Centrale des marchés
13 acquisition de gazole pour le parc de véhicules pour le compte de la Régie des transports à Marseille 13 acquisition de gazole pour le parc de véhicules pour le compte de la Régie des transports à Marseille code_postal : 13013 lieu : entité Marchés Publics 3 rue Paul Langevin ville : Marseil...
Régie des transports de Marseille 13013MARSEILLE
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13 acquisition de gazole pour le parc de véhicules pour le compte de la Régie des transports à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1151311

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/07/14)
231727-2014
BOAMP (09/07/14)
14-101471

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Régie des transports de Marseille, entité Marchés Publics 3 rue Paul Langevin, F-13013 Marseille.
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.
I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
acquisition de Gazole pour le parc de véhicules.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de Gazole pour le parc de véhicules.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09134200.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés passés :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédurenégociée sans mise en concurrence.

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
2014.00029.00.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
V.1) Attribution et valeur du marché :

Marché n° : 20140002900

Intitulé : Acquisition de Gazole pour le parc de véhicules
V.1.1) Date d'attribution du marché : 25 juin 2014
V.1.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 04
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GINOUVES Georges, 1394 avenue de Draguignan
ZI Toulon Est, F-,83130 La Garde.
V.1.4) Informations sur le montant du marché :
V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Marché subséquent conclu dans le cadre de l'accord cadre passé en application des dispositions des articles 144i 165 et 166 du code des marchés publics.
Le montant des fournitures sera fonction des bons de commande émis à concurrence : d'une quantité minimale d'engagement sur la durée du marché 4000 m3
Montant attribué 1049,80 EUR/ht pour un paiment à 5 jours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 juillet 2014.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseillle, 22/24 rue breteuil, F-13006 Marseille

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Inter Régional de Règlement Amiable (CIRAL), 20 boulevard Paul Peytral, F-13006 Marseille
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 juillet 2014.

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