Centrale des marchés
Affaire 20S0455– Nettoyage des poteaux de signalisation des arrêts et des abribus du schéma régional de transport mosellan La présente consultation concerne le nettoyage ainsi que l’entretien des poteaux de signalisation d’arrêt et des abribus du schéma régional de transport mosellan.Le marché sera conclu sous la forme...
REGION GRAND EST 57036METZ Cedex 1 marchesfournituresservicesmetz@grandest.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Affaire 20S0455– Nettoyage des poteaux de signalisation des arrêts et des abribus du schéma régional de transport mosellan

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 5534717

Date de clôture estimée : 24/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/08/20)
365549-2020
BOAMP (01/08/20)
20-97123

Département(s) de publication : 57, 67
Annonce No 20-97123
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
REGION GRAND EST, Hôtel de Région - Place Gabriel Hocquard – CS 81004, Point(s) de contact : Direction de l’Achat Public – Site de Metz, 57036, METZ Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 3 87 33 63 91, Courriel : marchesfournituresservicesmetz@grandest.fr, Code NUTS : FRF33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.grandest.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.grandest.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics.grandest.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : REGION GRAND EST, pour les renseignements techniques : via la plateforme https://marchespublics.grandest.fr - pour les renseignements administratifs : Mme Hadjer SAOUCHI - Direction de l’Achat Public - Tél. : +33 387336391, Point(s) de contact : Direction de l'Achat Public, Metz Cedex 1, F, Courriel : marchesfournituresservicesmetz@grandest.fr, Code NUTS : FRF33, Adresse internet : https://marchespublics.grandest.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.grandest.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Affaire 20S0455– Nettoyage des poteaux de signalisation des arrêts et des abribus du schéma régional de transport mosellan
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90917000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne le nettoyage ainsi que l’entretien des poteaux de signalisation d’arrêt et des abribus du schéma régional de transport mosellan.Le marché sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantité. Le marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique et à des structures équivalentes qui emploient des travailleurs défavorisés dans les conditions et limites fixées par les articles L.2113-13, L.2113-14 et R.2113-7 du Code de la commande publique
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90917000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution : Moselle
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation concerne le nettoyage ainsi que l’entretien des 1 200 poteaux de signalisation d’arrêt et des 321 abribus (type Decaux et Clear Channel) du schéma régional de transport mosellan. Le détail du mobilier est joint dans les annexes 1, 2 et 3. Cette liste est susceptible d’être actualisée le cas échéant.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans pouvoir excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Seules les offres des candidats présentant les capacités requises pour l’exécution du marché seront prises en compte. Ces capacités seront appréciées au regard des documents et renseignements suivants à fournir par les candidats :Au titre de la capacité juridique :- la déclaration sur l’honneur dûment signée (document fourni dans le dossier de consultation, DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, ne fait pas l’objet d’une mesure d’exclusion (pour travail dissimulé, marchandage, prêt de main d’œuvre illicite ou emploi d’étrangers sans titre de travail, et non-respect des règles protectrices des travailleurs détachés).- la preuve de la reconnaissance du statut de structure d’insertion par l’activité économique ou de structure équivalente.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Le chiffre d’affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - la liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; les prestations réalisées seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,- les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,- la liste de l’outillage, du matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24 septembre 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 24 septembre 2020 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : L’ouverture des plis n’est pas publique

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu’au 24/09/2020 à 12 heures, directement sur la plateforme de la Région Grand Est (https://marchespublics.grandest.fr).Les offres devront être impérativement transmises par voie électronique (cf. Adresses en point I.3). Les modalités de dépôt des offres par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de STRASBOURG, 31 Avenue de la Paix, 67070, STRASBOURG, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent : - un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L 551-1 et suivants et R 551-1 du code de justice administrative) ; - un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants) ; - un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique ; - un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 juillet 2020
Chargement en cours...

Marchés similaires

Fournitures de bornes escamotables pour contrôle d'accès des voies piétonnes

A proximité de Bordeaux 33000 Gironde
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 22/07/2020
Consulter

Acquisisition, pose et dépose et maintenance du mobilier des points d'arrêt régionaux

A proximité de Sainte-Luce-sur-Loire 44980 Loire-Atlantique
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 01/08/2020
Consulter

Entretien des planches de mobilier urbain - Mise en peinture

A proximité de Tarn
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/07/2020
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous