Centrale des marchés
CONDITIONNEMENT DE CARTONS ISSUS DE COLLECTE SELECTIVE Accord-Cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. AccordCadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel HT 130 000,00euro(s) ...
Montpellier Méditerranée Métropole 34961MONTPELLIER , Cedex 2 marches-publics@montpellier3m.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

CONDITIONNEMENT DE CARTONS ISSUS DE COLLECTE SELECTIVE

Marché public ou privé
Référence du marché : 7023196

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/08/22)
438104-2022
BOAMP (07/08/22)
22-109229

Département(s) de publication : 34
Annonce No 22-109229
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Montpellier Méditerranée Métropole, 50, place Zeus , Lieu dit CS39556, Point(s) de contact : à l'attention de M le Président, Direction Adjointe Etudes Rédaction Procédures CP, 34961, MONTPELLIER , Cedex 2, F, Courriel : marches-publics@montpellier3m.fr, Code NUTS : FRJ13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.montpellier3m.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.montpellier3m.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : CONDITIONNEMENT DE CARTONS ISSUS DE COLLECTE SELECTIVE
Numéro de référence : M1D0089VD
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 79920000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Accord-Cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. AccordCadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel HT 130 000,00euro(s) (montant identique pour chaque période de reconduction)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 520 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : CONDITIONNEMENT DE CARTONS ISSUS DE COLLECTE SELECTIVE
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-Cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. AccordCadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel HT 130 000,00 euro(s) (montant identique pour chaque période de reconduction)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet laréalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 070-185338 du 08/04/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : M1D0089VD
Lot nº :
Intitulé : Conditionnement des cartons issus des collectes sélectives
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r août 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société Méditerranéenne de Nettoiement, 34073, Montpellier, F, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 520 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 129 500
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr. l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché correspond au montant du DQE du candidat retenu, sur la base d’un accord-cadre avec un maximum annuel de 130 000 eurosHt
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.tamontpellier@juradm.fr, Fax : (+33) 4 67 54 81 56, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.tamontpellier@juradm.fr, Fax : (+33) 4 67 54 81 56, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 août 2022
Chargement en cours...

Marchés similaires

Systèmes de mesures et de diagnostic de flux de circulation

A proximité de Poitiers 86000 Vienne
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 28/07/2022
Consulter

Mise en oeuvre d'un audit sur l'organisation de la fonction restauration du GHT Plaine de France.

A proximité de Paris 75000 Paris
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/08/2022
Consulter

PRESTATIONS DIVERSES D'INSERTION POUR LA COMMUNE DE BERRE L'ETANG

A proximité de Berre-l'Étang 13130 Bouches-du-Rhône
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 07/09/2022
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous