See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Roanne
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D'URNES FUNERAIRES ET ACCESSOIRES
Description: Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: 5ae5bcd7-54ac-483f-a64a-ff19f3b1eaf6
Identifiant interne: 2026-FCS-0049
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39296000 Articles funéraires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Urnes en métal
Description: Urnes en métal
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39296000 Articles funéraires
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Urnes en granit
Description: Urnes en granit
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39296000 Articles funéraires
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Urnes en carton
Description: Urnes en carton et biodégradables
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39296000 Articles funéraires
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Urnes enfant
Description: Urnes enfant
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39296000 Articles funéraires
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Urnes en bois
Description: Urnes en bois
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39296000 Articles funéraires
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Urnes en terre cuite
Description: Urnes en terre cuite
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39296000 Articles funéraires
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 190 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROGRANIT GROUPE DUNATIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 12 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26mp067
Titre: Fourniture D'Urnes Funeraires Et Accessoires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HYGECO INTERNATIONAL PRODUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 12 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26mp067
Titre: Fourniture D'Urnes Funeraires Et Accessoires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALTERNATIVE IMPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 12 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26mp067
Titre: Fourniture D'Urnes Funeraires Et Accessoires
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROGRANIT GROUPE DUNATIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 8 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26mp068
Titre: Fourniture D'Urnes Funeraires Et Accessoires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BERTHIER DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 8 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26mp068
Titre: Fourniture D'Urnes Funeraires Et Accessoires
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HYGECO INTERNATIONAL PRODUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 4 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26mp069
Titre: Fourniture D'Urnes Funeraires Et Accessoires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BERTHIER DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 4 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26mp069
Titre: Fourniture D'Urnes Funeraires Et Accessoires
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROGRANIT GROUPE DUNATIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 500,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26mp070
Titre: Fourniture D'Urnes Funeraires Et Accessoires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BERTHIER DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 500,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26mp070
Titre: Fourniture D'Urnes Funeraires Et Accessoires
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROGRANIT GROUPE DUNATIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 3 500,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26mp071
Titre: Fourniture D'Urnes Funeraires Et Accessoires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BERTHIER DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 3 500,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26mp071
Titre: Fourniture D'Urnes Funeraires Et Accessoires
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROGRANIT GROUPE DUNATIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 3 500,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26mp072
Titre: Urnes en terre cuite
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3E3E466D-F543-6A21-1BB0A612F7A4F0E1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Roanne
Numéro d’enregistrement: 23
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Roanne
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0477232152
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 3E3E468A-F6B3-75D4-3B05D27ADDC28D35
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 3E3E4699-C42A-0DD9-BAE5DF3E14394C76
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EUROGRANIT GROUPE DUNATIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 61528-1-1-1
Adresse postale: Zi Du Golet
Ville: Sault-Brenaz
Code postal: 01150
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0474376930
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: EUROGRANIT GROUPE DUNATIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 61528-1-3-1
Adresse postale: Zi Du Golet
Ville: Sault-Brenaz
Code postal: 01150
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0474376930
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: HYGECO INTERNATIONAL PRODUITS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 61528-1-4-1
Adresse postale: 12 Rue Sarah Bernhardt
Ville: Asnieres-Sur-Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0134534060
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: EUROGRANIT GROUPE DUNATIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 61528-1-5-1
Adresse postale: Zi Du Golet
Ville: Sault-Brenaz
Code postal: 01150
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0474376930
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: EUROGRANIT GROUPE DUNATIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 61528-1-6-1
Adresse postale: Zi Du Golet
Ville: Sault-Brenaz
Code postal: 01150
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0474376930
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: EUROGRANIT GROUPE DUNATIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 61528-1-7-1
Adresse postale: Zi Du Golet
Ville: Sault-Brenaz
Code postal: 01150
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0474376930
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: HYGECO INTERNATIONAL PRODUITS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 61528-1-1-2
Adresse postale: 12 Rue Sarah Bernhardt
Ville: Asnieres-Sur-Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0134534060
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BERTHIER DIFFUSION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 61528-1-3-2
Adresse postale: 122 Route De Boen
Ville: Saint-Martin-La-Sauvete
Code postal: 42260
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477622331
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BERTHIER DIFFUSION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 61528-1-4-2
Adresse postale: 122 Route De Boen
Ville: Saint-Martin-La-Sauvete
Code postal: 42260
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477622331
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: BERTHIER DIFFUSION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 61528-1-5-2
Adresse postale: 122 Route De Boen
Ville: Saint-Martin-La-Sauvete
Code postal: 42260
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477622331
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: BERTHIER DIFFUSION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 61528-1-6-2
Adresse postale: 122 Route De Boen
Ville: Saint-Martin-La-Sauvete
Code postal: 42260
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477622331
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: ALTERNATIVE IMPORT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 61528-1-1-3
Adresse postale: 1 Chemin De L''Assemblee
Ville: Coubon
Code postal: 43700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0681193311
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 059419cc-2a28-4a04-b063-086238a4310d - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 14/09/2026 14:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 633302-2026
Numéro de publication au JO S: 178/2026
Date de publication: 15/09/2026
