Centrale des marchés
Réalisation des études et assistance à la collectivité pour la révision du PLU de la Commune de Machecoul-Saint-Même MAIRIE DE MACHECOUL-SAINT-MEME Réalisation des études et assistance à la collectivité pour la révision du PLU de la Commune de Machecoul-Saint-Même ...
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Archive

Réalisation des études et assistance à la collectivité pour la révision du PLU de la Commune de Machecoul-Saint-Même

Marché public ou privé
Référence du marché : 6142294

Date de clôture estimée : 15/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (14/06/21)
7257713901


MAIRIE DE MACHECOUL-SAINT-MEME
Réalisation des études et assistance à la collectivité pour la révision du PLU de la Commune de Machecoul-Saint-Même
PROCEDURE ADAPTEE
Date limite de réception des offres : 15 juillet 2021 à 12 heures.
La présente consultation est lancée sur la base d'une procédure adaptée, conformément à l'article L2123-1 du Code de la Commande Publique (CCP). C'est un marché de prestations intellectuelles.
Lot unique
Il est décomposé en tranche ferme et en tranches optionnelles, comme présentées au règlement de consultation.
Critères d'attribution : énoncés au règlement de consultation.
Approbation du PLU attendue à l'automne 2024
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