Centrale des marchés
Marché à bon de commande travaux d'entretien courant du patrimoine LOGIREM II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché à bon de commande travaux d'entretien courant du patrimoine LOGIREM II.1.2) Type de marché et lieu d’exécu...
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Marché à bon de commande travaux d'entretien courant du patrimoine LOGIREM

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1151399

Date de clôture estimée : 29/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/07/14)
230068-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
111 boulevard National, BP 204
Marseille Cedex 3
Logirem
13302
FRANCE
dex.poletechnique@logirem.fr
Pôle technique Dex

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SA d'HLM
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché à bon de commande travaux d'entretien courant du patrimoine LOGIREM
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Corse, Alpes Maritimes, Var Bouches du Rhône et Vaucluse
Bouches-du-Rhône
FR824


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
L'opération est divisée en 40 lots géographique et techniques qui ont fait l'objet d'un premier appel d'offre, 19 lots sont relancés dans le cadre du présent appel d'offre et seront attribués au candidats selon leur capacité à réaliser les services dans les délais prévus et selon les prescriptions du CCTP :
Lot 1 - Corse du Sud - Travaux d'entretien courant maçonnerie
Lot 2 - Corse du Sud - Travaux d'entretien courant menuiserie
Lot 3 Corse du Sud - Travaux d'entretien courant Serrurerie/Métallerie
Lot 4 - Corse du Sud - Travaux d'entretien courant Plomberie
Lot 5 - Corse du Sud - Travaux d'entretien courant Electricité
Lot 6 - Corse du Sud - Sans objet
Lot 7 - Corse du Sud - Travaux d'entretien courant Etanchéité
Lot 8 - Corse du Sud - Travaux d'entretien courant TCE - (Maçonnerie, Menuiserie, Serrurerie/Métallerie, Plomberie, Electricité, Peinture, Papier peint, vitrerie, revêtement de sol)
Lot 9 - Haute Corse - Travaux d'entretien courant maçonnerie
Lot 10 - Haute Corse - Travaux d'entretien courant Menuiserie
Lot 11 - Haute Corse - Travaux d'entretien courant Serrurerie/Métallerie
Lot 12 - Haute Corse - Travaux d'entretien courant Plomberie
Lot 13 - Haute Corse - Travaux d'entretien courant Electricité
Lot 14 - Haute Corse - Travaux d'entretien courant Peinture - Papier Peint - Vitrerie - Revêtements de sol
Lot 15 - Haute Corse - Travaux d'entretien courant Etanchéité
Lot 16 Haute Corse - Travaux d'entretien courant TCE (Maçonnerie, menuiserie, Serrurerie/Métallerie, plomberie, Electricité, Peinture, Papier peint, Vitrerie, Revêtements de sol)
Lot 17 - Alpes Maritimes - travaux d'entretien courant Maçonnerie
lot 18 - Alpes Maritimes - Sans objet
Lot 19 - Alpes Maritimes - Travaux d'entretien courant Serrurerie/Métallerie
Lot 20 - Alpes Maritimes - sans objet
Lot 21 - Alpes Maritimes - sans objet
Lot 22 - Alpes Maritimes - sans objet
Lot 23 - Alpes Maritimes - sans objet
Lot 24 - Alpes Maritimes - sans objet
Lot 25 - Alpes Maritimes - sans objet
Lot 26 - Var - sans objet
Lot 27 - Var - sans objet
Lot 28 - Var - sans objet
Lot 29 - Var - sans objet
Lot 30 - Var - Travaux d'entretien courant Peinture, Papier peint, Vitrerie, Revêtements de sol
Lot 31 - Var - sans objet
Lot 32 - Var - sans objet
Lot 33 - Bouches du Rhône/Vaucluse - sans objet
Lot 34 - Bouches du Rhône/Vaucluse - sans objet
Lot 35 - Bouches du Rhône/Vaucluse - sans objet
Lot 36 - Bouches du Rhône/Vaucluse - sans objet
Lot 37 - Bouches du Rhône/Vaucluse - sans objet
Lot 38 - Bouches du Rhône/Vaucluse - sans objet
Lot 39 - Bouches du Rhône/Vaucluse - Travaux d'entretien courant Etanchéité
Lot 40 - Bouches du Rhône/Vaucluse - sans objet

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les marchés ont été répartis en 40 lots, sont relancés 19 lots. Par principe les marchés ont une durée d'un an : du 1.7.2014 au 30.6.2015.
Date de commencement prévisionnel des marchés : 1.7.2014 pour l'ensemble des lots ou à leur date de notification si celle-ci est postérieure. Pour les présents lots la notification interviendra postérieurement au 1.7.2014, la première période commencera à compter de la date de notification et prendra fin au 30.6.2015.
Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une année complète et ce dans les mêmes termes, au maximum trois fois. Leur durée ne pourra excéder 4 ans. les lots ne sont pas divisibles et chacun fera l'objet d'un marché séparé.
A titre informatif, il est précisé que les travaux à la relocation concernent pour LOGIREM, entre 5 % et 7 % du patrimoine chaque année.
Le patrimoine LOGIREM se décompose en fonction des zones géographiques concernées comme suit :
- Corse du Sud - 14 Résidences - 1112 logements
- Haute Corse - 16 résidences - 1291 logements
- Alpes Maritimes - 49 résidences - 1752 logements
- Var - 24 résidences - 682 logements
- Bouches du Rhône/Vaucluse - 267 résidences - 16 524 logements

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Lot 1 - Corse du Sud - travaux d'entretien courant maçonnerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 2 - Corse du Sud - travaux d'entretien courant menuiserie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 3 - Corse du Sud - travaux d'entretien courant serrurerie/métallerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 4 - Corse du Sud - travaux d'entretien courant plomberie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 5 - Corse du Sud - travaux d'entretien courant electricité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 6 - Corse du Sud - travaux d'entretien peinture, papier peint vitrerie, revêtment de sol non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 7 - Corse du Sud - travaux d'entretient courant etanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 8 - Corse du Sud - Travaux d'entretien courant TCE (lots Maçonnerie, Menuiserie, Serrurerie/Métallerie, Plomberie, Electricité, Peinture, Papier Peint, Vitrerie, Carrelage Mural, Revêtement sol)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 9 - Haute Corse - Travaux d'entretien courant Maçonnerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 10 - Haute Corse - Travaux d'entretien courant Menuiserie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 11 - Haute Corse - Travaux d'entretien courant Serrurerie/Métallerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 12 - Haute Corse - Travaux d'entretien courant Plomberie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 13 - Haute Corse - Travaux d'entretien courant electricite
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 14 - Haute Corse - travaux d'entretien courant peinture, papier peint, vitrerie, revêtements de sol
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 15 - Haute Corse - travaux d'entretien courant etanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 16 - Alpes Maritimes - travaux d'entretien courant TCE (lot Maçonnerie, Menuiserie, Serrurerie/Métallerie, Plomberie, Electricité, Peinture, Papier peint, Vitrerie, Carrelage mural, Revêtement se sol)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 17 - Alpes Maritimes - Travaux d'entretien courant Maçonnerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 18 - Alpes Maritimes - Travaux d'entretien courant Menuiserie Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 19 - Alpes Maritimes - Travaux d'entretien courant Serrurerie/Métallerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 20 - Alpes Maritimes - Travaux d'entretien plomberie Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 21 - Alpes Maritimes - Travaux d'entretien electricité non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
LOT 22 - Alpes Maritimes - Travaux d'entretien Peinture, papier Peint, Vitrerie, Carrelage mural, Revêtement de sol Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 23 - Alpes Maritimes - Travaux d'entretien Etanchéité Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 24 - Alpes Maritimes - Travaux d'entretien TCE Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 25 - VAR - Travaux d'entretien Maçonnerie Non concerné par le présent appel d'offres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 26 - Var - Travaux d'entretien Menuiserie Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 27 - Var - Travaux d'entretien Serrurerie/Métallerie Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 28 - Var - Travaux d'entretien Plomberie Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 29 - Var - Travaux d'entretien Electricité Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 30 - Var - Travaux d'entretien Papier Peint, Peinture, Vitrerie, Carrelage mural, Revêtements de sol
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 31 - Var - Travaux d'entretien Etanchéité Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 32 - Var - Travaux d'entretien TCE Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 33 - Bouches-du-Rhône/Vaucluse - Travaux d'entretien Maçonnerie Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
LOT 33 - Bouches-du-Rhône/Vaucluse - Travaux d'entretien Menuiserie Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
LOT 35 - Bouches-du-Rhône/Vaucluse - Travaux d'entretien Serrurerie/Métallerie Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
LOT 36 - Bouches-du-Rhône/Vaucluse - Travaux d'entretien Plomberie Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
LOT 37 - Bouches-du-Rhône/Vaucluse - Travaux d'entretien Electricité Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 38 - Bouches-du-Rhône/Vaucluse - Travaux d'entretien Peinture, papier peint, Vitrerie, Carrelage mural, Revêtements de sol Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 39 - Bouches-du-Rhône/Vaucluse - Travaux d'entretien Etanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 40 - Bouches-du-Rhône/Vaucluse - Travaux d'entretien TCE Non concerné par le présent appel d'offre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Sur fonds propres. Délai de paiement : 60 Jours à réception
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire d'opérateurs économiques
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront transmettre dûment renseigné les documents suivants : DC1 et DC2 - formulaire CERFA téléchargeables sur
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm


III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des références professionnelles attestant de sa compétence à réaliser les travaux objet de la présente consultation au cours des 3 dernières années en matière d'exécution de marché de même "dimensionnement" économique (intervention sur patrimoine multiple répartis sur une zone géographique équivalente). Les références devront être contrôlable par LOGIREM. A cet effet, la liste de références devra comporter les mentions suivantes :
- l'intitulé du marché, sa localisation et son importance (nombre de sites et localisation géographique)
- Le nom et les coordonnées des donneurs d'ordres publics ou privés, la nature et le montants des travaux réalisés annuellement
La période d'exécution, délais d'intervention et d'exécution.
La preuve de la capacité du candidat pourra également être apportée par la présentation des éléments suivants :
-Moyens humains (effectifs par catégorie de personnels) et matériels organisationnels et techniques (qualifications, outillage, matériels, équipements techniques...) dont elle dispose
- Savoir faire en rapport avec l'objet du marché
- Ses éventuels labels qualité
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Entretien courant Maçonnerie : Qualibat 1111 - 1142 -2111 -2121 -2132 -2141 - 2162 - 2282 - 3101 - 3111 - 3121 - 3193 - 4111 - 4112 - 4131 - 4132 - 6111 - 6252 - 6311 - 6312 - 6343 - 7122
Entretien courant Menuiserie : Qualibat 3511 - 4311 - 4312 - 4342 - 4362 - 4411 - 4571 - 4572 - 4711 - 6111
Entretien courant Serrurerie/Métallerie : Qualibat 4411 - 4412 -4571 - 4572 - 4581 - 4582
Entretien courant Plomberie : Qualibat 5111 - 5112 - 5142 - 5311 - 5322 - 7112
Entretien courant Electricité : Qualifelec Indice E1 - Indice E2 - Mention CH - Mention SEH - Indice T1 - Indice CF1 - BCA
Entretien Courant Peinture, papier Peint, Vitrerie, Revêtements de sol, Carrelage - Qualibat 4111 - 4112 - 4711 - 6111 - 6112 -6161 - 6221 - 6252 - 6311
Entretien courant Etanchéité - Qualibat 1111 - 3211 - 3212 - 3221 - 3222 - 3233 - 3241 - 3411 - 3412 - 3413
Les attestations de formations obligatoires à la prévention des risques liés à l'amiante à détenir au titre de la sous section 4 permettant d'intervenir sur les matériaux
suceptibles de libérer des fibres d'amiante, pour le personnel encadrant et le personnel opérateur de chantier

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DEX POLE TECHNIQUE - APPEL D'OFFRE N°2 - MARCHES A BON DE COMMANDE ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 29.8.2014 - 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29.8.2014 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
www.marches-securises.fr

Les modalités de transmission des supports physiques sont développées dans le règlement de consultation

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
6 rue Joseph Autran
Marseille Cedex 6
Tribunal de grande instance de Marseille
13281
FRANCE
+33 491155050
+33 491544290

Organe chargé des procédures de médiation

6 rue Joseph Autran
Marseille Cedex 6
Tribunal de grande instance de Marseille
13281
FRANCE
+33 491155050
+33 491544290


VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
rue Joseph Autran
Marseille Cedex 6
Tribunal de grande instance de Marseille
13281
FRANCE
+33 491155050
+33 491544290
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
4.7.2014
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00