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Entretien et nettoyage des réseaux d'assainissement des sites hospitaliers et du domaine de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille La présente consultation concerne les prestations d'entretien et de nettoyage des réseaux d'assainissement de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM). fax : (+33) -04-91-38-11-47 ...
Pôle Equipements Travaux Services 13354MARSEILLE 04 91 38 11 47
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Entretien et nettoyage des réseaux d'assainissement des sites hospitaliers et du domaine de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1604715

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (21/07/15)
255198-2015
BOAMP (16/07/15)
15-110343
Résultat de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce No 15-110343 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Pôle Equipements Travaux Services, secteur Marchés et Achats 80 Rue Brochier, à l'attention de M. le directeur Direction des Travaux et des Services Techniques, F-13354 Marseille Cedex 05. Fax (+33) 04 91 38 11 47.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Organisme de droit public.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Santé.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :





Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


entretien et nettoyage des réseaux d'assainissement des sites hospitaliers et du domaine de l'assistance Publique - hôpitaux de Marseille.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la présente consultation concerne les prestations d'entretien et de nettoyage des réseaux d'assainissement de l'assistance Publique - hôpitaux de Marseille (Ap-Hm).
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


45232410.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix : le critère prix sera noté de la façon suivante : après la sommation de l'ensemble des lignes du bordereau de prix unitaires, la note 10 est attribuée à l'offre conforme moins-disant (offremd). la note attribuée aux autres offres (offrex) est fonction de leur écart avec l'offre moins-disant :la formule suivante est appliquée : note " prix des prestations " = (offremd / offrex) x 10.ensuite la note obtenue sera pondérée à 60%. afin d'analyser, les prix des prestations, il sera procédé à une valorisation des prix du bordereau. les candidats sont informés que cette valorisation ne leur sera pas communiquée. : 60 %.
     2. valeur technique : noté sur 10, la valeur technique sera appréciée sur la base du mémoire technique, des performances et de la qualité des interventions proposée au regard du cctp. sous-critère 1 - organisation globale du marché (" a " du mémoire technique) noté sur 4. sous-critère 2 - organisation spécifique (" b " du mémoire technique) noté sur 6. ensuite la note obtenue sera pondérée à 40%. : 40 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


DTST150137.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 073-129478 du 15/04/2015.


Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 156241
LOT no : 1
INTITULÉ : Entretien et nettoyage des réseaux d'assainissement des sites hospitaliers et du domaine de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


15 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SMA ASSAINISSEMENT, 58 boulevard Louis Villecroze - B.P. 242, 13308 Marseille Cedex 14. Tél. (+33) 04 91 62 82 72. Fax (+33) 04 91 84 64 32.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Montant minimum annuel : 80 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum annuel : 250 000,00 euro(s) (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-55168, mise en ligne le 13 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille. Tél. (+33) 04 91 13 48 33.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal Administratif de Marseille ou Comité consultatif de règlement amiable des litiges, bd Paul Peytral, F-13282 Marseille. Tél. (+33) 04 91 15 63 74.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Pôle Equipements Travaux Services, secteur Marchés et Achats 80 Rue Brochier, à l'attention de M. le directeur Direction des Travaux et des Services Techniques, F-13354 Marseille Cedex 05. Fax (+33) 04 91 38 11 47.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Organisme de droit public.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Santé.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :





II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


entretien et nettoyage des réseaux d'assainissement des sites hospitaliers et du domaine de l'assistance Publique - hôpitaux de Marseille.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la présente consultation concerne les prestations d'entretien et de nettoyage des réseaux d'assainissement de l'assistance Publique - hôpitaux de Marseille (Ap-Hm).
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


45232410.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix : le critère prix sera noté de la façon suivante : après la sommation de l'ensemble des lignes du bordereau de prix unitaires, la note 10 est attribuée à l'offre conforme moins-disant (offremd). la note attribuée aux autres offres (offrex) est fonction de leur écart avec l'offre moins-disant :la formule suivante est appliquée : note " prix des prestations " = (offremd / offrex) x 10.ensuite la note obtenue sera pondérée à 60%. afin d'analyser, les prix des prestations, il sera procédé à une valorisation des prix du bordereau. les candidats sont informés que cette valorisation ne leur sera pas communiquée. : 60 %.
     2. valeur technique : noté sur 10, la valeur technique sera appréciée sur la base du mémoire technique, des performances et de la qualité des interventions proposée au regard du cctp. sous-critère 1 - organisation globale du marché (" a " du mémoire technique) noté sur 4. sous-critère 2 - organisation spécifique (" b " du mémoire technique) noté sur 6. ensuite la note obtenue sera pondérée à 40%. : 40 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


DTST150137.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 073-129478 du 15/04/2015.


MARCHÉ no : 156241
LOT no : 1
INTITULÉ : Entretien et nettoyage des réseaux d'assainissement des sites hospitaliers et du domaine de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


15 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SMA ASSAINISSEMENT, 58 boulevard Louis Villecroze - B.P. 242, 13308 Marseille Cedex 14. Tél. (+33) 04 91 62 82 72. Fax (+33) 04 91 84 64 32.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Montant minimum annuel : 80 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum annuel : 250 000,00 euro(s) (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-55168, mise en ligne le 13 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille. Tél. (+33) 04 91 13 48 33.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal Administratif de Marseille ou Comité consultatif de règlement amiable des litiges, bd Paul Peytral, F-13282 Marseille. Tél. (+33) 04 91 15 63 74.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.
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