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Fourniture et gestion de stands pour les foires de printemps 2016 : Lot n°1 : Fourniture et gestion d'un stand modulaire en location pour les Foires 2016 pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR M. Michel Vauzelle - Président du Conseil Régional Hotel de Région 2...
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Fourniture et gestion de stands pour les foires de printemps 2016 : Lot n°1 : Fourniture et gestion d'un stand modulaire en location pour les Foires 2016 pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796162

Date de clôture estimée : 04/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (04/12/15)
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
M. Michel Vauzelle - Président du Conseil Régional
Hotel de Région
27 Place Jules Guesde
13481 Marseille - 20
Tél : 04 91 57 50 57 - Fax : 04 91 57 50 64
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Fourniture et gestion de stands pour les foires de printemps 2016 :
Lot n°1 : Fourniture et gestion d'un stand modulaire en location pour les Foires 2016 pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Référence2015-469
Nature Fournitures
Type Location
Mode Procédure adaptée
Code NUTSFR823
Lieu de livraison Nice et Avignon
Durée 6 mois à compter de la notification du marché.
DESCRIPTIONLa Région participe aux Foires de Nice et Avignon 2016 où elle doit aménager des petites surfaces de différentes superficies, dans des lieux couverts. Le présent marché concerne la fourniture d'un stand pour la Foire de Nice. Le stand de la Foire d'Avignon constitue des prestations supplémentaires éventuelles.
Ces stands sont respectivement de :
- 49 m² pour Nice où la Foire se tiendra du 5 au 14 mars 2016 (inclus);
- 64 m² pour Avignon où la Foire se tiendra du 15 avril au 18 avril 2016 inclus (sous réserve de l'application des prestations supplémentaires éventuelles).
Forme Prestation divisée en lots : non
Marché à bons de commande
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Le marché est conclu à prix mixtes, il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande. L'estimation prévisionnelle de l'administration pour la partie à prix global et forfaitaire est de 25 000€ HT (offre de base + prestations éventuelles supplémentaires).
Pour la partie à bon de commande :
Avec un montant minimum de 0 € HT
Et un montant maximum de 5 000 € HT

Valeur estimée hors TVA : 5 000,00 €
Options OUI
le marché comprend:
- Une offre de base concernant la fourniture d'un stand modulaire en location pour la foire 2016 de Nice.
- Une prestation éventuelle supplémentaire imposée concernant l'adaptation du stand et de la mise à disposition de la foire 2016 de Nice au stand de la foire 2016 d'Avignon. L'absence de ces prestations dans l'offre d'un candidat rend cette dernière irrégulière et, en conséquence, impose son rejet.

Conditions relatives au contrat
CautionnementPas de retenue de garantie
pas de caution personnelle et solidaire ou de garantie à première demande pour le versement de l'avance.
FinancementLe règlement des comptes s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et dans les conditions prévues aux articles 86 et suivants du CMP ainsi que 11 et 12 du CCAG FCS
Les opérations effectuées par le titulaire qui donnent lieu à versement d'avances ou d'acomptes, à règlement partiel définitif, ou à paiement pour solde, sont constatées par un écrit vérifié et accepté par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Autres conditions L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON
Conditions de participation
 Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
- Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)

  La participation est réservée à une profession particulière : NON
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
30 % : Esthétique, agencement et modularité du stand
30 % : Valeur technique de l'offre
RenseignementsCorrespondre avec l'Acheteur
administratifs
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Direction de l'Information - Service de Gestion Financière et Juridique
Bâtiment Les Présentines - 4ème étage - Bureau 479
27, Place Jules Guesde
13481 Marseille Cedex 20
- Fax : 04 88 10 76 34

techniques
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Direction de l'Information - Service de Gestion Financière et Juridique
Bâtiment Les Présentines - 4ème étage - Bureau 479
27, Place Jules Guesde
13481 Marseille Cedex 20
- Fax : 04 88 10 76 34
Documents Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Direction de l'Information - Service de Gestion Financière et Juridique
Bâtiment Les Présentines - 4ème étage - Bureau 479
27, Place Jules Guesde
13481 Marseille Cedex 20
- Fax : 04 88 10 76 34
Offres Remise des offres le 04/01/16 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt Dépôt sous pli à l'adresse suivante :
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Direction de l'Information - Service de Gestion Financière et Juridique
Bâtiment Les Présentines - 4ème étage - Bureau 479
27, Place Jules Guesde
13481 Marseille Cedex 20
Renseignements complémentaires
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Direction de l'Information - Service de Gestion Financière et Juridique
Bâtiment Les Présentines - 4ème étage - Bureau 479
27, Place Jules Guesde
13481 Marseille Cedex 20
- Fax : 04 88 10 76 34
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
22, 24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 04/12/15 à la publication
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