Centrale des marchés
13 travaux courants sur les bâtiments de l'URSSAF à Marseille 13 travaux courants sur les bâtiments de l'URSSAF à Marseille travaux courants sur les bâtiments de l'urssaf PACA - site de Marseille. code_postal : 13009 lieu : 20 ave Viton, 13009 Marseille
URSSAF PACA 13009MARSEILLE Pole_achats-marches.paca@urssaf.fr
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13 travaux courants sur les bâtiments de l'URSSAF à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242943

Date de clôture estimée : 31/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/10/14)
14-146996
SOURCEWEB (29/09/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : URSSAF PACA.
Correspondant : Mme REYRE Elodie, 20 avenue Viton 13009 Marseille tél. : 04-91-83-52-96 courriel : Pole_achats-marches.paca@urssaf.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Organisme privé gérant un service public.

Objet du marché : travaux courants sur les bâtiments de l'urssaf PACA - site de Marseille.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 44112200
Objets supplémentaires : 44111400, 45421141, 45421000 - AB13, 45111100 - AA02.

Lieu d'exécution : 20 ave Viton, 13009 Marseille.

Code NUTS : øFR824ø.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet la réalisation de travaux courants sur les bâtiments des différents sites de l'urssaf Paca
La présente consultation est décomposée en deux lots , tous portant sur des travaux à effectuer sur le site de Marseille
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot n°1 A : Travaux de Démolitions et déposes - cloisonnement -- faux plafond - revêtement de sol souple - peinture - menuiseries intérieures bois
Le montant maximum annuel est de 200 000 €o(s) (H.T.) pour le lot 1 A.
Lot n°1 B : Menuiseries intérieures aluminium
le montant maximum annuel est de 80 000 €o(s) (H.T.) pour le lot 1b
le pouvoir adjudicateur n'est engagé sur aucun montant minimum. Chaque lot constitue un marché séparé, de sorte que les deux lots pourront être attribués à deux fournisseurs différents.
le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification, il est renouvelable 3 fois tacitement.
La durée totale du marché ne dépassera pas les quatre ans.
en cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur avertira le titulaire par courrier recommandé trois mois avant la date d'anniversaire du marché.
le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le candidat est informé que le Pouvoir Adjudicateur souhaite conclure le marché dans l'unité monétaire suivante : l'euro. La monnaie de paiement et d'exécution du présent marché sera aussi l'euro.
le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture conforme. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement.
Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles 106 et suivants du Code des marchés publics.
Aucun acompte ne sera versé.
il ne sera pas pratiqué de retenue de garantie.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat peut se présenter seul ou sous forme de groupement (solidaire ou conjoint).
L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité, plus d'un groupement pour le marché.
il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement. Il est également interdit au candidat de se présenter en qualité de membre de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : 1. Les déclarations prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics :
a) une lettre de candidature (imprimé Dc1) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et précisera si ce groupement est conjoint ou solidaire. Dans ce dernier cas, la lettre fera apparaître les membres du groupement et sera signée par l'ensemble des membres ou par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres
b) une déclaration sur l'honneur (imprimé Dc2) dûment datée et signée par la personne habilitée à l'engager, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
c) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.



Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
La preuve d'une assurance pour les risques professionnels
le candidat doit produire les mêmes documents que ceux visés ci-dessus pour chaque membre du groupement.
Si le candidat veut justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui (lien de sous-traitance ou autres liens), ce dernier produit pour chaque opérateur présenté, les documents visés ci-dessus ainsi qu'un engagement écrit de ces dits opérateurs.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : oui.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- valeur technique : 40 % ;
- délai de préparation : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 30/2014.

Renseignements complémentaires : le présent marché a pour objet la réalisation de travaux courants sur les bâtiments des différents sites de l'urssaf Paca
La présente consultation est décomposée en deux lots , tous portant sur des travaux à effectuer sur le site de Marseille.
Lot n°1 A : Travaux de Démolitions et déposes - cloisonnement -- faux plafond - revêtement de sol souple - peinture - menuiseries intérieures bois
Le montant maximum annuel est de 200 000 €o(s) (H.T.) pour le lot 1 A.
Lot n°1 B : Menuiseries intérieures aluminium
le montant maximum annuel est de 80 000 €o(s) (H.T.) pour le lot 1b
le pouvoir adjudicateur n'est engagé sur aucun montant minimum. Chaque lot constitue un marché séparé, de sorte que les deux lots pourront être attribués à deux fournisseurs différents.
le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification, il est renouvelable 3 fois tacitement.
La durée totale du marché ne dépassera pas les quatre ans.
en cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur avertira le titulaire par courrier recommandé trois mois avant la date d'anniversaire du marché.
le titulaire ne peut refuser la reconduction.
les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges ne sont pas autorisées.
Il est prévu de recourir à la négociation avec les deux premiers candidats de chaque lot au regard de l'analyse.
Le mode de retrait du dossier de consultation est sans incidence sur le mode de transmission de la candidature et de l'offre qui relève totalement du choix du candidat.
Les candidats doivent impérativement choisir le mode de dépôt de leur pli : soit une transmission par voie postale ou dépôt sur place, soit une transmission par voie électronique, soit une transmission multi-supports.
10.1 - transmission par voie postale ou depot sur Place
Les candidatures et offres peuvent être adressées par voie postale ou dépôt sur place sur support papier dans les conditions suivantes :
Ce pli doit porter les mentions suivantes :
nom du candidat
mapa n°30-2014
Travaux courants sur les batiments de l'urssaf paca - lot.
Ne pas Ouvrir
Et contenir toutes les justifications de la candidature (article 9-a du présent règlement de la consultation) ainsi que les pièces de l'offre (article 9-b du présent règlement de la consultation).
- les plis devront être remis contre récépissé, à l'accueil de l'urssaf, du lundi au vendredi entre 9 heures et 12 heures et entre 14 heures et 16 heures avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la première page du présent document à l'adresse suivante :
URSSAF Paca
20 avenue Viton
13299 marseille Cedex 20
- ou, s'ils sont envoyés par la poste, ils devront l'être par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la première page du présent document et ce, à l'adresse suivante :
URSSAF Paca
20 avenue Viton
13299 marseille Cedex 20
les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée, sauf à titre de copie de sauvegarde.
en cas de contradiction, seules les pièces de l'offre papier ou de l'offre dématérialisée déposées dans les conditions des articles 10.1 (transmission papier) et 10.2 (transmission électronique) feront foi.
10.2 - transmission par voie électronique
pour une transmission par voie électronique, les candidatures et offres devront être déposées par voie électronique, conformément aux articles 48 I et 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28 août 2006, modifié par l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés.
Le dépôt de l'offre et de la candidature, dûment signées au moyen d'un certificat de signature électronique répondant aux exigences de ces textes, devra se faire via le site http://www.achatpublic.com, dans un seul et même fichier.
les dossiers remis sur la plate-forme de dématérialisation après la date et l'heure limites de réception des offres ne seront pas retenus. Pour constituer son offre, le candidat devra transmettre des fichiers établis selon l'un des formats détaillés dans le " manuel entreprises " à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com.
Lorsque le pouvoir adjudicateur détecte dans un document transmis par voie électronique un programme informatique malveillant (virus), il procède selon les modalités fixées dans les arrêtés visés ci-dessus. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Pour la conclusion et lanotification du marché, l'offre transmise par voie électronique sera re-matérialisée par le pouvoir adjudicateur sous format papier.
10.3- transmission multi-supports
les candidats peuvent effectuer une transmission par voie dématérialisée de leur candidature et offre et envoyer en parallèle, sur support papier ou sur support physique électronique, une copie de sauvegarde de ces documents, dans les mêmes conditions que celles visées pour la transmission postale ou dépôt sur place, sous réserve des dispositions suivantes:
Le candidat devra placer la copie de sauvegarde dans un pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ".
Si la copie de sauvegarde est transmise sur un support physique électronique, les documents figurant sur ce support devront être revêtus de la signature électronique dans les mêmes conditions que celles imposées pour une transmission dématérialisée (pour les documents dont la signature est obligatoire).
l'ouverture du pli contenant la copie de sauvegarde par le pouvoir adjudicateur interviendra dans les conditions fixées par l'arrêté visé ci-avant.
La visite du site est facultative, les candidats peuvent la demander en prenant rendez-vous auprès de Mme de MALET Claire : 04 91 83 79 37.
En tout état de cause, les candidats ne pourront prétendre à une méconnaissance des éléments du dossier ou des lieux lors de la remise de leur offre.
Le jugement des offres et le choix du titulaire se feront en tenant compte des critères suivants par ordre de priorité décroissant :
1)le prix : 50 %
2)La valeur technique (mémoire technique) : 40 %
-Organisation et moyens mis en oeuvre pour assurer les chantiers, présentation de chantiers similaires (aménagement de bureaux) avec photographies : 20 %
-les fiches et références des matériaux et matériels (faux plafond, revêtements de sol, peinture, menuiseries alu, panneaux de remplissage et quincailleries, faience murale, etc.) conformes aux stipulations du CCTP, quel'entreprise propose de poser ou d'installer : 20 %
3)le délai de préparation : 10 %
il s'agit du délai de démarrage des travaux à compter de la réception du bon de commande (les délais fournisseurs doivent être pris en compte).
dans l'hypothèse où seules des offres techniquement insuffisantes ou financièrement trop coûteuses seraient présentées, le pouvoir adjudicateur pourrait décider de déclarer sans suite la procédure.
les candidats dont l'offre ne sera pas acceptée ne peuvent prétendre à aucune indemnité.
Personnes à contacter pour avoir des informations complémentaires:
pour des renseignements d'ordre administratif et juridique : Mme Elodie REYRE au 04 91 83 52 96 ; elodie.reyre@urssaf.fr et M Thierry DUREPAIRE ; 04.91.83.47.73 ; thierry.durepaire@urssaf.fr.
pour des renseignements d'ordre technique : Mme Claire de malet ; 04.91.83.79.37 ; claire.demalet@urssaf.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : URSSAF PACA.
20 Ave Viton, 13009 Marseille, courriel : pole_achats-marches.paca@urssaf.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_22k17TVPOM.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : URSSAF PACA.
20 avenue Viton, 13299 Marseille Cedex 20, courriel : pole_achats-marches.paca@urssaf.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_22k17TVPOM.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran 13006 Marseille tél. : 04-91-15-50-50.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1 A Travaux de démolition et dépose-cloisonnement-faux plafond-revêtement de sol souple-peinture-menuiserie Intérieure Bois.
Lot 1 A Travaux de démolition et dépose-cloisonnement-faux plafond-revêtement de sol souple-peinture-menuiserie Intérieure Bois.

Cout estimé (H.T.) : 200 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111100
Objets supplémentaires : 44112300, 44112200, 44810000, 45421000 - AB13.
Lot(s) 2 lot 1 B Menuiseries Intérieures Aluminium.
Lot 1 B Menuiseries Intérieures Aluminium.

Cout estimé (H.T.) : 80 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45421000 - AA02.

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