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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de MACON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique pour suture – coelioscopie - renforts de paroi abdominale (treillis ou prothèses pariétales)
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique stériles pour la suture – la cœlioscopie et les prothèses de renforts de paroi abdominale (treillis ou prothèses pariétales) pour le Centre hospitalier de Mâcon.
Identifiant de la procédure: 7b0e24ea-991f-4d0b-bd70-812e58fa572d
Identifiant interne: 2026AO33008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La consultation est passée sous la forme d’un appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R 2124-1, R 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 et R2181-3 du Code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33184000 Prothèses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 606 150,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Aiguille sertie fil résorbable Usage unique stérile - Monofil synthétique, durée de résistance 21 jours, UU
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 840,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : Cf. article 10.6 du règlement de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Aiguille sertie fil résorbable Usage unique stérile - Monofil synthétique, durée de résistance 60 jours, UU
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0002
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 336,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : Cf. article 10.6 du règlement de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Aiguille sertie fil résorbable Usage unique stérile - Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j, UU
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0003
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 152,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Aiguille sertie fil non résorbable Usage Unique stérile - Fil tressé polyester traité, UU
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0004
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 658,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Aiguille sertie fil non résorbable Usage Unique stérile - Monofil d'acier, UU
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0005
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 424,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Ligature résorbable usage unique stérile - Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j en bobine et brin, UU
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0006
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 112,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Boucle à ligaturer cœlioscopie – fil résorbable Usage Unique Stérile - Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j, UU
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0007
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 884,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Ciseaux mini droit/courbe Usage unique Stérile
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0008
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 57 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Tête à préhension UU et tête à préhension/dissection pour pince autoclavable
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0009
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 44 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Treillis non résorbable monofilament en polypropylène - Anatomique - implant en 3 dimensions – pré-découpé préformé - pré-dimensionné Stérile
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0010
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33184000 Prothèses
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 76 320,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Treillis biface résorbable- non résorbable - monofilament de polypropylène + PGA - enduit de couche bio résorbable et système de positionnement écho- Stérile
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0011
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33184000 Prothèses
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 211 080,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Treillis - patch circulaire - biface résorbable- non résorbable - monofilament de polypropylène + PGA - enduit de couche bio résorbable et bandelette de positionnement- stérile.
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0012
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33184000 Prothèses
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 31 140,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Treillis non résorbable monofilament en polypropylène : obturateur conique pour hernie inguinale + plaque fendue prédécoupée - Stérile
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0013
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33184000 Prothèses
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Treillis entièrement résorbable synthétique pour renfort des tissus et des organes - Stérile
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0014
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33184000 Prothèses
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 23 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Treillis synthétique bicomposant résorbable - non résorbable - renfort auto-agrippant résorbable - implant rectangulaire et/ou pré-découpé fendu – Stérile
Description: Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne: LOT-0015
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33184000 Prothèses
Options:
Description des options: Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations contenues dans les documents de marché
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de MACON
Numéro d’enregistrement: France
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0385275205
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22, rue d'Assas BP 61616
Ville: DIJON
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d80f1925-fed8-4d20-aaf5-6931a129b090 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2026 15:22:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 243206-2026
Numéro de publication au JO S: 69/2026
Date de publication: 09/04/2026
