Centrale des marchés
aoo no2014/098 : Fourniture et livraison de cercueils et d'articles funéraires pour la Division " Régie Municipale des Pompes Funèbres" 13 fourniture et livraison de cercueils et d'articles funéraires pour la division "régie municipale des pompes funèbres"- 39 lots. à Marseille code_postal : 13233 pays : F- lieu : hôtel de V...
Ville de Marseille 13233MARSEILLE
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Aoo no2014/098 : Fourniture et livraison de cercueils et d'articles funéraires pour la Division " Régie Municipale des Pompes Funèbres"

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1147768

Date de clôture estimée : 20/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/07/14)
230480-2014
BOAMP (09/07/14)
14-101113
SOURCEWEB (05/07/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Marseille, hôtel de Ville Quai du Port, à l'attention de M. le maire, F-13233 Marseille Cedex 20.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marseille.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.mairie-marseille.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
aoo n°2014/098 : Fourniture et livraison de cercueils et d'articles funéraires pour la Division " Régie Municipale des Pompes Funèbres".
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesles lieux de livraison seront précisés dans chaque bon de commande. Le titulaire devra s'assurer préalablement aux livraisons des conditions d'accessibilité des points de livraison pour ses véhicules. Pour la majeure partie des lots : subdivision logistique atelier 67 traverse du Moulin de la Villette 13003 Marseille. Autre point de livraison pour tout ou partie de lots MAGASIN 380 rue Saint Pierre 5e arrondissement, 13000 Marseille.
Code NUTS : FR824.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de cercueils et d'articles funéraires pour la Division "Régie Municipale des Pompes Funèbres"- 39 lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39296100, 39296000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. RELANCE d'une précédente consultation 2014/41 déclarée sans suite en application de l'art. 59-iv du CMP.
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Tous les lots du n°1 au n°39 sont à bons de commande.
Durée du marché : la période de validité du marché pour l'émission de bons de commande est fixée ci-après : le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Cercueil en pin
1) Description succincte :
Cercueil en pin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 20 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 60 000.
Critères de jugement des offres : - Prix de l'offre /85 points maximum - Valeur technique / 15 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 2

Intitulé : Cercueil en pin de Qualité supérieure
1) Description succincte :
Cercueil en pin de Qualité supérieure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 12 000. Critères de jugement des offres : - Prix de l'offre /70 points maximum - Valeur technique/ 30 points maximum. pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 3

Intitulé : Cercueil crémation
1) Description succincte :
Cercueil crémation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 60 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 200 000.
Critères de jugement des offres : - Prix de l'offre /70 points maximum - Valeur technique/ 30 points maximum. pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 4

Intitulé : Cercueil en chêne 2° choix
1) Description succincte :
Cercueil en chêne 2° choix
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 25 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 60 000.
Critères de jugement des offres : - Prix de l'offre /70 points maximum - Valeur technique/ 30 points maximum. pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 5

Intitulé : Cercueil en chêne 2° choix ou en bois exotique
1) Description succincte :
Cercueil en chêne 2° choix ou en bois exotique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 50 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 150 000.
Critères de jugement des offres : - Prix de l'offre /70 points maximum - Valeur technique/ 30 points maximum. pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 6

Intitulé : Cercueil en chêne 2° choix à panneaux
1) Description succincte :
Cercueil en chêne 2° choix à panneaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 20 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 70 000.
Critères de jugement des offres : - Prix de l'offre /70 points maximum - Valeur technique/ 30 points maximum. pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 7

Intitulé : Cercueil crémation de qualité supérieure
1) Description succincte :
Cercueil crémation de qualité supérieure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 10 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 50 000.
Critères de jugement des offres : - Prix de l'offre /40 points maximum - Valeur technique / 60 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 8

Intitulé : Cercueils inférieurs à 0.59 cm, fournis tout équipé
1) Description succincte :
Cercueils inférieurs à 0.59 cm, fournis tout équipé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 500. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 3 000.
Critères de jugement des offres : - Prix de l'offre / 65 points maximum - Valeur technique de l'offre / 35 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 9

Intitulé : Cercueils en chêne massif 2 ° choix laqué blanc et laqué noir
1) Description succincte :
Cercueils en chêne massif 2 ° choix laqué blanc et laqué noir
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 4 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 16 000.
Critères de jugement des offres : - prix de l'offre / 65 points maximum - valeur technique de l'offre / 35 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 10

Intitulé : Cercueil en chêne 2° choix pour crémation et inhumation de qualité luxe
1) Description succincte :
Cercueil en chêne 2° choix pour crémation et inhumation de qualité luxe
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 15 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 45 000.
Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /40 points maximum - valeur technique / 60 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 11

Intitulé : cercueil en chêne premier choix classe A ou en bois exotique
1) Description succincte :
cercueil en chêne premier choix classe A ou en bois exotique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 15 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 45 000.
Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /40 points maximum - valeur technique / 60 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 12

Intitulé : Cercueil crémation qualité grand luxe en bois blanc 1° choix
1) Description succincte :
Cercueil crémation qualité grand luxe en bois blanc 1° choix
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 15 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 45 000.
Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /40 points maximum - valeur technique / 60 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 13

Intitulé : Cercueil en chêne 1° choix qualité h ors classe
1) Description succincte :
Cercueil en chêne 1° choix qualité h ors classe
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 25 000.
Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /40 points maximum - valeur technique / 60 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 14

Intitulé : Cercueil en chêne qualité grand luxe
1) Description succincte :
Cercueil en chêne qualité grand luxe "ébénisterie" ou en bois exotique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 25 000.
Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /40 points maximum - valeur technique / 60 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 15

Intitulé : Boîtes à ossement en pin
1) Description succincte :
Boîtes à ossement en pin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 3 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 12 000.
Critère de jugement des offres : - prix de l'offre /100 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 16

Intitulé : Quincaillerie funéraire de couleur cuivre
1) Description succincte :
Quincaillerie funéraire de couleur cuivre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 7 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 17 000.
Critères de jugement des offres : - Prix de l'offre /70 points maximum - Valeur technique /30 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 17

Intitulé : Quincaillerie funéraire de couleur or
1) Description succincte :
Quincaillerie funéraire de couleur or
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 7 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 17 000.
Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique /30 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 18

Intitulé : Quincaillerie funéraire de couleur bronze
1) Description succincte :
Quincaillerie funéraire de couleur bronze
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 7 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 17 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique /30 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 19

Intitulé : Quincaillerie funéraire de couleur argent
1) Description succincte :
Quincaillerie funéraire de couleur argent
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 2 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 8 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique /30 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 20

Intitulé : Quincaillerie funéraire pour crémation
1) Description succincte :
Quincaillerie funéraire pour crémation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 8 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 30 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique /30 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 21

Intitulé : Quincaillerie funéraire divers articles
1) Description succincte :
Quincaillerie funéraire divers articles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 1 500. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique /30 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 22

Intitulé : Plaques en plastique
1) Description succincte :
Plaques en plastique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 15 000. Critère de jugement des offres : - prix de l'offre /100 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 23

Intitulé : Capitons en taffetas blanc
1) Description succincte :
Capitons en taffetas blanc
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 1 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 4 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique/ 30 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 24

Intitulé : Capitons en taffetas uni de qualité supérieure
1) Description succincte :
Capitons en taffetas uni de qualité supérieure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 25 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique/ 30 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 25

Intitulé : Capitons en satin uni de qualité supérieure
1) Description succincte :
Capitons en satin uni de qualité supérieure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 8 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 30 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique/ 30 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 26

Intitulé : Capitons en satin décoré ou personnalisés de qualité luxe
1) Description succincte :
Capitons en satin décoré ou personnalisés de qualité luxe
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 20 000. Critères de jugement des offres : - Prix de l'offre / 60 points maximum - Valeur technique / 40 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 27

Intitulé : Capitons en poly coton ou jacquard de qualité grand luxe
1) Description succincte :
Capitons en poly coton ou jacquard de qualité grand luxe
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 3 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 15 000. Critères de jugement des offres : - Prix de l'offre / 60 points maximum - Valeur technique / 40 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 28

Intitulé : Capitons en coton et velours de qualité hors série
1) Description succincte :
Capitons en coton et velours de qualité hors série
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 2 000. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 15 000. Critères de jugement des offres : - Prix de l'offre / 60 points maximum - Valeur technique / 40 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 29

Intitulé : Urnes type
1) Description succincte :
Urnes type "bac à cendres "
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 2 500. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 8 000. Critère de jugement des offres : - prix de l'offre /100 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 30

Intitulé : Urnes en métal
1) Description succincte :
Urnes en métal
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 2 500. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 8 000. Critère de jugement des offres : - prix de l'offre /100 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 31

Intitulé : Urnes en albâtre
1) Description succincte :
Urnes en albâtre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 700. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique/ 30 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Lot n° 32

Intitulé : Urnes en pierre naturelle
1) Description succincte :
Urnes en pierre naturelle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 700. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique/ 30 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 33

Intitulé : Urnes en bois
1) Description succincte :
Urnes en bois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 700. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique/ 30 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 34

Intitulé : Urnes en résine
1) Description succincte :
Urnes en résine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 700. Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique/ 30 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 35

Intitulé : Urnes biodégradables
1) Description succincte :
Urnes biodégradables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 1 000 Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 8 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique/ 30 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 36

Intitulé : Urnes grand luxe
1) Description succincte :
Urnes grand luxe
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 1 000 Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 8 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /70 points maximum - valeur technique/ 30 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 37

Intitulé : Housse mortuaire pour exhumation
1) Description succincte :
Housse mortuaire pour exhumation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 1 500 Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /85 points maximum - valeur technique / 15 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 38

Intitulé : Housse mortuaire biodégradable
1) Description succincte :
Housse mortuaire biodégradable
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 5 000 Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 30 000. Critères de jugement des offres : - prix de l'offre /85 points maximum - valeur technique / 15 points maximum. Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
Lot n° 39

Intitulé : tables à signature et tréteaux
1) Description succincte :
tables à signature et tréteaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39296000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 700 Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 3 000. Critère de jugement des offres : - prix de l'offre /100 points maximum Pour plus de détail, voir le règlement de la consultation
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement, ni de garanties demandées au titre des articles 101, 102 et 103 du codes des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par ressources budgétaires propres.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. La référence du ou des comptes bancaires où les paiements
devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Pour tous les lots le prix est révisable sur formule paramétrique
Avance : l'entreprise indiquera dans l'acte d'engagement si elle renonce au bénéfice de l'avance dans les cas où celle-ci serait due en application du Cahier des Clauses Particulières.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Situation juridique - références requises :
- une lettre de candidature pouvant prendre la forme du formulaire Dc1 en vigueur (à signer en original par une personne ayant le pouvoir d'engager
L'opérateur économique candidat et dans le cas d'un groupement : par chacun des membres du groupement).
- jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire) ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisé au cours des trois
Derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir :
- pour vérifier la date de création de l'entreprise : une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ;
- pour justifier de leurs capacités économiques et financières : le montant de leur capital social.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Réf. Professionnelles et capacité technique : exigence de références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée :
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014 articles funéraires.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 août 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires .

Pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le pouvoir adjudicateur est le support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme électronique seront acceptées.
- envoi ou remise sur support Papier : les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité ;
- en cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante : Ville de Marseille, Service des Marchés Publics, 39 bis, rue sainte, 13233 Marseille Cedex 20 ;
- les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante : Ville de Marseille, Service des Marchés Publics (Dsj), Passage Timon David , rue Sainte (1° arrondissement), 13001 Marseille. Horaires de réception des plis : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00 ;
- remise dématérialisée : les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet : marchespublics.mairie-marseille.fr.
Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation. La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site marchespublics.mairie-marseille.fr.
- remise et modalités d'envoi des échantillons ;
- l'entreprise candidate devra faire parvenir impérativement les échantillons pour chacun des articles, avant la date limite de réception des offres fixée dans l'avis d'appel public à la concurrence. Le candidat se reportera à l'annexe 1 du règlement de la consultation "échantillons " pour la présentation et la remise des échantillons et à l'article 12 du CCP pour le descriptif et les détails techniques pour chacun des lots (du lot no1 au no 39). Les échantillons des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité ;
- en cas d'envoi postal, les échantillons doivent être adressés à l'adresse suivante : Ville de Marseille, Service des Opérations Funéraires, Subdivision Logistique Atelier, 67 traverse du moulin de la villette, 13233 Marseille Cedex 20 ;
- les échantillons peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante : Ville de Marseille, Service des Opérations Funéraires, Subdivision Logistique Atelier, 67 traverse du moulin de la villette, 13003 Marseille. Horaires de réception des échantillons : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Tel 04 91 55 40 53 ;
- obtention du DCE sur support papier.
Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante : Ville de Marseille - service des Opérations Funéraires - 67 traverses du Moulin de la Villette - 13003 Marseille, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et 14h00 à 16h00.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée :
- par courrier à l'adresse suivante : Ville de Marseille, Service des Opérations Funéraires, 67 Traverse du Moulin de la Villette, 13003 Marseille ;
- demande par FAX au 04 91 55 40 26 ;
- obtention du DCE sous forme dématérialisée : En application de l'article 56 du Code des marchés publics, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger des documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité et de répondre via le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr ;
- adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues ;
- renseignements d'ordre administratif ou technique : Mme Solange GOUIRAN, Téléphone : 04 91 55 40 21, Fax : 04 91 55 40 26 ;
- renseignements techniques : M. Alain SAFFARO, Responsable de la subdivision atelier, Tel 04 91 55 40 53 ;
- en application de l'article 56 du Code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009 publié au J.O. No 0295 du 20 décembre 2009, en.
Complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires peuvent déposer des demandes de renseignements complémentaires sous forme de question, par exemple, et obtenir des réponses à ces questions ou tout autre renseignement via le profil acheteur dont l'adresse internet est marchespublics.mairie-marseille.fr.
Les réponses téléphoniques aux questions des candidats sont interdites. Toutes questions des candidats devront être formulées par écrit avant une date limite fixée à 15 jours avant la remise des offres. Une réponse sera apportée par écrit et diffusée à tous les candidats identifiés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 juillet 2014.

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