Centrale des marchés
71 prestations de transports sanitaires en ambulance et vsl pour le Ch de Mâcon 71 prestations de transports sanitaires en ambulance et vsl pour le Ch de Mâcon lieu : 350 boulevard Louis Escande ville : Mâcon Cedex code_postal : 71018
Centre hospitalier de Mâcon 71018Mâcon cellulemarches@ch-macon.fr
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71 prestations de transports sanitaires en ambulance et vsl pour le Ch de Mâcon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097351

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (23/05/14)
14-77523
JOUE (23/05/14)
173596-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier de Mâcon, 350 boulevard Louis Escande, contact : directeur, à l'attention de M. Flot-arnould Laurent, F-71018 Mâcon Cedex. E-mail : cellulemarches@ch-macon.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
prestations de transports sanitaires en ambulance et VSL.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de transports sanitaires en ambulance et VSL.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique de l'offre : 50 %.
2. prix : 40 %.
3. développement durable : 10 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013/12/AE/11.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 241-419634 du 12/12/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Du site des Chanaux à Mâcon vers toute destination.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMBULANCES MACONNAISES ET TOURNUGEOISES, La Vallée, 71290 Prety.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 173 000 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : De l'établissement de Soins de Suite et de Rééducation Bel Air à Mâcon, vers toute destination.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMBULANCES MACONNAISES ET TOURNUGEOISES, La Vallée, 71290 Prety.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 74 000 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Du domicile d'hospitalisation des patients (Hospitalisation A Domicile - H.A.D.) vers toute destination, aller et retour.
Au titre de convocations par médecins du Centre Hospitalier de Mâcon d'anciens patients en relation avec leur hospitalisation (pour consultation ou Hôpital de jour < 24 heures) depuis une structure de Moyen Séjour public ou privé, secteur EST de Mâcon (Pont de Veyle, Thoissey, Saint Laurent, Neuville, etc...), pour examens ou actes médicaux, aller et retour.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMBULANCES MACONNAISES ET TOURNUGEOISES, La Vallée, 71290 Prety.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 6 000 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : Du domicile d'hospitalisation des patients (Hospitalisation A Domicile - H.A.D.) vers toute destination, aller et retour.
Au titre de convocations par médecins du Centre Hospitalier de Mâcon d'anciens patients en relation avec leur hospitalisation (pour consultation ou Hôpital de jour < 24 heures) depuis une structure de Moyen Séjour public ou privé, secteur OUEST de Mâcon (Tramayes, Cluny, etc...), pour examens ou actes médicaux, aller et retour.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMBULANCES MACONNAISES ET TOURNUGEOISES, La Vallée, 71290 Prety.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 19 000 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : Du domicile d'hospitalisation des patients (Hospitalisation A Domicile - H.A.D.) vers toute destination, aller et retour.
Au titre de convocations par médecins du Centre Hospitalier de Mâcon d'anciens patients en relation avec leur hospitalisation (pour consultation ou Hôpital de jour < 24 heures) depuis une structure de Moyen Séjour public ou privé, secteur NORD de Mâcon (Hurigny, Tournus, Pont de Vaux, etc...) pour examens ou actes médicaux, aller et retour.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMBULANCES MACONNAISES ET TOURNUGEOISES, La Vallée, 71290 Prety.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 23 000 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 6

Intitulé : Du domicile d'hospitalisation des patients (Hospitalisation A Domicile - H.A.D.) vers toute destination, aller et retour.
Au titre de convocations par médecins du Centre Hospitalier de Mâcon d'anciens patients en relation avec leur hospitalisation (pour consultation ou Hôpital de jour < 24 heures) depuis une structure de Moyen Séjour public ou privé, secteur SUD de Mâcon (Beaujeu, Belleville, etc...) pour examens ou actes médicaux, aller et retour.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMBULANCES MACONNAISES ET TOURNUGEOISES, La Vallée, 71290 Prety.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 5 000 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 7

Intitulé : Du domicile des patients vers hôpital de jour Alzheimer (Flacé II), aller et retour.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMBULANCES MACONNAISES ET TOURNUGEOISES, La Vallée, 71290 Prety.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 15 000 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 mai 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 239 B, annonce n° 200 du 12 décembre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr Tél. : (+33) 3 80 73 91 00 Fax : (+33) 3 80 73 39 89

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif régional de règlement amiable, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 3 E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 78 14 10 10 Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616,F-,21016 Dijon, E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr, tél. : (+33) 3 80 73 91 00, Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 20 mai 2014.

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