Centrale des marchés
Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage designation : Conseil Général des Landes ville : MONT DE MARSAN cp : 40025 adresse : 23, rue Victor Hugo url : http://www.land...
Conseil Général des Landes 40025MONT DE MARSAN marchespublics@landes.fr
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Archive

Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage

Marché public ou privé
Référence du marché : 5043280

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/11/19)
563965-2019
BOAMP (28/11/19)
19-175289

Département(s) de publication : 40, 64
Annonce No 19-175289
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Général des Landes, 23, rue Victor Hugo, 40025, MONT DE MARSAN, F, Courriel : marchespublics@landes.fr, Code NUTS : FRI13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.landes.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.landes.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage
Numéro de référence : 19S0197
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 16810000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type S.M.A.
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type S.M.A.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai de livraison / Pondération : 20 points
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80 points
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type NOREMAT
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type NOREMAT
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai de livraison / Pondération : 20 points
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80 points
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 139-341936 du 22/07/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2019CP019F001
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type SMA
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Ets CHAMBON ET FILS, RD 6089 - Saint Laurent des Hommes, 24400, MUSSIDAN, F, Code NUTS : FRI13
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 258 140,92
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019CP019F002
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type NOREMAT
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS NOREMAT, 166, rue Ampère, 54710, LUDRES, F, Code NUTS : FRI13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 122 370,68
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau, Villa Noulibos 50 cours Lyautey, 64010, PAU Cedex, F, Téléphone : (+33) 55 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, Fax : (+33) 55 59 84 94 40, Adresse internet : http://www.pau.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : possibilité d'introduire : - un référé précontractuel (CJA art. L551-1 et S.)- un référé contractuel (CJA art. L551-13 et S.)- un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 novembre 2019
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