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Achat, location et/ou mise à disposition de fournitures (toges, mortiers, ranges diplôme) pour KEDGE BS MARSEILLE ET BORDEAUX

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Marché public ou privé
Référence du marché : 999531

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/03/14)
14-37897
Avis de marché
Département de publication : 33
Annonce No 14-37897
Départements de rappel : 13,83
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : KEDGE BUSINESS SCHOOL.
 Correspondant : M. Dobak-Nguyen Brice, domaine de Luminy - B.P. 921 Domaine de Luminy - B.P. 921 13288 Marseille Cedex 9tél. : 04-91-82-79-06courriel : sosachat@kedgebs.com adresse internet : http://www.kedgebs.com.

Objet du marché : achat, location et/ou mise à disposition de fournitures (toges, mortiers, ranges diplôme) pour kedge bs marseille et bordeaux.

Caractéristiques principales : 
achat, location et/ou mise à disposition de fournitures (toges, mortiers, ranges diplôme) pour kedge bs
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente procédure librement definie est soumise aux dispositions des articles 10 et 43 du décret d'application no2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005
le marché objet de la consultation est conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum en valeur.
pour le lot no1 - achats, location et/ou mise à disposition de mortiers, toges et ranges diplôme sur les Campus de Marseille/Toulon les engagements sont les suivants :
Période initiale d'exécution de 12 mois
minimum d'engagement : Aucun
Maximum d'engagement : 10 000 euro(s) Ht
1ère période de reconduction de 12 mois
minimum d'engagement : Aucun
Maximum d'engagement : 8 000 euro(s) Ht
2e période de reconduction de 12 mois
minimum d'engagement : Aucun
Maximum d'engagement : 9 000 euro(s) Ht
3epériode de reconduction de 12 mois
minimum d'engagement : Aucun
Maximum d'engagement : 9 000 euro(s) Ht
Pour le lot no2 - achats, location et/ou mise à disposition de mortiers, toges et ranges diplôme sur les Campus de Bordeaux Talence :
Période initiale d'exécution de 12 mois
minimum d'engagement : Aucun
Maximum d'engagement : 8 000 euro(s) Ht
1ère période de reconduction de 12 mois
minimum d'engagement : Aucun
Maximum d'engagement : 8 000 euro(s) Ht
2e période de reconduction de 12 mois
minimum d'engagement : Aucun
Maximum d'engagement : 9 000 euro(s) Ht
3epériode de reconduction de 12 mois
minimum d'engagement : Aucun
Maximum d'engagement : 9 000 euro(s) (H.T.).
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sur fonds propre par virement. Délai de paiement de 30 jours. Prix unitaires. Aucune avance prévue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur mais en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 mars 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : KG14COM05MAPA.

Renseignements complémentaires : le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
le marché peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 36 mois.
le planning prévisionnel pour 2014 est le suivant :
Publication de la consultation le jeudi 6 mars 2014
réception des offres le 31 mars 2014
notification du marché et bon de commande entre le 20 avril et le 2 mai 2014
sous réserve de modification par le pouvoir adjudicateur, la prestation aura lieu les 16 et 17 mai 2014.
lieux d'exéucution principal pour le lot no1 :
Domaine de Luminy
Rue Antoine Bourdelle
13009 Marseille
Lieux d'exéucution principal pour le lot no2 :
680, cours de la Libération
Domaine de Raba
33405 TALENCE Cedex
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable par
chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Aucune demande d'envoi du dossier sursupport physique électronique, par courriel ou sur support papier n'est autorisée.
transmission des offres par voie électronique ou sur support papier conformément aux indications du réglement de la consultation.
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
les offres seront classées. Suite à ce classement, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'engager une phase de négociation avec les trois candidats les mieux classés. Les modalités de cette négociation seront communiquées ultérieurement aux trois candidats concernés(sous réserve d'un nombre suffisant de candidats).
l'offre la mieux classée, le cas échéant après la phase de négociation, sera retenue à titre provisoire en attendant que le candidat produise les certificats et attestations de l'article 18 du décret d'application no2005-1742 du 30 décembre 2005. Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur pour remettre ces documents ne pourra être supérieur à 10 jours. Si ledit candidat ne produit pas les documents exigibles dans les délais, le candidat dont l'offre est classée immédiatement après celle du candidat défaillant, est retenu à titre provisoire.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 mars 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : KEDGE BUSINESS SCHOOL.
 Correspondant :  Service Achats,  domaine de Luminy B.P. 921 Domaine de Luminy - B.P. 921,  13288 Marseille Cedex 9, tél. : 04-91-82-79-06, courriel : sosachat@kedgebs.com,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=165369&orgAcronyme=l2m.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : KEDGE BUSINESS SCHOOL.
 Correspondant :  Service Achats,  domaine de Luminy B.P. 921 Domaine de Luminy - B.P. 921,  13288 Marseille Cedex 9, tél. : 04-91-82-79-06, courriel : sosachat@kedgebs.com,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : KEDGE BUSINESS SCHOOL.
 Correspondant : Mme Ulivieri Peggy,  responsable Evénementiel Direction Communication Domaine de Luminy B.P. 921 Domaine de Luminy - B.P. 921,  13288 Marseille Cedex 9, tél. : 04-91-82-78-14, courriel : peggy.ulivieri@kedgebs.com,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : KEDGE BUSINESS SCHOOL.
 Correspondant :  Service Achats,  domaine de Luminy B.P. 921 Domaine de Luminy - B.P. 921,  13288 Marseille Cedex 9, tél. : 04-91-82-79-06, télécopieur : 04-91-82-79-52, courriel : sosachat@euromed-management.com,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : KEDGE BUSINESS SCHOOL.
 Correspondant :  Service Achats,  domaine de Luminy B.P. 921 Domaine de Luminy - B.P. 921,  13288 Marseille Cedex 9, tél. : 04-91-82-79-06, courriel : sosachat@kedgebs.com,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=165369&orgAcronyme=l2m.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Achats, location et/ou mise à disposition de mortiers, toges et ranges diplôme sur les Campus de Marseille/Toulon
 
Lot
2.
 - 
Achats, location et/ou mise à disposition de mortiers, toges et ranges diplôme sur le campus de Bordeaux Talence

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