Fourniture et mise en service d'un ensemble couplage chromatographe en phase gazeuse et spectromètre de masse d'isotopes stables appliqué à la chimie de l'environnement

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Université d'Aix-Marseille
Marseille Cedex 03
Direction de à la commande publique. Responsable du pôle des marchés publics du campus de Marseille centre
+33 413550464
13331
FRANCE
Roxane Nourine
Direction de la commande publique — pôle des marchés publics du campus de Marseille centre, 3 place Victor Hugo — case M
roxane.nourine@univ-amu.fr

Adresse(s) internet:

http://www.univ-amu.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Enseignement supérieur et recherche
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fourniture et mise en service d'un ensemble couplage chromatographe en phase gazeuse et spectromètre de masse d'isotopes stables appliqué à la chimie de l'environnement.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Université d'Aix Marseille - campus Marseille centre - site Saint-Charles - laboratoire chimie environnement - 3 place Victor Hugo, 13331 Marseille, Cedex 03.
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et mise en service d'un ensemble de couplage chromatographe en phase gazeuse et spectromètre de masse d'isotopes stables appliqué à la chimie de l'environnement.
la procédure appliquée est celle du marché négocié en application de l'article 33.ii.8° de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée et de ses décrets d'application(no2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, no 2007-590 du 25 avril 2007 modifié et no 2008-1334 du 17 décembre 2008) relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Spectromètres , Chromatographes à gaz
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 295 000 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée sans publication préalable d’un avis de marché
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons:
techniques,
liées à la protection de droits d’exclusivité

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
321-2014
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché
V.1) Date d'attribution du marché:
16.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Thermo Electro SAS
Villebon-sur-Yvette
91140
FRANCE
frles.marches.fr@thermofisher.com
16 avenue du Quebec
+33 160924800
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 295 000 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Valeur hors TVA 25 000 EUR
Description succincte de la valeur/proportion du marché à sous-traiter: Travaux d'installation du circuit de gaz.

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): Financement sur subvention:
— Subvention CR PACA (Isopol)
— Subvention CR 13 (isotopie)
— ANR ISOTO POL
— Eco industrie minerve
— Ademe Pure Recup
— Eco industrie Methanalyse
Délai global de paiement: 30 jours.

VI.2) Informations complémentaires:
En application de la législation sur le droit d'accès aux documents administratifs, le présent marché est consultable et communicable sur demande aux coordonnées référencées ci-dessous, dans la limite du secret en matière industriel et commercial protégé par la loi:
Université d'Aix Marseille
Direction de la Commande publique
Pôle des marchés Publics du campus de Marseille centre
Roxane Nourine - Responsable
3 place Victor Hugo
13 331 Marseille Cedex 03
roxane.nourine@univ-amu.fr

Références de l'avis initial paru au BOAMP
sup
o

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Marseille
Marseille
13006
greffe.ta-marseille@juradm.fr
+334 91811387
22/24 rue Breteuil
+33 491134813
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal administratif
Marseille
13006
greffe.ta-marseille@juradm.fr
+33 491811387
22/24 rue Breteuil
+33 491134813
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
16.3.2015