Centrale des marchés
Prestation de développpement des activités d'OpenEdition en Italie pour le CLEO de l'Université d'Aix Marseille Le présent marché concerne des prestations de développement des activités d'OpenEdition en Italie pour le CLEO de l'Université d'Aix Marseille. Le Centre pour l’Édition Électronique Ouverte (Cléo) ...
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Prestation de développpement des activités d'OpenEdition en Italie pour le CLEO de l'Université d'Aix Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2360655

Date de clôture estimée : 17/10/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/09/16)
335625-2016
SOURCEWEB (27/09/16)
BOAMP (26/09/16)
16-139167

Département(s) de publication : 13
Annonce No 16-139167
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Université d'Aix-Marseille, Campus Centre - Site Saint Charles - 3, place Victor Hugo , 13331, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 13 55 04 64, Courriel : roxane.nourine@univ-amu.fr, Fax : (+33) 4 91 31 31 36, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://dcp.univ-amu.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306933&orgAcronyme=f2h
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306933&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306933&orgAcronyme=f2h
à l'adresse suivante : Université d'Aix Marseille, Campus Centre - Site Saint Charles - 3, place Victor Hugo - Bâtiment 1 - rez de chaussée - bureau no 5 , Point(s) de contact : Roxane NOURINE - Responsable du Pôle des Marchés Publics du campus de Marseille centre, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 13 55 04 64, Courriel : roxane.nourine@univ-amu.fr, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://dcp.univ-amu.fr/, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306933&orgAcronyme=f2h
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Enseignement supérieur et recherche

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Prestation de développpement des activités d'OpenEdition en Italie pour le CLEO de l'Université d'Aix Marseille
Numéro de référence : 119/2016
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 72212224
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent marché concerne des prestations de développement des activités d'OpenEdition en Italie pour le CLEO de l'Université d'Aix Marseille. Le Centre pour l’Édition Électronique Ouverte (Cléo) est une initiative publique à but non-lucratif soutenue par plusieurs grandes institutions de recherche et d'enseignement supérieur et dont les principales missions sont le développement de l’édition électronique en libre accès en sciences humaines et sociales, la diffusion des usages et compétences liées à l’édition électronique, la recherche et l’innovation autour des méthodes de valorisation et de recherche d’information induites par le numérique.Le Cléo développe le portail OpenEdition, une infrastructure complète d’édition électronique au service de la diffusion des publications et de l’information en sciences humaines et sociales qui regroupe quatre plateformes .
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 100 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72212224
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79342200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le projet est structuré autour des activités suivantes :a) La présentation des plateformes OpenEdition et la formation à leur utilisation en Italie.b) La participation aux séminaire en Italie, conférences et aux rencontres ayant comme sujet l’édition électronique, la communication scientifique et les Humanités numériques et la réalisation des recherches et d’études sur les mêmes thèmes.c) L’accompagnement des éditeurs italiens qui adhérent à OpenEditionBooks et Revues.orgd) L’organisation d’une communauté italienne pour l’écriture des carnets de recherche sur la plateforme Hypothèses.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l’université sans que sa durée totale n’excède 36 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du présent marché s'exécuteront en Italie. Il a donc été décidé d'effectuer une publication au JOUE afin que les modalités de publicité soient librement adaptées en fonction des caractéristiques du présent marché. Ce dernier est une procédure adaptée au regard de l'article 27 du décret (no2016-360) du 25/03/2016

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : Le DC1 " Lettre de candidature -Désignation du mandataire par ses cotraitants " (utiliser de préférence l’imprimé cerfaDC1 JOINT AU DCE*) ; Ce formulaire doit être dûment renseigné. - Le DC2 " Déclarationdu candidat individuel ou du membre du groupement " (utiliser de préférence l’imprimécerfa DC2 joint au DCE*) ; Ce formulaire DC2 complète le DC1 et doit être dûment renseigné.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des critères de sélection : Le chiffre d’affaires global annueldu candidat sur les 3 derniers exercices disponibles (en euros HT) en fonction de la datede création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique. Lecandidat qui n'est pas en mesure de produire les renseignements ou documentsdemandés par l’acheteur peut prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié à l'acheteur.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Un dossier de références de prestations comparables au marché quimet en évidence l’expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3dernières années auprès de structures équivalentes (date du marché, lieu et montant dumarché). Si le candidat ne dispose pas des références demandées, il pourra présentertout moyen de preuve équivalent permettant de justifier d’un niveau de compétencesprofessionnelles suffisant pour exécuter le marché. - Les effectifs moyens annuels pour la dernière année disponible.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : Les prestations du présent marché s'exécuteront en Italie. Le présent marché est subventionné par une convention État - ANR relative à l'action "Équipements d'excellence" (EQUIPEX) : Convention attributive d'aide n0 ANR-11-EQPX-0013
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 octobre 2016 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 octobre 2016 - 09:00 Lieu : Campus Centre - Site Saint Charles - Pôle des marchés Publics
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date d'ouverture des plis et est transmise à titre indicative car cette dernière n'est pas publique en France.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.Le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique selon les modalités prévues à l'article 9.1 du règlement de la consultation. Attention : le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l’acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil , 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 14 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffes du tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 septembre 2016
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