Centrale des marchés
fourniture d'instrumentation pour l'odontologie et l'orthodontie (AO no89.14) 13 fourniture d'instrumentation pour l'odontologie et l'orthodontie pour l'AP-HM à Marseille lieu : dsel 80, rue Brochier ville : Marseille Cedex 5 pays : F- code_postal : 13354
AP-HM 13354MARSEILLE dsel-marches@ap-hm.fr 0494381311
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Fourniture d'instrumentation pour l'odontologie et l'orthodontie (AO no89.14)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097137

Date de clôture estimée : 30/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/05/14)
174369-2014
BOAMP (23/05/14)
14-78267

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HM. Code d'identification nationale : 26130008100484, dsel 80, rue Brochier, à l'attention de Mme La Directrice Des Services Economiques et de la Logistique, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : dsel-marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 94 38 13 11.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.aph-hm.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille, dsel 80, rue Brochier, à l'attention de M. Bernard FLORENTZ, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : bernard.florentz@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 19 22. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille, dsel 80, rue Brochier, contact : cellule Marchés - 2ème étage, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : dsel-marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_9wrFZYnVGd

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille, dsel 80, rue Brochier, F-13354 Marseille Cedex 5. URL : https://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'instrumentation pour l'odontologie et l'orthodontie (AO n°89.14).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesetablissements hospitaliers de l'ap-hm, 13000 Marseille.
Code NUTS : FR824.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'instrumentation pour l'odontologie et l'orthodontie (AO n°89.14).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33169000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : appel d'offres pour la fourniture d'instrumentation pour l'odontologie et l'orthodontie dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, non chiffré et conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 30/11/2015. Il est renouvelable ensuite, deux fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite. Le marché porte sur 2 lots désignés dans l'annexe 1 au RC. La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial.
l'annexe 1 au Règlement de Consultation donne, pour chacun des lots composant la présente consultation, des quantités estimatives annuelles. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.
Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de Consultation.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot n° 13A : chirurgie odontologique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot n° 13B : instruments d'orthodontie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation et le budget d'investissement de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le Receveur des Finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 Allée Turcat - méry - 13008 MARSEILLE.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (cf. article 7 du rc)
Pondération : 50.
2. valeur economique (cf. article 7 du rc)
Pondération : 40.
3. durée de la garantie
Pondération : 5.
4. délai de livraison
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSEL140089.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 juin 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement à l'adresse INTERNET de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140089.
* Par courrier à l'adresse suivante :
ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05
* Par télécopie : 04.91.38.13.11.
* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.
Contenu des offres (cf. Article 6.2.2 du Rc) :
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Pièces constituant la candidature
- la lettre de candidature - modèle Dc1
- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.
Pièces constituant l'offre
1) l'acte d'engagement
2) Les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot)
3) Le questionnaire technique (annexe 4 du Rc)
4) Documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire ;
5) Tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique (fichiers Excel))
6) Les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)
renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès dela Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au 04.91.38.19.22 ou au 04.91.38.13.11. Au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Une réponse sera communiquée à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 mai 2014.

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