Filtre à eau terminal sortie douchette 14J
 1)Description succincte
  Filtre à eau terminal sortie douchette 14J
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 36 intitulé :
 1)Description succincte
  Filtre à eau terminal sortie robinet 14J
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 37 intitulé : Filtre humidificateur de respirateur electrostatique protection bi-directionnelle adulte. Proposer en variante enfant et nourisson.
 1)Description succincte
  Filtre humidificateur de respirateur electrostatique protection bi-directionnelle adulte. Proposer en variante enfant et nourisson.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 38 intitulé : Filtre respiratoire p. patient trachéo
 1)Description succincte
  Filtre respiratoire p. patient trachéo
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 39 intitulé : Filtre pour insufflation de gaz médicaux+ tubulure p. ENDOFLATOR STORZ
 1)Description succincte
  Filtre pour insufflation de gaz médicaux+ tubulure p. ENDOFLATOR STORZ
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 40 intitulé : Filtre pour insufflation de gaz médicaux+ tubulure p. PNEUMOSURE F114
 1)Description succincte
  Filtre pour insufflation de gaz médicaux+ tubulure p. PNEUMOSURE F114
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 41 intitulé : Gant chirurgie latex sans poudre
 1)Description succincte
  Gant chirurgie latex sans poudre
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 42 intitulé : Gant chirurgie sans latex sans poudre
 1)Description succincte
  Gant chirurgie sans latex sans poudre
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 43 intitulé : Gant chirurgie sans latex sans poudre sans accélérateurs de vulcanisation
 1)Description succincte
  Gant chirurgie sans latex sans poudre sans accélérateurs de vulcanisation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 44 intitulé : Implant ophtalmique christallinien.
 1)Description succincte
  Implant ophtalmique christallinien.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 45 intitulé : Infuseur
 1)Description succincte
  Infuseur
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 46 intitulé : Kit anesthésie péridurale/analgésie péridurale continue.
 1)Description succincte
  Kit anesthésie péridurale/analgésie péridurale continue.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 47 intitulé : Kit drainage thoracique
 1)Description succincte
  Kit drainage thoracique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 48 intitulé : Kit injection intra-vitréenne type "INVITRIA"
 1)Description succincte
  Kit injection intra-vitréenne type "INVITRIA"
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 49 intitulé : Kit lavage et aspiration sans coagulation non motorisé p. canule 5mm
 1)Description succincte
  Kit lavage et aspiration sans coagulation non motorisé p. canule 5mm
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 50 intitulé : Kit obturateur de fistule anale. Proposer en variante le kit obturateur de fistule recto-vaginale
 1)Description succincte
  Kit obturateur de fistule anale. Proposer en variante le kit obturateur de fistule recto-vaginale
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 51 intitulé : Ligateur à bandelettes multiples de varices oesophagiennes et hémorroides ano-rectales sous endoscopie
 1)Description succincte
  Ligateur à bandelettes multiples de varices oesophagiennes et hémorroides ano-rectales sous endoscopie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 52 intitulé : Ligne extension hemodialyse
 1)Description succincte
  Ligne extension hemodialyse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 53 intitulé :
 1)Description succincte
  Ligne de préparation med. p. poche perforable
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 54 intitulé : Mandrin d'intubation trachéale coudé
 1)Description succincte
  Mandrin d'intubation trachéale coudé
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 55 intitulé : Microperfuseur a aillettes non sécurité avec bouchon membrane
 1)Description succincte
  Microperfuseur a aillettes non sécurité avec bouchon membrane
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 56 intitulé : Pansement adhésif transparent
 1)Description succincte
  Pansement adhésif transparent
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 57 intitulé : Pansement adhésif transparent
 1)Description succincte
  Pansement adhésif transparent
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 58 intitulé : Pansement adhésif transparent avec cadre de pose
 1)Description succincte
  Pansement adhésif transparent avec cadre de pose
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 59 intitulé : Pansement hémostatique à base d'alginate de Ca
 1)Description succincte
  Pansement hémostatique à base d'alginate de Ca
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 60 intitulé : Pansement hémostatique à base de cellulose oxydée
 1)Description succincte
  Pansement hémostatique à base de cellulose oxydée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 61 intitulé : Pansement hydrocellulaire pour traitement des ulcères-escarres de forme classique.
 1)Description succincte
  Pansement hydrocellulaire pour traitement des ulcères-escarres de forme classique.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 62 intitulé : Pansement hydrocellulaire pour traitement des ulcères-escarres, forme anatomique adaptée au sacrum.
 1)Description succincte
  Pansement hydrocellulaire pour traitement des ulcères-escarres, forme anatomique adaptée au sacrum.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 63 intitulé : Pansement hydrocellulaire alvéolé avec film transparent imperméable post-op.
 1)Description succincte
  Pansement hydrocellulaire alvéolé avec film transparent imperméable post-op.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 64 intitulé : Pansement hydrocolloÏde + corps gras
 1)Description succincte
  Pansement hydrocolloÏde + corps gras
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 65 intitulé : Perfuseur pour pompe SIGNATURE-EDITION.
 1)Description succincte
  Perfuseur pour pompe SIGNATURE-EDITION.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 66 intitulé : Pince à biopsie bronchique uu
 1)Description succincte
  Pince à biopsie bronchique uu
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 67 intitulé : Pince à biopsie gastrointestinale uu
 1)Description succincte
  Pince à biopsie gastrointestinale uu
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 68 intitulé : Poche vide 1000ml p. hydratation nutrition entérale par pompe.
 1)Description succincte
  Poche vide 1000ml p. hydratation nutrition entérale par pompe.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 69 intitulé : Prolongateur 3v à valves anti-retour
 1)Description succincte
  Prolongateur 3v à valves anti-retour
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 70 intitulé : Punch et trépan de Barron uu toutes tailles
 1)Description succincte
  Punch et trépan de Barron uu toutes tailles
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 71 intitulé : Raccord biconique
 1)Description succincte
  Raccord biconique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 72 intitulé : Recueil entéro-fécal
 1)Description succincte
  Recueil entéro-fécal
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 73 intitulé : Sac extracteur pièce opératoire non largable p. coeliochirurgie
 1)Description succincte
  Sac extracteur pièce opératoire non largable p. coeliochirurgie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 74 intitulé : Seringue pour prélèvement de sang artériel
 1)Description succincte
  Seringue pour prélèvement de sang artériel
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 75 intitulé : Set pansement
 1)Description succincte
  Set pansement
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 76 intitulé : Set pansement pour Hémodialyse
 1)Description succincte
  Set pansement pour Hémodialyse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 77 intitulé : Set sondage urinaire à demeure
 1)Description succincte
  Set sondage urinaire à demeure
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 78 intitulé : Set sondage urinaire évacuateur
 1)Description succincte
  Set sondage urinaire évacuateur
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 79 intitulé : Set toilette Accouchée
 1)Description succincte
  Set toilette Accouchée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 80 intitulé : Set travail Accouchée
 1)Description succincte
  Set travail Accouchée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 81 intitulé : Solution verrou p. vvc citrate 4% seringue 3ml. Sachet de 2 seringues
 1)Description succincte
  Solution verrou p. vvc citrate 4% seringue 3ml. Sachet de 2 seringues
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 82 intitulé : Sonde à air p. bilan urodynamique . Faire une proposition pour les accessoires associés (guide...)
 1)Description succincte
  Sonde à air p. bilan urodynamique . Faire une proposition pour les accessoires associés (guide...)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 83 intitulé : Sonde intubation trachéale pour anesthésie courte et moyenne durée avec ballonnet basse pression
 1)Description succincte
  Sonde intubation trachéale pour anesthésie courte et moyenne durée avec ballonnet basse pression
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 84 intitulé : Spéculum de Cusco blocage rapide à barette uu
 1)Description succincte
  Spéculum de Cusco blocage rapide à barette uu
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 85 intitulé : Treillis biologique résorbable p. renfort organe / paroi cutanée à base de collagène (derme porcin) non réticulé. Préciser les conditions de dépôt de vente.
 1)Description succincte
  Treillis biologique résorbable p. renfort organe / paroi cutanée à base de collagène (derme porcin) non réticulé. Préciser les conditions de dépôt de vente.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 86 intitulé : Treillis biologique résorbable p. renfort organe / paroi cutanée à base de collagène (pericarde bovin) non réticulé, voie coeliocopique.Préciser les conditions de dépôt de vente.
 1)Description succincte
  Treillis biologique résorbable p. renfort organe / paroi cutanée à base de collagène (pericarde bovin) non réticulé, voie coeliocopique.Préciser les conditions de dépôt de vente.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 87 intitulé : Treillis biologique résorbable p. renfort organe / paroi cutanée à base de collagène (muqueuse intestinale porcine) non réticulé.Préciser les conditions de dépôt de vente.
 1)Description succincte
  Treillis biologique résorbable p. renfort organe / paroi cutanée à base de collagène (muqueuse intestinale porcine) non réticulé.Préciser les conditions de dépôt de vente.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 88 intitulé : Treillis synthétique résorbtion lente pour renfort organe/paroi cutanée.Préciser les conditions de dépôt de vente.
 1)Description succincte
  Treillis synthétique résorbtion lente pour renfort organe/paroi cutanée.Préciser les conditions de dépôt de vente.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 89 intitulé : Treillis synthétique non resorbable p. éventration biface, 2 couches PP/PTFE non tricoté forme circulaire et ovale.
 1)Description succincte
  Treillis synthétique non resorbable p. éventration biface, 2 couches PP/PTFE non tricoté forme circulaire et ovale.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 90 intitulé : Treillis synthétique non resorbable p. éventration biface, 2 couches PP/PTFE non tricoté forme elliptique avec système de positionnement echo
 1)Description succincte
  Treillis synthétique non resorbable p. éventration biface, 2 couches PP/PTFE non tricoté forme elliptique avec système de positionnement echo
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 91 intitulé : Treillis synthétique non résorbable p. hernie inguinale PP tricoté forme rectangulaire bout rond fendu troué + dôme.
 1)Description succincte
  Treillis synthétique non résorbable p. hernie inguinale PP tricoté forme rectangulaire bout rond fendu troué + dôme.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 92 intitulé : Treillis synthétique non resorbable p. hernie inguinale autoadhérant (PET+PLA) tricoté forme anatomique.
 1)Description succincte
  Treillis synthétique non resorbable p. hernie inguinale autoadhérant (PET+PLA) tricoté forme anatomique.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 93 intitulé : Treillis synthétique non résorbable p. hernie inguinale PP tricoté forme anatomique, voie coelioscopique.
 1)Description succincte
  Treillis synthétique non résorbable p. hernie inguinale PP tricoté forme anatomique, voie coelioscopique.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 94 intitulé : Trousse coelioscopique voies mixtes en T
 1)Description succincte
  Trousse coelioscopique voies mixtes en T
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 95 intitulé : Trousse d'accouchement
 1)Description succincte
  Trousse d'accouchement
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 96 intitulé : Trousse d'arthroscopie d'épaule
 1)Description succincte
  Trousse d'arthroscopie d'épaule
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 97 intitulé : Trousse de césarienne
 1)Description succincte
  Trousse de césarienne
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 98 intitulé : Trousse de gynécologie
 1)Description succincte
  Trousse de gynécologie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 99 intitulé : Trousse de gynécologie avec jambières intégrées
 1)Description succincte
  Trousse de gynécologie avec jambières intégrées
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 100 intitulé : Trousse de hanche
 1)Description succincte
  Trousse de hanche
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 101 intitulé : Trousse d'extrémité large
 1)Description succincte
  Trousse d'extrémité large
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 102 intitulé : Trousse ophtalmique
 1)Description succincte
  Trousse ophtalmique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 103 intitulé : Tubulures irrigation p. app. ENDOMAT /ARTROPUMP STORZ
 1)Description succincte
  Tubulures irrigation p. app. ENDOMAT /ARTROPUMP STORZ
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 104 intitulé : Tubulure aspiration à renflements embout rigide
 1)Description succincte
  Tubulure aspiration à renflements embout rigide
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 105 intitulé : Tubulure aspiration avec valve d'arrêt de vide
 1)Description succincte
  Tubulure aspiration avec valve d'arrêt de vide
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 106 intitulé : Tubulure irrigation p. ARTHROPOMPE FLOCONTROL
 1)Description succincte
  Tubulure irrigation p. ARTHROPOMPE FLOCONTROL
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33141000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Fonds propres. Budget d'exploitation de l'établissement. Les paiements seront effectués par mandat administratif au compte courant du titulaire précisé sur l'acte d'engagement et selon les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics. Le comptable assignataire chargé des paiements est M. le Trésorier Principal du Centre Hospitalier de Mâcon.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Indifférent.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun niveau minimal de capacités économiques et financières n'est exigé.
III.2.3)Capacité technique :
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun niveau minimal de capacités techniques n'est exigé.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015/10/PH/DM/06.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  11 décembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. (+33) 3 80 73 91 00. Fax (+33) 3 80 73 39 89.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif régional de règlement amiable, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Fax (+33) 4 78 14 10 65.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. (+33) 3 80 73 91 00. Fax (+33) 3 80 73 39 89.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 octobre 2015.
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