Centrale des marchés
Services de développement de logiciels d'édition de pages web Prestations de développement des activités d'open édition en Italie pour le CLEO de l'Université d'Aix-Marseille.
Université Aix-Marseille 13007MARSEILLE 04 91 31 31 36
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Services de développement de logiciels d'édition de pages web

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2609771

Date de clôture estimée : 09/03/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/02/17)
039526-2017
02/02/2017    S23    - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Marseille: Services de développement de logiciels d'édition de pages web

2017/S 023-039526

Avis de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Université Aix-Marseille
130015332
58 bd Charles Livon
Marseille
13007
France
Point(s) de contact: Pôle des marchés publics du Campus Centre — Roxane Nourine
Téléphone: +33 413550464
Courriel: roxane.nourine@univ-amu.fr
Fax: +33 491313136
Code NUTS: FR824

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Université Aix-Marseille
130015332
Site Saint-Charles,Pôle des marchés publics du campus centre, 3 place Victor Hugo, case M
Marseille
13331 Cedex 03
France
Point(s) de contact: Roxane Nourine — responsable du pôle des marchés du campus centre
Téléphone: +33 413550464
Courriel: roxane.nourine@univ-amu.fr
Fax: +33 491313136
Code NUTS: FR824

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de développement des activités d'open édition en Italie pour le CLEO de l'Université d'Aix-Marseille.

Numéro de référence: 09-2017
II.1.2)Code CPV principal
72212224
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le projet open édition Italia vise à promouvoir l'utilisation des plateformes open édition en Italie. il s'inscrit dans les activités d'internationalisation d'open édition avec le but de construire une infrastructure européenne pour la communication scientifique et la publication en accès ouvert pour les contenus en sciences humaines et sociales.

Plus précisément, le projet open édition Italia souhaite promouvoir l'utilisation des plateformes auprès de la communauté académique des SHS qui parle italien.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79342200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: IT
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet le développement des activités d'open édition en Italie pour le CLEO de l'Université d'Aix-Marseille. Le marché est passé en application de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le présent marché ne comporte pas de lot. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des dispositions de l'article 27 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Il s'agit d'un accord-cadre mon attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles 78 et 880 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le présent accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 90 000 EUR HT sur la durée totale de l'exécution du marché.

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire et prendra fin le 31.12.2019.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/05/2017
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret (n° 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— le montant indiqué ci-dessus (rubrique II.2.6) correspond au seuil du montant maximum, que le CLEO pourra engager dans le cadre de la durée d'exécution totale du présent marché.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Se reporter aux dispositions de l'article 8 du règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Se reporter aux dispositions de l'article 8 du règlement de la consultation.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Se reporter aux dispositions de l'article 8 du règlement de la consultation.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/03/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/03/2017
Heure locale: 09:00
Lieu:

Université d'Aix-Marseille.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. L'ouverture n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

— information sur le rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: le dossier de consultation peut être téléchargé sur le profil d'acheteur anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses....). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 ou par courriel électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip,Word,Excel, Pdf). Le référent concernant ce marché est: Roxane Nourine — responsable du pôle des marchés publics du campus centre — courriel: roxane.nourine@univ-amu.fr

— information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'état- place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du règlement de la consultation (RC),

— information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique selon les modalités prévues à l'article 9 du RC,

— en complément de l'article II.2.7: À titre d'information, la notification du marché est prévue pour mi mai 2017 (information non contractuelle). Pour plus de détail se reporter à l'article 3 du CCAP sur la durée,

— pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC),

— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 10 du CCAP,

— une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation (voir ci-dessous modalités de négociation).

L'administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
Marseille
13006
France
Téléphone: +33 491134813
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Fax: +33 491811387

Adresse internet:https://marseille.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: — le référé précontractuel (CJA, art. L551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L551-1 du code de justice Administrative (CJA);-le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et suivant); — le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, avril 2014, département du Tarn-et-Garonne, n° 358994.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
Marseille
13006
France
Téléphone: +33 491134813
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Fax: +33 491811387

Adresse internet:http://marseille.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/01/2017
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