Centrale des marchés
13 fourniture et pose d'une structure artificielle d'escalade et prestations associées à Marseille 13 fourniture et pose d'une structure artificielle d'escalade et prestations associées à Marseille mapa_2014_094 Fourniture et pose d'une structure artificielle d'escalade et prestations associées....
Ville de Marseille 13233MARSEILLE
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

13 fourniture et pose d'une structure artificielle d'escalade et prestations associées à Marseille

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1145348

Date de clôture estimée : 24/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/07/14)
14-98407

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Marseille.
Correspondant : M. le maire, hôtel de Ville Quai du Port 13233 Marseille Cedex 20 adresse internet : http://marseille.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marchespublics.mairie-marseille.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Collectivité territoriale.

Objet du marché : mapa_2014_094 Fourniture et pose d'une structure artificielle d'escalade et prestations associées.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37535291.

Lieu de livraison : base Nautique de Corbière, 250 plage de l'estaque, 13016 Marseille.

Code NUTS : FR824.

Caractéristiques principales :
l'objet de ce marché porte sur une extension du mur existant sur une paroi opposée à aménager de surface légèrement inférieure. Le site d'implantation est la base nautique de Corbière à Marseille. Outre la garantie structurelle du constructeur (2 ans sur les prises et 5 ans sur les plaquettes) sur le mur, une maintenance technique courante et des contrôles annuels des équipements associés (EPI, cordes...) sont exigées pendant 3 ans sur les 2 murs et équipements associés à compter de la réception de la SAE
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le marché débute à la date de notification et prend fin trois ans après la date d'effet de la réception des prestations du poste1.
Poste 1: Fourniture et pose d'une structure artificielle d'escalade et prestations associées
Le poste 1 contient une option (prestation supplémentaire éventuelle) décrite au CCTP : équipement de la poutre transversale supérieure.
Poste 2: Maintenance technique courante.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le poste 1 contient une option (prestation supplémentaire éventuelle) décrite au Cctp: équipement de la poutre transversale supérieure. Cette option est obligatoire.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les marchés sont financés par ressources budgétaires propres.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Les marchés sont conclus à prix global et forfaitaire.
Les marchés sont conclus à prix fermes actualisables pour le poste 1 et à prix révisables pour le poste 2.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
L'entreprise indiquera au 4 de l'acte d'engagement si elle renonce au bénéfice de l'avance dans les cas où celle-ci serait due en application de l'article 6.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Formes des groupements acceptées : Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L' entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire : Si le candidat qui s'est vu attribuer le marché, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient pris en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.
En cas de groupement momentané d'entreprises, l'appréciation de ces conditions de participation est globale et le dossier de candidature devra comporter une habilitation du mandataire par ses co-traitants pouvant prendre la forme du formulaire Dc1 en vigueur. Pour remplir la plupart de ces conditions de participation, le candidat peut utiliser la déclaration du candidat (formulaire Dc2 en vigueur).
Documents à fournir par le candidat attributaire du marché
Le marché ne sera attribué au candidat retenu que sous réserve de production dans un délai de 10 jours après le choix de l'offre de l'ensemble des certificats visés à l'article 46 du Code des marchés publics - ou de l'état annuel des certificats délivré par le TPG (cf. Imprimé Noti2). Pour les entreprises créées au cours de l'année de consultation, en lieu et place des certificats sociaux et fiscaux, la photocopie du récépissé de dépôt auprès d'un centre de formalités des entreprises suffira.
En cas de groupement momentané d'entreprises, l'appréciation de ces conditions de participation est globale et le dossier de candidature devra comporter une habilitation du mandataire par ses co-traitants pouvant prendre la forme du formulaire Dc1 en vigueur. Pour remplir la plupart de ces conditions de participation, le candidat peut utiliser la déclaration du candidat (formulaire Dc2 en vigueur).



Situation juridique - références requises :
- lettre de candidature Dc1 version en vigueur (dûment complétée, datée et signée en original par une personne ayant le pouvoir d'engager le candidat) ;
- jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire) ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics(d.c.1 cadre F-1) ;
- la preuve de l'habilitation du signataire des documents à engager le candidat (ou"pouvoir"); le cas échéant, un document attestant de la capacité juridique du déléguant à donner délégation du pouvoir de signature pour engager la société au signataire des pièces de la candidature et des offres.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,
services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. (D.C.2 cadre D-1).
Les entreprises nouvellement créés ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir pour vérifier la date de création de l'entreprise: une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises pour justifier de leurs capacités économiques et financières:le montant de leur capital social.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution de l'ouvrage et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage ;
- description des qualifications et expériences des techniciens intervenant pour la prestation de contrôle/maintenance ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment, des responsables de la prestation de services de même nature que celle du marché.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix de l'offre : 50 % ;
- valeur technique de l'offre : 40 % ;
- délai d'exécution : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 juillet 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA_2014_094.

Renseignements complémentaires : Le jugement des candidatures sera effectué selon les critères suivants :
- capacités économiques et financières
Le candidat devra justifier de chiffres d'affaires suffisants compte tenu de l'objet et de l'étendue du
marché
- réf. Professionnelles et capacité technique
Exigences de garanties et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée
Si le candidat ne dispose pas de références professionnelles, il peut apporter la preuve de sa capacité à effectuer les prestations objet du marché par tous moyens
Le jugement des offres sera effectué selon les critères suivants par attribution d'une note à concurrence du nombre de points maximum :
1/ Prix de l'offre (50 points au maximum)
La comparaison des Prix sera effectuée sur la base du prix global et forfaitaire.
Les quantités figurant dans la DPGF ne sont pas contractuelles et sont données à titre indicatif. Il est rappelé que, compte tenu du caractère forfaitaire du marché, il appartient au candidat de vérifier les quantités estimées par le pouvoir adjudicateur. Les divergences qui pourraient être constatées à l'exécution entre les quantités figurant à la DPGF et les quantités réellement exécutées ne pourront donner lieu à aucune modification d'engagement, ni à aucun recours envers le pouvoir adjudicateur.
Le prix de l'offre sera analysé sur la base de celui figurant dans l'acte d'engagement. Ce dernier devra être identique à celui figurant dans la DPGF. En cas de discordance entre ces deux montants, le montant indiqué en toutes lettres dans l'acte d'engagement prévaudra.
2/ Valeur technique de l'offre (40 points au maximum) répartis comme suit:
Qualité des parcours d'escalade et équipements du mur (prises, macro volumes, dévers) (10 points au maximum).
Fonctionnalité et ergonomie du meuble roulant, ainsi que du dispositif d'accrochage du plan incliné au mur (10 points au maximum)
Facilités de transport, de rangement et d'installation de la zone de réception au sol (10 points au maximum)
Organisation et méthode d'intervention pour le poste 2 (10 points au maximum)
3/ Délai d'exécution (10 points au maximum)
Cet élément sera jugé sur la base du délai d'exécution (exprimé en jours) sur lequel s'est engagé le candidat dans l'acte d'engagement, ce délai devant impérativement être inférieur ou égal à 12 semaines.
La notation est effectuée comme suit:
Délai égal à 12 semaines: 0 points
Délai de 10 ou 11 semaines: 5 points
Délai inférieur à 10 semaines: 10 points
Pour le classement final, le pouvoir adjudicateur réalise deux classement distincts:
un classement tenant compte de l'offre globale : offre de base + option (prestation supplémentaire éventuelle)
un classement tenant compte uniquement de l'offre de base.
Le pouvoir adjudicateur choisit de retenir ou non cette option.
s'il décide de retenir l'option, il attribue le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au vu du classement tenant compte à la fois de l'offre de base et de l'option.
s'il décide de ne pas la retenir, il attribue le marché au candidat qui a présenté l'offre de base économiquement la plus avantageuse.
Les offres sont classées suivant la valeur de la note N correspondant à la note définitive. L'entreprise classée première est celle ayant la note la plus élevée.
La pondération s'effectuera sur la base de 50 % pour le prix, de 40 % pour la valeur technique, de 10 % pour le délai d'exécution en application de la formule suivante:
N (note définitive) = N(I) + vt + d
Le pouvoir adjudicateur peut ne pas donner suite à la consultation pour tout motif d'intérêt général.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : > En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante :
Ville de Marseille, Direction des sports, du nautisme et des plages, 4 rue Leon Paulet, 13233 Marseille Cedex 20
Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
Ville de Marseille, Direction des sports, du nautisme et des plages, 4 rue Léon Paulet, 13233 Marseille Cedex 20
Horaires de réception des plis : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 16 heures - hors jours fériés et chômés.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr. Et signent chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1er juillet 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Marseille.
Correspondant : madama Karine LECCIA, direction Sports Nautisme et Plages Division Marchés Publics 4, rue Léon Paulet, 13008 Marseille Cedex 20, tél. : (+33)4-91-55-22-36, courriel : sports-marches-publics@mairie-marseille.fr, adresse internet : http://marchespublics.mairie-marseille.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6 tél. : (+33) 4-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-91-81-13-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6 tél. : (+33) 4-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-91-81-13-87.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00