A proximité de MORSBACH null
Acheteur : SYDEME
null
null Morsbach
Tel : +33387000101
10 Lots
Lot 1
Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile
Lot 2
Lot 2 : Assurance Responsabilité Civile Atteintes à l'Environnement
Lot 3
Lot 3 : Assurance Responsabilité des Dirigeants
Lot 4
Lot 4 : Assurance Protection Fonctionnelle
Lot 5
Lot 5 : Assurance Protection Juridique
Lot 6
Lot 6 : Assurance Dommages aux Biens - Activités Industrielles Diverses hors Méthavalor
Lot 7
Lot 7 : Assurance Dommages aux Biens - Méthavalor
Lot 8
Lot 8 : Assurance Bris de Machines Techniques et Matériels Divers
Lot 9
Lot 9 : Assurance Risques Statutaires
Lot 10
Lot 10 : Assurance Cyber - Risques
Secteurs d'activité
Services d'assurance et services de retraite.

Prestations d'assurance

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/01/2025
JOUE - 60170-2025
60170-2025 - Résultats
France – Services d'assurance et services de retraite – Prestations d'assurance
OJ S 20/2025 29/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSYDEME
Adresse électroniquecontact@sydeme.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations d'assurance
DescriptionSouscription de contrats d'assurances
Identifiant de la procédure7ac3de1a-511a-4d1e-aa80-d73cae5685bd
Avis précédent7d356131-b428-4454-b1a5-d97d7e339202-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66500000 Services d'assurance et services de retraite
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Assurance Responsabilité Civile
DescriptionAssurance Responsabilité Civile
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66500000 Services d'assurance et services de retraite
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Pondération (pourcentage, valeur exacte)20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursInformations fournies à l'article 5 du CCA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéSYDEME
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 : Assurance Responsabilité Civile Atteintes à l'Environnement
DescriptionAssurance Responsabilité Civile Atteintes à l'Environnement
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66500000 Services d'assurance et services de retraite
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Pondération (pourcentage, valeur exacte)20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursInformations fournies à l'article 5 du CCA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéSYDEME
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 : Assurance Responsabilité des Dirigeants
DescriptionAssurance Responsabilité des Dirigeants
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66500000 Services d'assurance et services de retraite
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Pondération (pourcentage, valeur exacte)20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursInformations fournies à l'article 5 du CCA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéSYDEME
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 : Assurance Protection Fonctionnelle
DescriptionAssurance Protection Fonctionnelle
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66500000 Services d'assurance et services de retraite
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Pondération (pourcentage, valeur exacte)20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursInformations fournies à l'article 5 du CCA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 5 : Assurance Protection Juridique
DescriptionAssurance Protection Juridique
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66500000 Services d'assurance et services de retraite
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Pondération (pourcentage, valeur exacte)20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursInformations fournies à l'article 5 du CCA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéSYDEME
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot 6 : Assurance Dommages aux Biens - Activités Industrielles Diverses hors Méthavalor
DescriptionAssurance Dommages aux Biens - Activités Industrielles Diverses hors Méthavalor
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66500000 Services d'assurance et services de retraite
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Pondération (pourcentage, valeur exacte)20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursInformations fournies à l'article 5 du CCA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot 7 : Assurance Dommages aux Biens - Méthavalor
DescriptionAssurance Dommages aux Biens - Méthavalor
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66500000 Services d'assurance et services de retraite
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Pondération (pourcentage, valeur exacte)20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursInformations fournies à l'article 5 du CCA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot 8 : Assurance Bris de Machines Techniques et Matériels Divers
DescriptionAssurance Bris de Machines Techniques et Matériels Divers
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66500000 Services d'assurance et services de retraite
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Pondération (pourcentage, valeur exacte)20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursInformations fournies à l'article 5 du CCA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéSYDEME
5.1.
LotLOT-0009
TitreLot 9 : Assurance Risques Statutaires
DescriptionAssurance Risques Statutaires
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66500000 Services d'assurance et services de retraite
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Pondération (pourcentage, valeur exacte)20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursInformations fournies à l'article 5 du CCA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéSYDEME
5.1.
LotLOT-0010
TitreLot 10 : Assurance Cyber - Risques
DescriptionAssurance Cyber - Risques
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66500000 Services d'assurance et services de retraite
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Pondération (pourcentage, valeur exacte)20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursInformations fournies à l'article 5 du CCA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis420 489,72 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWillis Towers Watson Région Est
Offre
Identifiant de l’offreOffre WTW - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre42 377,76 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/12/2024
Date de conclusion du marché23/12/2024
Organisation qui signe le marchéSYDEME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSarre et Moselle
Offre
Identifiant de l’offreOffre Sarre et Moselle - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre32 700,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/12/2024
Date de conclusion du marché06/01/2025
Organisation qui signe le marchéSYDEME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielACL Courtage
Offre
Identifiant de l’offreOffre ACL Courtage - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre10 197,44 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/12/2024
Date de conclusion du marché06/01/2025
Organisation qui signe le marchéSYDEME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSarre et Moselle
Offre
Identifiant de l’offreOffre Sarre et Moselle - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre13 976,96 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/12/2024
Date de conclusion du marché06/01/2025
Organisation qui signe le marchéSYDEME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWillis Towers Watson Région Est
Offre
Identifiant de l’offreOffre WTW - LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre207 038,28 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/12/2024
Date de conclusion du marché23/12/2024
Organisation qui signe le marchéSYDEME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Smacl - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre114 199,28 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/12/2024
Date de conclusion du marché23/12/2024
Organisation qui signe le marchéSYDEME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSYDEME
Numéro d’enregistrement25570490000034
Adresse postalenull  
VilleMORSBACH
Code postalnull
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@sydeme.fr
Téléphone+33387000101
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement17670005200010
VilleSTRASBOURG
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone+33388212323
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielWillis Towers Watson Région Est
Numéro d’enregistrement31124863701075
VilleMETZ
Code postal57041
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquevirginie.godon@wtwco.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielSarre et Moselle
Numéro d’enregistrement300157314300023
VilleSarrebourg
Code postal57400
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquesarre.moselle@laposte.net
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielACL Courtage
Numéro d’enregistrement81866077100028
VilleSaint Cere
Code postal46400
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
Adresse électroniqueanais.lebrat@acl-courtage.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officielSMACL
Numéro d’enregistrement83381722400029
VilleNIORT
Code postal79031
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Adresse électroniquepm-demat@smacl.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5974993b-924e-4560-a978-26822df3875f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis28/01/2025 11:22:54 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis60170-2025
Numéro de publication au JO S20/2025
Date de publication29/01/2025