Centrale des marchés
Opérations en mer, de surface ou sous-marines pour les projets Meust/km3net et Antares pour le compte du Centre de physique des particules de Marseille (CPPM) — UMR7346 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Opérations en mer, de surface ou sous-marines pour les projets Meust/km3net et Antares pour le compte du Centre d...
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Opérations en mer, de surface ou sous-marines pour les projets Meust/km3net et Antares pour le compte du Centre de physique des particules de Marseille (CPPM) — UMR7346

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346121

Date de clôture estimée : 16/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/12/14)
444777-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
31 chemin Joseph Aiguier
appel.offres@dr12.cnrs.fr
+33 491164014
Marseille Cedex 20
CNRS Délégation Provence et Corse
+33 491164216
FRANCE
Claude Musacchia
13402

Adresse(s) internet:

http://www.provence-corse.cnrs.fr

http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
I.3) Activité principale
Autre: Recherche
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Opérations en mer, de surface ou sous-marines pour les projets Meust/km3net et Antares pour le compte du Centre de physique des particules de Marseille (CPPM) — UMR7346.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 19: Services de transport par eau
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: La Seyne-sur-Mer.
FR825
Var


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 24

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Ce marché est un marché alloti à 3 lots:
Les prestations à effectuer sont soit des opérations de surface plus ou moins complexes (lot 1), soit des opérations sous-marines avec mise à disposition d'un ROV embarqué sur un navire support (lot 2 et lot 3), avec équipage et équipe de mise en œuvre du ROV, pour des prestations plus ou moins complexes.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35513200
Navire de recherche auxiliaire

71351924
Services d'exploration sous-marine


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d'un navire, pour des opérations de surface 12 h/24 h, à positionnement dynamique (DP), avec portique fixe à 3 palans sur rails (un palan 20 tonnes et 2 palans 5 tonnes).
Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d'un ROV de travail léger capable d'opérer à 2 500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24 h.
Le lot 3 est relatif à la mise à disposition d'un ROV de travail polyvalent capable d'opérer à 2 500 m de fond et de son navire de support, opéré 24 h/24 h. Ce ROV doit avoir une capacité de pesée par régleur de 50 à 100 kg minimum et un panier à outillages et stockage de matériels intégré.
Conformément aux dispositions de l'article 5 du décret du 30.12.2005, il peut être renouvelé pour une durée d'un an.
Le titulaire s'engage à réaliser les prestations définies au CCTP du 20.11.2014 aux conditions fixées à l'acte d'engagement.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues à l'article 33-II, alinéa 6 du décret du 31.12.2005.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d'un navire, pour des opérations de surface 12 h/24 h, à positionnement dynamique (DP), avec portique fixe à 3 palans sur rails (un palan 20 tonnes et 2 palans 5 tonnes).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35513200
Navire de recherche auxiliaire
3) Quantité ou étendue
Le lot 1 est relatif à un marché de service à bons de commandes sans minimum et sans maximum passé en application de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 d'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
Les prestations du lot 1 concernent:
— le déploiement ou le relevage sur site des lignes de détection Antares de 25 étages (profondeur maximum 2 500 m) qui sont mises à la mer (relevage en sens inverse) par une mise à l'eau — sous portique fixe à 3 palans sur rails parallèles.
Les moyens de manutention et l'accastillage en phase de mise en œuvre du treuil grands fonds doivent prendre en compte une charge maximale de 6 t avec un coefficient de sécurité de 3 (rupture 18 t).
— Le déploiement de lignes de détection KM3NeT compactées (4 m x 2,5 m x 3 m, masse 3 t),
— le relevage de lignes KM3NeT (opération combinée avec ROV),
— le déploiement ou le relevage de petites structures dans le cadre d'installation ou de tests ne nécessitant pas l'embarquement de matériel lourd ni d'opérations marines nécessitant un grand nombre de marins, ou dans le cadre général de récupération d'équipements fonds (transpondeurs, équipements divers..).

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
L'engin mis à disposition doit être un ROV de travail, léger, correspondant au minimum à la classe II dans le standard ISO U-102 et disposant en plus d'une capacité de manipulation légère à l'aide de deux bras télémanipulateurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71351924
Services d'exploration sous-marine
3) Quantité ou étendue
Le lot 2 est relatif à un marché de services à bons de commandes sans minimum et sans maximum passé en application de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 d'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
Les prestations attendus sont:
— manipulations,
— d'inspections ou de contrôles,
— de mises en place et de récupération de matériels légers,
— tests à faible profondeur.

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Le lot 3 est relatif à la mise à disposition d'un ROV de travail polyvalent capable d'opérer à 2 500 m de fond et de son navire de support, opéré 24 h/24 h. Ce ROV doit avoir une capacité de pesée par régleur de 50 à 100 kg minimum et un panier à outillages et stockage de matériels intégré.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71351924
Services d'exploration sous-marine
3) Quantité ou étendue
Le lot 2 est relatif à un marché de services à bons de commandes sans minimum et sans maximum passé en application de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 d'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
Les prestations comprennent:
— manipulations,
— d'inspections ou de contrôles,
— de mises en place et récupération de matériels légers et lourds.

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources de l'établissement (subvention d'état, ressources propres dont des fonds FEDER n° 3775-34363 intitulé «MEUST 1ère phase: Mediterranean Eurocentre for Underwater Sciences and Technologies» ainsi que la 2ème phase en cours de négociation.
— les paiements sont effectués par virement bancaire au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions fixées dans l'ordonnance n °2005-649 du 6.6.2005 et son décret n° 2005-1742 d'application du 25.4.2007. Les modalités de règlement sont précisées à l'article 14 du CCAP,
— le délai global de paiement est de 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire,
— le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché,
— le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.
Toutefois, les candidats sont informés que:
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements,
— le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La lettre de candidature DC 1 fournie dans le DCE — est à compléter par les noms et coordonnées des membres du groupement; le nom du mandataire; la forme du groupement (conjoint ou solidaire); l'autorisation ou non du mandataire à signer seul l'acte d'engagement.
Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Le DC 1 comporte également à la rubrique F, une attestation sur l'honneur, datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles: le formulaire DC 2 dispose d'une rubrique destinée au remplissage de ces informations.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années: le formulaire DC 2 dispose d'une rubrique destinée au remplissage de ces informations.
Le candidat fournira en complément du formulaire DC 2: une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2014-015
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.2.2015 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): Fonds FEDER n° 3775-34363 intitulé «MEUST 1ère phase: Mediterranean Eurocentre for Underwater Sciences and Technologies» ainsi que la 2ème phase en cours de négociation.

VI.3) Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Ce marché est un marché alloti et traité globalement à bons de commande, sans minimum et sans maximum (lot 1, 2 et 3) en application de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
— Il est rappelé que les documents énumérés à l'article 2 du CCAP ont une valeur contractuelle et doivent être impérativement rédigés en langue française.
https://www.marches-publics.gouv.fr/
appel.offres@dr12.cnrs.fr

Toutefois, le CNRS attire l'attention des candidats sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE, il leur est donc fortement conseillé de s'inscrire sur la plate-forme en indiquant les informations suivantes:
— le nom de l'organisme,
— le nom de la personne physique téléchargeant les documents,
— une adresse e-mail permettant de façon certaine une correspondance électronique.
En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d'information des candidats qui n'auraient pas pris la peine de s'inscrire, ni de télécharger les mises à jour des documents modifiés.
appel.offres@dr12.cnrs.fr

À titre d'information, les critères de choix des offres énoncées à l'article 14.2 du règlement de la consultation sont décrits ci-dessous:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera sélectionnée en fonction des critères pondérés ci-après:
— valeur technique de l'offre: 40 % de la note globale,
— délai de livraison de mobilisation/démobilisation: 10 % de la note globale,
— prix des prestations: 40 % de la note globale,
— performance environnementale (processus de recyclage des déchets et mise en place de procédés écoresponsables dédiés à l'exécution du marché): 10 % de la note globale.
L'offre retenue comme économiquement la plus avantageuse sera celle ayant obtenu la note globale la plus élevée sur 20.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
22-24 rue Breteuil
greffe.ta-marseille@juradm.fr
+33 491134813
Marseille
Tribunal administratif de Marseille
+33 491811387
FRANCE
13006
http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative.
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
23.12.2014
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