Centrale des marchés
Spectromètres proche infrarouge (2) Spectromètres proche infrarouge (2) spectromètres proche infrarouge (2) code_postal : 13014 lieu : 302 chemin de Sainte Marthe, 13014 Marseille
MINDEF/EMA/SEA/LSEA 13568MARSEILLE josette.dellarocca@essences.defense.gouv.fr 0495052002
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Spectromètres proche infrarouge (2)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194097

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/08/14)
14-124928
Avis de marché
Département de publication : 13
Annonce No 14-124928
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MINDEF/EMA/SEA/LSEA.
 Correspondant : Mme Della Rocca Josette, MINDEF/Ema/Sea/Lsea, 111, avenue de la Corse - B.P. 40026 13568 Marseille Cedex 02tél. : 04-95-05-20-24télécopieur : 04-95-05-20-02courriel : josette.dellarocca@essences.defense.gouv.fr.

Objet du marché : spectromètres proche infrarouge (2).
Lieu d'exécution et de livraison: 302 chemin de Sainte Marthe, 13014 Marseille.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 20 %;
     - maintenance : 30 %;
     - technique : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : LSEA14010.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation peut être retiré sur le portail interministériel des achats publics, à l'adresse :
www.marches-publics.gouv.fr
référence de la consultation : Lsea14010.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 août 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Base de défense Marseille Aubagne Laboratoire du Service des essences des armées.
 Correspondant : Mme della rocca Josette,  111, avenue de la Corse B.P. 40026,  13568 Marseille Cedex 02, tél. : 04-95-05-20-24, télécopieur : 04-95-05-20-02, courriel : josette.dellarocca@essences.defense.gouv.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=55381&orgAcronyme=g7h.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Base de défense Marseille Aubagne Laboratoire du Service des essences des armées.
 Correspondant : Mme della rocca Josette,  111, avenue de la Corse B.P. 40026,  13568 Marseille Cedex 02, tél. : 04-95-05-20-24, télécopieur : 04-95-05-20-02, courriel : josette.dellarocca@essences.defense.gouv.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=55381&orgAcronyme=g7h.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Base de défense Marseille Aubagne Laboratoire du Service des essences des armées.
 Correspondant : M. Melin Mickaêl,  111, avenue de la Corse B.P. 40026,  13568 Marseille Cedex 02, tél. : 04-95-05-20-54, télécopieur : 04-95-05-20-02, courriel : mickael.melin@essences.defense.gouv.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=55381&orgAcronyme=g7h.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Base de défense Marseille Aubagne Laboratoire du Service des essences des armées.
 Correspondant : Mme della rocca Josette,  111 avenue de la Corse B.P. 40026,  13568 Marseille Cedex 02, tél. : 04-95-05-20-24, télécopieur : 04-95-05-20-02, courriel : josette.dellarocca@essences.defense.gouv.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=55381&orgAcronyme=g7h.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Base de défense Marseille Aubagne Laboratoire du Service des essences des armées.
 Correspondant : Mme della rocca Josette,  111, avenue de la Corse B.P. 40026,  13568 Marseille Cedex 02, tél. : 04-95-05-20-24, télécopieur : 04-95-05-20-02, courriel : josette.dellarocca@essences.defense.gouv.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=198405&orgAcronyme=g7h.
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