A proximité de Mably 42300 Loire
Acheteur : Ville de Roanne
place de l'hôtel de Ville
42328 Roanne
Tel : 0477232152
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
2 Lots
Lot 1
Effarouchement des étourneaux par fauconnerie
Lot 2
Bioprédation de pigeons par techniques de capture au vol
Secteurs d'activité
Services liés à la chasse.

PRESTATIONS DE FAUCONNERIE

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/09/2026
JOUE - 636619-2026
636619-2026 - Notification préalable d’attribution directe
France – Services liés à la chasse – PRESTATIONS DE FAUCONNERIE
OJ S 179/2026 16/09/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Roanne
Adresse électroniquecommandepublique@ville-roanne.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS DE FAUCONNERIE
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant de la procéduread8831ed-cf2e-4774-87c1-a8aa44d3cdd1
Identifiant interne2026-FCS-0068
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77600000 Services liés à la chasse
Nomenclature complémentaire (cpv): 77600000 Services liés à la chasse
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEffarouchement des étourneaux par fauconnerie
DescriptionEffarouchement des étourneaux par fauconnerie
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77600000 Services liés à la chasse
Nomenclature complémentaire (cpv): 77600000 Services liés à la chasse
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0002
TitreBioprédation de pigeons par techniques de capture au vol
DescriptionBioprédation de pigeons par techniques de capture au vol
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77600000 Services liés à la chasse
Nomenclature complémentaire (cpv): 77600000 Services liés à la chasse
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis188 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre188 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGESTION DES NUISANCES ANIMALES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre140 000,00 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26mp096
TitreEffarouchement des étourneaux par fauconnerie
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre188 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGESTION DES NUISANCES ANIMALES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre48 000,00 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26mp097
TitreBioprédation de pigeons par techniques de capture au vol
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement4288E544-C7D2-CEE5-9C57B777011B3B7A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Roanne
Numéro d’enregistrement23
Adresse postalePlace de l'Hôtel de Ville
VilleRoanne
Code postal42300
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactLe Maire
Adresse électroniquecommandepublique@ville-roanne.fr
Téléphone0477232152
Adresse internethttps://www.aggloroanne.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement4288E564-9225-2862-CD2700DE11FD77CB
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635000
Télécopieur0487635250
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement4288E573-B5D7-B736-01C2CB541F3F0844
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielGESTION DES NUISANCES ANIMALES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement61688-1-1-1
Adresse postaleLa Picarderie
VilleMontireau
Code postal28240
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@gna-biogestion.com
Téléphone0646890041
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielGESTION DES NUISANCES ANIMALES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement61688-1-2-1
Adresse postaleLa Picarderie
VilleMontireau
Code postal28240
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@gna-biogestion.com
Téléphone0646890041
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisae2b7386-fc97-4563-99db-5a5d55cacf29  -  01
Type de formulaireNotification préalable d’attribution directe
Type d’avisAvis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis25
Date d’envoi de l’avis14/09/2026 16:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis636619-2026
Numéro de publication au JO S179/2026
Date de publication16/09/2026