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Duplication de clés et canons pour la CPCAM des Bouches-du-Rhône MAPA 16.745.40 Duplication de clés et canons pour la CPCAM des Bouches-du-Rhône designation : C.P.C.A.M. des Bouches du Rhône mel : 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr adresse : 56, C...
C.P.C.A.M. des Bouches du Rhône 13009MARSEILLE 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 04 91 83 73 20
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Duplication de clés et canons pour la CPCAM des Bouches-du-Rhône

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2747474

Date de clôture estimée : 05/05/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/04/17)
17-44779
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 13
Annonce No 17-44779
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.P.C.A.M. des Bouches du Rhône.
 Correspondant : M. Gérard BERTUCCELLI, directeur général, 56, Chemin Joseph Aiguier 13009 Marseille, tél. : 04-91-83-71-22, télécopieur : 04-91-83-73-20, courriel : 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr adresse internet : http://www.ameli.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.cnamts.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Protection sociale.

Objet du marché : mapa 16.745.40 Duplication de clés et canons pour la CPCAM des Bouches-Du-Rhône.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 44522200.
Lieu de livraison : 56 chemin Joseph Aiguier, 13009 Marseille.
Code NUTS : FR.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le présent marché comprend à la fois la duplication de clés et de canons
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : quantités annuelles estimées non contractuelles : 690 clés
30 canons
Le présent marché à bons de commande est passé pour 1 an, renouvelable trois fois par période de 12 mois. Le maximum de commande par période est de 7 000 euros (H.T.).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : clause de réexamen du contrat. Dans les conditions définies aux articles 139 et 140 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, des modifications du contrat pourront intervenir en cours d'exécution du marché.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 6 juin 2017.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Le financement du marché est assuré par les fonds propres de la Caisse Primaire Centrale d'assurance Maladie des Bouches-Du-Rhône.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner fournie par la CPCAM ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; La liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail conformément à l'article D8254-4 du Code du Travail (imprimé joint).
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
Prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 mai 2017, à 15 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 16.745.40.

Renseignements complémentaires : contrairement à ce qui est indiqué ci-dessus, le dispositif Marché public simplifié ne s'applique pas.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est aussi autorisée : poste avec AR, dépôt contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 avril 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CPCAM
Département Immobilier.
 Correspondant : M. Pastor Raymond,  56, chemin Joseph Aiguier,  13009 Marseille, , tél. : 04-91-83-71-48, , courriel : raymond.pastor@cpam-marseille.cnamts.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CPCAM
Département Juridique.
 56, chemin Joseph Aiguier,  13009 Marseille, , tél. : 04-91-83-71-22, , courriel : 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE 6, Rue Joseph Autran 13006 Marseille, tél. : 04-91-15-50-50, télécopieur : 04-91-54-42-90.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE 6, Rue Joseph Autran 13006 Marseille, tél. : 04-91-15-50-50, télécopieur : 04-91-54-42-90.

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