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Acquisition d'instruments de musique et accessoires pour le Conservatoire Edgar Varèse de Mâconnais Beaujolais Agglomération Acquisition d'instruments de musique et accessoires pour le Conservatoire Edgar Varèse de Mâconnais Beaujolais Agglomération contact : Service de la Commande Publique tel : 03-85-21-01-75 des...
CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION 71011Mâcon cedex marchespublics@mb-agglo.com
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Acquisition d'instruments de musique et accessoires pour le Conservatoire Edgar Varèse de Mâconnais Beaujolais Agglomération

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3526521

Date de clôture estimée : 16/04/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/03/18)
18-36261
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 71
Annonce No 18-36261
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION.
 Correspondant : M. Courtois Jean-Patrick, Président de MBA, 67 Esplanade du Breuil CS 20811 71011 Mâcon Cedex, tél. : 03-85-21-01-75, courriel : marchespublics@mb-agglo.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.territoires-numeriques-bfc.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition d'instruments de musique et accessoires pour le Conservatoire Edgar Varèse de Mâconnais Beaujolais Agglomération.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 37300000.
Lieu de livraison : conservatoire Edgar Varèse, 71000 Mâcon.
Code NUTS : -FRC13.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Valeur estimée (H.T.) : 58 330 euros.

Caractéristiques principales : 

cet accord-cadre concerne l'acquisition d'instruments de musique et accessoires.
les prestations font l'objet d'un accord-cadre qui s'exécute par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins, en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 modifié
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an ferme à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 58 330 euro(s) (H.T.). Le montant maximum correspond à l'engagement des titulaires d'honorer les commandes passées par la collectivité.
Estimation de la valeur (H.T.) : 58 330 euros.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le présent accord-cadre ne comporte pas d'option au sens du droit français (Pas de Prestations Supplémentaires Eventuelles).
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement n'est exigé.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les crédits sont inscrits au budget de Mâconnais Beaujolais Agglomération. Les prix de règlement sont
calculés en appliquant aux quantités réellement exécutées les prix indiqués par le titulaire dans le Bordereau des prix Unitaires.. Il sera fait application des taux de TVA en vigueur lors de l'émission de la commande, sauf disposition réglementaire contraire.
les prix sont fermes et non actualisables pour toute la durée du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
il est interdit aux candidats de présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidat individuel
et de membre d'un ou plusieurs groupements pour un même lot.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer la situation juridique, ainsi que les
capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour vérifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (ces éléments peuvent être produits au moyen du formulaire non obligatoire Dc1, version du 26 octobre 2016).
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
liste des principales prestations, similaires à l'objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années, minimum 3 références, indiquant le montant, la date, le destinataire et la nature de la prestation. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations, noté sur 40 pts, jugé sur la base du montant total (H.T.) du détail quantitatif estimatif (dqe) : 40 %;
     - valeur technique de l'offre, notée sur 60 pts, jugée d'après les sous-critères indiqués dans les pièces de la consultation : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 avril 2018, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA18_INSTRUMENTS.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 mars 2018.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mâconnais Beaujolais Agglomération.
 Correspondant : Mme Véronique Gros,  67 Esplanade du Breuil CS 20811,  71011 Mâcon Cedex, , tél. : 03-85-21-01-75, , courriel : marchepublics@mb-agglo.com,  adresse internet : https://www.territoires-numeriques-bfc.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, télécopieur : 03-80-73-39-89.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, télécopieur : 03-80-73-39-89.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - percussions.
Acquisition d'instruments de percussions et accessoires
Informations complémentaires : l'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 2 373 euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37316000.
Mots descripteurs : Instruments de musique

Lot(s) 2. - violons.
Acquisition de violons et accessoires
Informations complémentaires : l'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 6 930 euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37313400.
Mots descripteurs : Instruments de musique

Lot(s) 3. - violoncelles.
Acquisition de violoncelles et accessoires
Informations complémentaires : l'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 3 958euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37313800.
Mots descripteurs : Instruments de musique

Lot(s) 4. - clarinettes.
Acquisition de clarinettes et accessoires
Informations complémentaires : l'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 533euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37314100.
Mots descripteurs : Instruments de musique

Lot(s) 5. - hautbois.
Acquisition de hautbois et accessoires
Informations complémentaires : l'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 937euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37314200.
Mots descripteurs : Instruments de musique

Lot(s) 6. - alto.
Acquisition d'alto et accessoires
Informations complémentaires : l'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 3 938 euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37313000.
Mots descripteurs : Instruments de musique

Lot(s) 7. - contrebasse.
Acquisition de contrebasses et accesoires
Informations complémentaires : l'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 2 433euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37313000.
Mots descripteurs : Instruments de musique

Lot(s) 8. - piano.
Acquisition de piano et accessoires
Informations complémentaires : l'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 36 312 euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37311100.
Mots descripteurs : Instruments de musique

Lot(s) 9. - amplificateurs.
Acquisition d'amplificateurs
Informations complémentaires : l'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 916 euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 32343000.
Mots descripteurs : Instruments de musique
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